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Procès Verbal - PV conseil municipal du 8 novembre 2023
Procès Verbal - PV du 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune d'Avrilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE
D’AVRILLY
P Pr ro oc cè ès s- -V Ve er rb ba al l
d du u C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
Séance du 8 novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 8 novembre à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame Solène CARIGNANT, Maire.
PRESENTS : Mme Solène CARIGNANT, M. Yves CHAMBET, M. Vincent CORNELOUP, M. Sylvain NAFFETAS, Mme Laëtitia SOLER
EXCUSES : M. Pierre ARSAC, Mme Valérie LIMONET, M. Jean-Marc VELUT
Secrétaire de séance : M. Yves CHAMBET
Convocation du 27 octobre 2023
Madame le Maire demande aux conseillers présents d’approuver le procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
Objet : Adressage – Modification du nom d’une rue
Madame le Maire explique aux membres présents que le nom qui a été donné à la rue qui dessert les lieudits « La croix Bouquet », « La rue Genève » et « Le Paradis » ne plait pas à certains habitants de cette rue. Un compromis a pourtant été trouvé en la nommant « Rue Genève-Paradis », mais il leur est toutefois difficile d’ajouter le nom du lieudit dans l’adresse, puisque redondant.
Madame le Maire demande aux membres présents de revenir sur cette décision et de trouver un nouveau nom à cette rue.
Vu la délibération n°2023-42 du 12 octobre 2023 validant les noms des rues de la commune d’Avrilly ;
Considérant qu’il revient au conseil municipal de nommer les rues et que les noms de rues sont laissés au libre choix du Conseil Municipal ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
➢ ANNULE la nomination de la « Rue Genève-Paradis » pour trouver un autre nom à cette rue.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après le vote suivant :
Nb conseillers présents 5
Contre 0
Abstention 1 M. Yves CHAMBET
➢ DECIDE de nommer « Rue Genève » la RD210, du croisement avec la RD265 jusqu’à la limite avec la commune de Luneau.
➢ VALIDE l’annexe ci-jointe détaillant toutes les rues de la commune d’Avrilly.Objet : Nomination du terrain de tennis
Madame le Maire informe les membres présents qu’il appartient au conseil municipal de choisir par délibération le nom à donner à un lieu ou à un équipement municipal. Cette dénomination est laissée au libre choix du conseil municipal.
Vu la réfection récente du terrain de tennis ;
Considérant que la construction du terrain de tennis a été initiée par l’équipe municipale de Madame Marie-Edith PERREAUD, récemment disparue, Maire de la commune d’Avrilly de 2001 à 2008 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :➢ DECIDE de nommer le court de tennis d’Avrilly « Court Marie-Edith PERREAUD ».
➢ AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec cette décision.
Questions diverses
Plan local d’urbanisme Intercommunal : La première étape consiste en l’élaboration du plan de zonage. Le bureau d’étude choisi par la communauté de communes souhaite rencontrer toutes les communes pour définir ensemble les zones urbaines et le foncier mobilisable. Les élus ont étudié la zone urbaine proposée, qui comprend tout le bourg + la rue Genève jusqu’au bassin d’Avrilly. Plusieurs remarques et questions ont été faites, Madame le Maire est chargée de transmettre lors du rdv prévu à Neuilly-en-Donjon le mardi 14/11/2023. Le hameau « En Brière » est proposé en tant que hameau structurant.
Projets 2024 : Plusieurs travaux sont prévus (voirie, réparation chemin des Frayons, panneaux d’adressage, etc…). Une commission embellissement sera bientôt programmée pour définir les projets 2024 et lancer ensuite les demandes de devis.
Rapport prix et qualité de l’eau potable et de l’assainissement : Madame le Maire présente aux conseillers présents les deux rapports. Ils restent disponibles en mairie pour toute demande d’information.
Voix d’eau de l’été : Elle aura lieu cette année à AVRILLY le jeudi 4 juillet 2024. Soirée espagnole. La scène sera mise à disposition avant le concert pour différents projets (groupe, danse, etc…) Une initiation pêche pourrait également être intéressante.
Chantier d’insertion : En fournissant des palettes, le chantier d’insertion peut réaliser divers aménagements (décorations extérieures, étagères, etc…). Voir pour des jolis sapins ?
Téléthon 2023 : Plusieurs habitants ont proposé des idées pour le week-end du 8-9 décembre 2023. Une réunion aura lieu avec les personnes intéressées pour programmer l’évènement.
Fin de la séance à 22h00