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Procès Verbal - 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Fuveau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Logement,
FUVEAU Fuvêu Hôtel de Ville - 26 boulevard Émile Loubet - 13710 Fuveau Lx USERS avec Santa Teresa Téléphone : 04 42 65 65 00 - Fax : 04 42 65 65 42 - www.mairiedefuveau.fr 2 Di Riva (Sicile) 1 CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 – 19H - ORDRE DU JOUR – ▪ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023 1 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020 Rapporteur : Madame le Maire 2 – AFFAIRES GENERALES 2.1 - GROUPE SCOLAIRE DE LA BARQUE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE Co-Rapporteurs : Madame le Maire / Daniel GOUIRAND / Johan MICHELOSI 2.2 - ACTUALISATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE (annule et remplace la délibération n°17 du 27 mars 2023) Rapporteur : Marie-Dominique BAGOUSSE 2.3 - ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi) DU PAYS D’AIX – ARRET DU PROJET – AVIS DE LA COMMUNE DE FUVEAU Rapporteur : Dominique CHAINE 2.4 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES COMMUNALES – MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION (MAISON POUR TOUS) Co-Rapporteurs : Sonia BOURRELLY MARCELLI / Sandra VESPERINI 3 – FINANCES 3.1 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2023 Rapporteur : Sandra VESPERINI 3.2 - AIDE A L’AMELIORATION DES FORETS COMMUNALES ET A LA DEFENSE CONTRE LES INCENDIES – ACQUISITION D’UN VEHICULE POUR LE CCFF – DEMANDE DE SUBVENTION Co-Rapporteurs : Madame le Maire / Marie-Dominique BAGOUSSE 3.3 - DEMANDE DE SUBVENTION – AIDE A L’ACCESSSIBILITE DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE – CONSEIL DEPARTEMENTAL Rapporteur : Madame le Maire 2
3.4 - TAXE D’HABITATION : MAJORATION DE LA PART DE COTISATION COMMUNALE POUR LES LOGEMENTS NON AFFECTES A L’HABITATION PRINCIPALE
Rapporteur : Madame le Maire
3.5 - VOYAGE A PARIS DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORTS A LA COMMUNE
Co-Rapporteurs : Marielle VEUILLET / Johan MICHELOSI
4 – PETITE ENFANCE
4.1 - ACTUALISATION DES STATUTS DU S.I.V.U DU RELAIS PETITE ENFANCE SAINTE VICTOIRE Rapporteur : Marielle VEUILLET
5 – ENVIRONNEMENT
5.1 - CONVENTION ANNUELLE 2023/2024 ENTRE L’ASSOCIATION L’ATELIER DE L’ENVIRONNEMENT – CPIE DU PAYS D’AIX ET LA COMMUNE DE FUVEAU - MISSION DE L’ECONOME DE FLUX
Co-Rapporteurs : Dominique CHAINE / Claire PARAYRE
6 – ENFANCE JEUNESSE
6.1 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR – ACCUEIL PERISCOLAIRE ET RESTAURATION Rapporteur : Johan MICHELOSI
7 – URBANISME - FONCIER
7.1 - ACQUISITION – PARCELLE BV 171 – QUARTIER LA ROQUE MARTINE
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
7.2 - CESSION A TITRE ONEREUX – PARCELLE BS 165p – LE TUVE FUVEAU EST Rapporteur : Daniel GOUIRAND
7.3 - ACQUISITION – PARCELLE BB 95 – QUARTIER LE PUITS L’HUILLIER
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8 – TRAVAUX
8.1 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET ENEDIS - PARCELLE CY 0015 – LA ROQUETTE
Rapporteur : Daniel GOUIRAND 3 8.2 - CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET ENEDIS – PARCELLE BE 349 – CHEMIN DE L’AIRE Rapporteur : Daniel GOUIRAND Fuveau, le 19 septembre 2023 Le Maire, Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.