Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listes des deliberations du CM du 08 03 120320240
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 31 08 2022
Procès Verbal - PV Seance du CM du 11 04 2025 04062025094532
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29 11 22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE003165
Compte-Rendu - cr cm 29 08 2017
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 04 2025 150420
Compte-Rendu - cr cm 27 02 2018
Arrêté - Liste des deliberations du 31 08 2023 040920231542
Déliberation - liste deliberations 30.06.2025
Déliberation - Listes deliberations du CM du 27 08 2025 29082025085349
Document publié le Mercredi 27 août 2025 par la commune d'Igon.
Lien du pdf (Déliberation - Listes deliberations du CM du 27 08 2025 29082025085349)
Thèmes du document : Dialogue social, Logement, Travail et emploi,
> Leone f1 GC @) N
Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 août 2025
Délibération n° Objet Résultat du
vote
D_270825 O1 Vente terrain agricole Vote 12 pour
D_270825_02 Achat Maison MONTLAUR Approuvée à
l’unanimité
D_270825_03 Lotissement L’Orédon- Rattachement d’un terrain à la | Approuvée à
parcelle B672 l’unanimité
D_270825_04 Révision du PLU- Débat sur les orientations générales | Approuvée à
du Projet d'aménagement et de Développement | l’unanimité
Durables (PADD)
D_270825 05 Attribution du marché de livraison en liaison froide des | Approuvée à
repas pour la cantine l’unanimité
D_270825_06 Aménagement du temps de travail et les cycles de | Approuvée à
travail l’unanimité
D_270825 _07 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire à | Approuvée à
compter de 1° janvier 2026 l'unanimité
D_270825 08 Exécution d’office de travaux d’élagage Approuvée à
l’unanimité
D_270825 09 Plan de financement Maison CASSOUDESALLE Approuvée à
l’unanimité
D_270825_10 Révision convention de location des salles communales | Approuvée à
l’unanimité
D_270825 11 Vente de terrains Lotissement Saint Cricq Il — | Approuvée à
Convention avec une agence immobilière l’unanimité
Liste publiée sur le site internet le 29 août 2025 et affichée en mairie le 29 août 2025
Le Maire
Marc LABAT