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Procès Verbal - r4s6j3ovgoti3jb
Document publié le Lundi 29 juin 2009 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - r4s6j3ovgoti3jb)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Égalité et non-discrimination,
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE du 29 juin 2009
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance - Art. L.2121-15 CGCT
2. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 18 mai 2009
3. Ordre du jour
a. 09D040 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
- Décision 08DM012 du 20 avril 2009 — Fourniture de papeterie pour le service reprographie — Attribution des marchés
- Décision C9DM013 du 21 avril 2009 — Etude de définition pour la réalisation d'un pré- programme pour l'aménagement du quartier Broussais de la commune de Dainville — Attribution du marché
- Décision C9DMO14 du 6 mai 2009 — Travaux de réfection du chauffage de l'école Montesquieu de Dainville — Attribution du marché
- Décision 09DM015 du 18 mai 2009 — Rallye inter-associatif — Fixation de la participation des families
- Décision 09DM016 du 15 mai 2009 -— Maïñtrise d'œuvre pour la rénovation et l'extension de l'hôtel de ville de Dainville — Attribution du marché
- Décision OSDM017 du 3 juin 2009 -— Fête de la musique — Contrat d'engagement passé avec l'association « Les Canotiers »
- Décision 0SDM018 du 4 juin 2009 — Exercice du droit de préemption urbaine - parcelles AD26 et 43
- Décision 09DM019 du 4 juin 2009 — Fourniture de matériel pour l'entretien des espaces verts de la commune pour 2009 - Attribution des marchés
- Décision 09DM020 du 20 mai 2009 — Repas des échanges familiaux — Fixation de la participation
b. Délibérations du conseil municipal
- 09D041 — Modification du tableau des effectifs des emplois communaux — Filière technique - 09D042 — Plan de prévention des risques technologiques
- 609D043 — Tarifs des cartes annuelles pour la pratique du tennis
- 09D044 - Requalification du chemin du Warluquet
- 09D045 — Site Unéal à Dainville — Signature d’une convention opérationnelle - _ 09D046 — Changement de Comptable du Trésor Public
- 09D047 - Travaux des rues de la République et de l'Eglise —- Demande de subvention auprès de la FDE
- _ 09D048 — Accessibilité aux personnes handicapées — Signature d'une convention avec la CUA
c. Questions diverses