Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 01 004 tableau des effectifs
Déliberation - D202410140 tableau effectifs
Déliberation - D2023 05 041 tableau des effectifs
Déliberation - D2023 03 028 tableau effectifs
Déliberation - 10 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - D2022 10 057 SPL
Déliberation - D2022 10 058 tarifs cimetiere
Déliberation - D2022 10 062 voirie depart
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 10 MO
Déliberation - 7 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - CM20252 10 tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaniers.
Lien du pdf (Déliberation - CM20252 10 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Mode, textile et habillement,
QnIers ACT
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2025
COMMUNE
DE
CHANIERS
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2025
Publié
le
Séance
du
17
mars
2025
ID :017-211700869-20250317-CM20252
10-DE
Date
de
convocation
:11/03/2025
Délibération
N° 2025/02/010
Nombre
de
membres
:
|
OBJET:
Personnel
communal
-tableau
des
En
exercice
:
27
;
effectifs
Présents
:
21
Votants
:
26
Quorum
:
14
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le dix-sept
mars
à vingt
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
les
lieux
habituels
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Eric
PANNAUD,
Maire.
Présents:
PANNAUD
Éric,
maire
;
FOURRÉ
Jean-Luc,
GRELET
Annie,
GRAVELLE
Jean-Luc,
FIAUD
Marie
Annick,
GIRARD
Jean-Paul,
ALIGANT
Sylvie,
BERTOT
Jacques,
adjoints
; PISSIER
Gérard,
MONTALESCOT
Eveline,
TUFFET
Francine,
CARTON
Jean-Pierre,
CANUS
Daniel,
CALVO
Dominique,
GAUDIN
Christine,
MACHEFERT
VERDON
Graziella,
FOURNALES
Sandrine,
WATTEBLED
Stéphane,
TREFFANDIER
Nathalie,
DAVID
Claudia,
GUERIN
Florian,
conseillers
municipaux. Excusés
ayant
donné
pouvoir
:
BOTON
Monique
pouvoir
à
MONTALESCOT
Eveline,
SIAUDEAU
Michel
pouvoir
à
GIRARD
Jean-Paul,
MORAUD
Laurent
pouvoir
à
WATTEBLED
Stéphane,
Le
MENI
Nadège
pouvoir
à
DAVID
Claudia,
GIRAUDEAU
Samuel
pouvoir
à
TREFFANDIER
Nathalie.
Excusée
: LATOUCHE
Céline.
Secrétaire
de
séance
: TREFFANDIER
Nathalie.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'actualiser
le tableau
des
effectifs
comme
suit :
-
Création
de
deux
postes
d'adjoints
techniques
territorial
principal
de
lere
classe
au
17/06/2025
suite
à
avancement
de
grade
à
l'ancienneté. Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2025
Publié
le
ID
:017-211700869-20250317-CM20252
10-DE
1°/ AGENTS
PERMANENTS
A
TEMPS
COMPLET
pourvu
Non pourvu
-
Ingénieur
Principal
1
0
Sur
emploi
fonctionnel
de
DGS
-
Emploi
fonctionnel
de
Directrice
Générale
des
0
Services
d'une
commune
de
2
000
à
10
000
habitants -Ingénieur
territorial
1au
Création
15/1/2025
0
Suppression
suite
à
promotion
interne
1-1
sur
le
grade
- Technicien
Principal
de
I
classe
15/1/2025
d'Ingénieur
territorial
-
Rédacteur
2
0
- Adjoint
Administratif
Principal
de
I"
Classe
2
0
L
-Adjoint
administratif
- Agent
de
Maîtrise
Principal
1
0
-
Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe
4+2
0
Avancement
de
grade
Au
17/06/2025
- Adjoint
Technique
Principal
de
2ème
classe
3-2
0
Suppression
suite
à
avancement
de
Au
grade
17/06/2025
-Adjoint
technique
+1au
Recrutement
suite
à
01/04/2025
remplacement
d'un
départ
à
la
retraite
-
Brigadier-Chef
Principal
de
Police
Municipale
1
0
- Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
lère
classe
L 2°/
AGENTS
PERMANENTS
A
TEMPS
NON
Pourvu
Non
COMPLET
pourvu
-Adjoint
Technique
à
16/35ème
Ï
0
-Agent
social
principal
de
2è°
classe
à
17,5/35ème
1
0
Adjoint
administratif
à
17.5/35ème
L
Pourvu
par
un
contractuel
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
2025.
Lot
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
valide
le
tableau
des
effectifs
tels
que
proposés
comme
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
les
jours
et
heures,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Éric
PANNAUD
La
secrétaire
de
Séance
Nathalie
TREFFANDIER
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-préfecture
et
publication
ou
notification
le Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2025
Reçu
en
gréfecture
le
19/08/2025
atutt«
Pubtié
le
NN