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Procès Verbal - 27 novembre 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Fuveau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27 novembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Banque, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 27 NOVEMBRE 2023 – 19H
- ORDRE DU JOUR –
▪ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
1 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020
Rapporteur : Madame le Maire
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES (CCAS)
Rapporteur : Madame le Maire
2.2 - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’OFFICE DE TOURISME Rapporteur : Madame le Maire
2.3 - OUVERTURE DOMINICALE – ANNEE 2024 – DEROGATIONS - COMMUNE DE FUVEAU Rapporteur : Guillaume VOLANT
2.4 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE RESERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET LES BAILLEURS SOCIAUX DU TERRITOIRE DANS LE CADRE DU PASSAGE D’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX »
Co-Rapporteurs : Madame le Maire / Rola ANDRAOS
2.5 - SOUTIEN DU CONSEIL MUNICIPAL DE FUVEAU - MOTION DES SYNDICATS CGT DES MINEURS DE PROVENCE
Rapporteur : Madame le Maire
3 – FINANCES
3.1 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FUVEAU CŒUR DE VIE » – EXERCICE 2023 Co-Rapporteurs : Sandra VESPERINI / Sonia BOURRELLY MARCELLI 2
3.2 - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE COMPETENCES
Rapporteur : Eric DESHAYES
3.3 - ASSOCIATION « UN TOIT » – REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIE PARTIELLE D’EMPRUNT – CONTRAT DE PRET N°151140
Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES / Daniel GOUIRAND
3.4 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE FUVEAU – AMENAGEMENT DU CHEMIN DE SAINT FRANCOIS – TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAUX PLUVIALES
Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES / Daniel GOUIRAND
3.5 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX COMPETENCES TRANSFEREES AU 1ER JANVIER 2023 ENTRE LA METROPOLE AIX- MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE FUVEAU
Rapporteur : Eric DESHAYES
3.6 - DECISION MODIFICATIVE N°1/2023 – BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE Rapporteur : Eric DESHAYES
4 – URBANISME - FONCIER
4.1 - MODIFICATION DU PERIMETRE AU DISPOSITIF OPERATION FAÇADES
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
4.2 - ADHESION AU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION OPERATION FACADES – Mme REGIE / M. BARLATIER
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
4.3 - ADHESION AU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION OPERATION FACADES – M. et Mme GRESSEL
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
5 – TRAVAUX
5.1 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET ENEDIS - PARCELLES BA 0209/BB 0237 – QUARTIER LES MINES
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
5.2 - CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET ENEDIS – PARCELLE COMMUNALE BD0024 – LA FOUX
Rapporteur : Daniel GOUIRAND 3
5.3 - CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET M. CREPIN – REAMENAGEMENT D’UNE ENTREE – CHEMIN SAINT FRANCOIS Rapporteur : Daniel GOUIRAND
6 – ENFANCE JEUNESSE
6.1 - SEJOURS HIVER 2024 POUR LES ADOS : FIXATION DES TARIFS
Rapporteur : Johan MICHELOSI
7 – CULTURE
7.1 - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – RENTREE 2024 Rapporteur : Marielle VEUILLET
7.2 - DÉFINITION DE LA POLITIQUE DE GESTION ET DE REGULATION DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
Rapporteur : Marielle VEUILLET
Fuveau, le 21 novembre 2023
Le Maire,
Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.