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Compte-Rendu - 05CM 25 09 23
Conseil Municipal - 08CM 03 09 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Urbeis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08CM 03 09 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Animaux,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Département Du
Bas-Rhin
Arrondissement
CONSEIL
MUNICIPAL
De SÉSSRE REIN
DE
LA
COMMUNE
D'URBEIS
Nombre
de
Conseillers
EIUS
:
1-1
Conseillers
en
fonction
:
11
Conseillers
présents
:
11
L'an
Deux
Mille
Vingt,
le
03
Septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'URBEIS
s'est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Abel
MANGEOLLE,
Maire.
Etaient
présents
:
Les
Adjoints
:
M.
Serge
LEHMANN
et
M.
Michel
VERNIER
Les
Conseillers
Municipaux :
MMES
Christine
BALLAND,
Aude
BROCKLY,
Elodie
HERRBACH,
Michèle
SCHWETTERLE,
Fabienne
WALLER-BREITEL
et
MM.
Michaël
GRANDJEAN
Jean-
Pierre
LATOUR,
Olivier
NIERENBERGER
Absents
excusés
:
/
Absent
non
excusé :
/
Le
Conseil
Municipal
choisit
comme
secrétaire
de
séance
: M.
Serge
LEHMANN
Monsieur
Abel
MANGEOLLE,
Maire
d'Urbeis
remercie
toutes
les
personnes
présentes,
le
quorum
étant
atteint
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte :
Après
approbation
du
compte
rendu
du
25/08/2020,
Monsieur
le
Maire
décide
de
passer
au
point
048/2020
de
l'ordre
du
jour.
ORDRE
DU
JOUR
048
/
Adhésion
trame
verte
et
bleue
049
/
Budget
Forêt
: DM
n°1
Informations
diverses Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
048
/
Adhésion
trame
verte
et
bleue
Monsieur
le
Maire
présente
l'appel
à
projet
trame
verte
et
bleue
de
la
Région
Grand
Est
qui
vise
à
renforcer
la
continuité
des
déplacements
de
la
faune
sauvage
en
milieux
naturels
et
aquatiques.
Une
réunion
s'est
tenue
en
mairie
à
ce
sujet
le
20
Août
2020
en
présence
de
Mme
IMBERT
Gaëlle,
chargée
de
mission
Trame
Verte
et
Bleue
pour
les
Communes
d'Albé,
Breitenbach,
Le
Hohwald,
Maisonsgoutte
et
Saint
Martin,
déjà
engagées
dans
le
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
approuve
la
participation
de
la
commune
à
cet
appel
à
projet
:
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager
des
actions
dans
ce
sens,
qui
permettraient
à
la
Commune
et
aux
particuliers
de
bénéficier
de
subventions
(jusqu'à
hauteur
de
80%).
049
/
Budget
Forêt
: DM
n°1
En
décembre
2019
un
titre
a
été
émis
concernant
une
Vente
de
bois
de
la
commune
d'URBES
dans
le
Haut-Rhin.
Afin
de
régulariser
l'écriture,
il
est
nécessaire
d'émettre
un
mandat
au
compte
673.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
décision
modificative
suivante
:
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Désignation
Diminution
de
|Augmentation
de
crédits
crédits
D
-
6522
: excédent
des
budgets
annexes
à
x
.
.
6.850,00
caractere
administratif
D
— 673
: titres
annulés
(sur
exercices
6.850,00
antérieurs)
Total
Fonctionnement
6.850,00
6.850,00
Informations
diverses
Maison
forestière
: le
prix
de
vente
est
fixé
à
230.000,00€
net
vendeur ;
Fête
de
nos
aînés
: la
date
de
prise
en
compte
est
portée
à
68
ans
sans
effet
rétroactif
pour
les
personnes
de
moins
de
68
ans
ayant
déjà
participé
;
Bruits
de
voisinage
:
rappel
concernant
l'utilisation
de
divers
appareils
le
dimanche
de
9h00
à
11h00,
l'arrêté
en
vigueur
va
être
actualisé.
Transmis
en
Sous-Préfecture,
Certifié
exécutoire
le
21
septembre
2020
URBEIS,
le
03
septembre
2020
Publication,
——…
Le
Maire,
le
21
septembre
2020
Abel
MANGEOLLE