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Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2021 02 17 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ou CE 2 CE CL p mm ——_ =. | — COMMUNE DE SAINT-PAUL DE VENCE (06570) ALPES MARITIMES Saint-Paul de Vence, le 18 février 2021 COMPTE-RENDU Séance du Conseil Municipal du Mercredi 17 février 2021 à 18h30, à l’Auditorium Ordre du jour Résultat des votes 1) Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09/12/2020 MAJORITÉ 5 oppositions : Mme PAOLINI, M. VERIGNON, Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL 2) Rapport récapitulatif des actes établis au titre des délégations du Conseil Municipal au Maire (article L.2122-22 du CGCT) Prend acte à l’UNANIMITÉ 3) Débat d’Orientation Budgétaire 2021 Prend acte à l’UNANIMITÉ 4) RH – Modification du tableau des effectifs MAJORITÉ 5 oppositions : Mme PAOLINI, M. VERIGNON, Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL 5) RH – Recrutement de saisonniers UNANIMITÉ 6) RH – Abrogation délibération action sociale MAJORITÉ 5 oppositions : Mme PAOLINI, M. VERIGNON, Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL 7) RH – Versement IHTS UNANIMITÉ 8) ALSH – Demande de subvention CAF UNANIMITÉ 9) ALSH – Règlement intérieur UNANIMITÉ 10) Crèche – Règlement de fonctionnement UNANIMITÉ 11) Crèche – Convention Univalom UNANIMITÉ 12) Voirie – Dénomination Impasse des Violettes UNANIMITÉ 13) Voirie – Dénomination Impasse des Glaïeuls Sauvages UNANIMITÉ 14) Bail bureaux administratifs MAJORITÉ 5 oppositions : Mme PAOLINI, M. VERIGNON, Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL 15) Arrêté règlement CEVI MAJORITÉ 5 oppositions : Mme PAOLINI, M. VERIGNON, Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL 16) Convention TIG mineurs UNANIMITÉ 17) CASA – Rapport d’activité 2019 Prend acte à l’UNANIMITÉ 18) VEOLIA – Rapport d’activité 2019 Assainissement Prend acte à l’UNANIMITÉ 19) Cession EPF / Commune Terrain Bonnier MAJORITÉ 5 oppositions : Mme PAOLINI, M. VERIGNON, Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL 20) CASA – Subvention Fonds de Concours 2022 UNANIMITÉ
Je vous vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA