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Déliberation - 2024.07.15 Liste Délibérations
Déliberation - 2024.04.08 Liste Délibérations
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Allex.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.04.08 Liste Délibérations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Banque,
CM 08/04/2024 Page 1 sur 2
MAIRIE D’ALLEX
DELIB N°
2024_ 09 FINANCES
Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2023 Budget principal et Budget Eau et Assainissement
Adoptée à l’unanimité
2024_ 10 FINANCES
Budget principal - Affectation du résultat de l’exercice 2023
Adoptée à l’unanimité
2024_ 11 FINANCES
Budget Eau et Assainissement - Affectation du résultat de l’exercice 2023 Adoptée à l’unanimité
2024_ 12 FINANCES
Impôts directs locaux - Vote des taux d’impositions - Exercice 2024
Adoptée à l’unanimité
2024_ 13 FINANCES
Budget principal - Adoption du Budget primitif M57 - Exercice 2024
Adoptée à l’unanimité
2024_ 14 FINANCES
Budget Annexe Eau et Assainissement - Adoption du Budget primitif - Exercice 2024 Adoptée à l’unanimité
2024_ 15 FINANCES
Vote des tarifs de concessions et des colombariums - Exercice 2024
Adoptée à l’unanimité
2024_ 16 RESSOURCES HUMAINES
Mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET) au sein de la Commune d’Allex Adoptée à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 AVRIL 2024
Liste des délibérations
(art. L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales) CM 08/04/2024 Page 2 sur 2
2024_ 17 RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de repas du personnel - Délibération de principe Adoptée à l’unanimité
2024_ 18 RESSOUCES HUMAINES
Auto-assurance - Indemnisation sinistre
Adoptée à l’unanimité
2024_ 19 ADMINISTRATION GENERALE
Convention de partenariat entre la Commune d’Allex et la Communauté de Communes du Val de Drôme pour le déploiement d’équipements vélos Adoptée à l’unanimité
2024_ 20 ADMINISTRATION GENERALE
Travaux AEP, EU, EP - Schéma Directeur - Demande de subvention auprès du Département et de l’Agence de l’Eau RMC
Adoptée à l’unanimité