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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations du 1er juillet 2025 2
Document publié le Mardi 1 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations du 1er juillet 2025 2)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Consommateurs,
1
Numéro Titre Sens du vote
79-2025 Délibération relative à l’approbation du PV séance du 22 mai 2025 Unanimité
80-2025 Délibération relative au Syndicat mixte du musée Le réservoir dissolution Unanimité
81-2025 Délibération relative au RH création de postes et mise à jour du tableau des emplois permanents
Unanimité
82-2025 Délibération relative à ALSH conventionnement plan mercredi avenant N°1 Unanimité
83-2025 Délibération relative au PETR Projet animation enfance convention de partenariat Unanimité
84-2025 Délibération relative à EPFO convention commune LES CAMMAZES Unanimité
85-2025 Délibération relative au DPU en zones activités économiques intercommunales Unanimité
86-2025 Délibération relative au PAE LA PRADE avenant N°3 protocole accord cession parcelle ZD109
Unanimité
87-2025 Délibération relative au Site montagne noire - VVMN projet et demandes de subvention
Unanimité
88-2025 Délibération relative à la Protection du nom et du logo Aux sources du canal du midi Unanimité
89-2025 Délibération relative à la Destination aux sources du canal du midi demande de subvention CD 31
Unanimité
90-2025 Délibération relative à la ; Destination aux sources du canal midi rapport d'activités 2024
Unanimité
91-2025 Délibération relative au Syndicat Le Réservoir rapport d'activités 2024 Unanimité
92-2025 Délibération relative au PETR du pays lauragais rapport d'activités 2024 Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 1er juillet 2025 Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGT