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Déliberation - D2025 01 004 tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaniers.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 01 004 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sécurité publique,
anIers Eh
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2025
COMMUNE
DE
CHANIERS
es
préfecture
le
12/02/2025
uDIIé
16
Séd
nce
du
10
février
2025
ID
:017-211700869-20250210-D2025
01
004-DE
Date
de
convocation
: 04/02/2025
Délibération
N° 2025/01/004
Nombre de membres :
OBJET:
ACTUALISATION
DU
TABLEAU
DES
En
exercice :
27
EFFECTIFS
Présents :
18
Votants
:
23
Quorum :
14
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix
février
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
les
lieux
habituels
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Eric
PANNAUD,
Maire.
Présents
: PANNAUD
Éric,
maire ;
GRAVELLE
Jean-Luc,
FIAUD
Marie
Annick,
ALIGANT
Sylvie,
BERTOT
Jacques,
adjoints;
PISSIER
Gérard,
MONTALESCOT
Eveline,
BOTON
Monique,
SIAUDEAU
Michel,
TUFFET
Francine,
CARTON
Jean-Pierre,
CANUS
Daniel,
CALVO
Dominique,
GAUDIN
Christine,
MACHEFERT
VERDON
Graziella,
FOURNALES
Sandrine,
WATTEBLED
Stéphane,
DAVID
Claudia,
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: GRELET
Annie
pouvoir
à
MONTALESCOT
Eveline,
GIRARD
Jean-Paul
pouvoir
à
SIAUDEAU
Michel,
MORAUD
Laurent
pouvoir
à
CANUS
Daniel,
TREFFANDIER
Nathalie
pouvoir
à
FIAUD
Marie
Annick,
GUERIN
Florian
pouvoir
à WATTEBLED
Stéphane. Excusés
: FOURRÉ
Jean-Luc,
LATOUCHE
Céline,
Le
MENI
Nadège,
GIRAUDEAU
Samuel.
Secrétaire
de
séance
: BOTON
Monique.
Monsieur
le Maire
explique
que
la
dernière
modification
du
tableau
des
effectifs
date
du
conseil
municipal
du
14 octobre
2024.
Les
propositions
d'actualisation
du
tableau
des
effectifs
sont :
-
Création
d'un
poste
d'ingénieur
territorial
suite
à
inscription
sur
liste
d'aptitude
au
titre
de
la
promotion
interne
au
15/11/2025,
-
Suppression
du
poste
de
Technicien
principal
1°’ classe
au
15/11/2025,
-
Création
d'un
poste
de
rédacteur
territorial
suite
à
inscription
sur
liste
d'aptitude
au
titre
de
la
promotion
interne
au
15/03/2025,
-
Suppression
d'un
poste
d’adjoint
administratif
principal
1°
classe
au
15/03/2025.
-
Création
d’un
poste
d'adjoint
technique
au
01/04/2025. Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2025
ID
:017-211700869-20250210-D2025
01
004-DE
1°/
AGENTS
PERMANENTS
A
TEMPS
COMPLET
Pourvu
Non
pourvu
-
Ingénieur
Principal
l
0
Sur
emploi
fonctionnel
de
DGS
-
Emploi
fonctionnel
de
Directrice
Générale
des
Services
d'une
commune
de
2
000
à
10
000
$
habitants -Ingénieur
territorial
lau
Création
15/1/2025
0
Suppresson
suite
à
promotion
interne
1-1
sur
le grade
- Technicien
Principal
de
À"
classe
15/1/2025
d'Ingénieur
terriorial
- Rédacteur
1+1
0
Création
au
15/03/2025
-
Adjoint
Administratif
Principal
de
1
Classe
3-1
0
au
15/03/2025
1
-Adjoint
administratif
-
Agent
de
Maîtrise
Principal
1
0
- Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe
4
0
- Adjoint
Technique
Principal
de
2è"
classe
3
0
-Adijoint
technique
+1au
Recrutement
suite
à
01/04/2025
remplacement
d'un
départ
à
la
retraite
-
Brigadier-Chef
Principal
de
Police
Municipale
1
0
- Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
1ère
classe Reçu
en
orétecture
le
14/02/2035
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2025
IS
Publié le
2°]
AGENTS
PERMANENTS
__A
TEMPS
__NON
Pourvu
Non
COMPLET
pourvu
-Adjoint
Technique
à 16/35ème
1
0
- Agent
social
principal
de
2èe
classe
à
17,5/35ème
]
0
Adjoint
administratif
à
17.5/35ème
1
Pourvu
par
un
contractuel
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
valide
le
tableau
des
effectifs
comme
présenté
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
les
jours
et
heures,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Éric
PANNAUD
La
secrétaire
de
Séance
Monique
BOTON
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-préfecture
et
publication
ou
notification
le Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2085
Reçu
en
gréfecture
le
14/02/2025
atutt«
Pubtié
le
NN
1D:617-211700869-20250210-D2025
Gt
0G4-DE