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Document publié le Mardi 24 février 2009 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445344317 2009 02 24 Travaux ONF Parc 13 ET 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 24 février 2009
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 12
Date de convocation 16.02.2009
Date d’affichage 25.02.2009
L’an deux mil neuf, le vingt quatre février, à 20 H 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : Mr DUMONT JC, Mme GUERMEUR M,
Mr WATRIN F, Mr HENRY G, Mme SERRE F, Mme BAVOUX F, Mme FAVEAUX R, Mme CRESPEL A, Mr LEPRINCE R, Melle GAND E, Mr KNAJDER M, Melle PAQUIN J.
Absent excusé : /
Absents : Mr HUSSON Hugues, Mr HOCHLEITNER
Pascal.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de
séance.
TRAVAUX ONF -PARCELLES 13 ET 18.
Suite au programme d’actions pour l’année 2009, proposé par L’O.N.F. le conseil municipal décide d’effectuer des travaux sylvicoles sur les parcelles 13 et 18 pour un montant HT de 1 700.00 €, soit :
Entretien cloisonnements sylvicoles parc. 13 en investissement : 680.00 € HT Entretien cloisonnements d’exploitation parc. 18 en fonctionnement : 1 020.00 € HT
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.