Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 374 834
Document publié le Mercredi 18 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 374 834)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
Haut-Jure D
Saint-Claude
A l’attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude le 18 février 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et cher (e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 25 février 2026 à 19 heures
Pôle de Services du Tomachon - salle de conférence (3ème étage) 1 rue du Tomachon
39200 SAINT-CLAUDE
L’ordre du jour sera le suivant :
1. COMMUNICATIONS OFFICIELLES
1.1. DÉCISIONS PRISES PAR LA PRÉSIDENTE N°28_2025 A 31_2025 1.2. DÉCISIONS PRISES PAR LA PRÉSIDENTE N°1_2026 A 4_2026 1.3. DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 10 DÉCEMBRE 2025 1.4. DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 28 JANVIER 2026
2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 DÉCEMBRE 2025
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3.1. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2025
4. FINANCES
4.1. APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025 : BUDGET GÉNÉRAL, BUDGETS ANNEXES ET BUDGET SPÉCIAL ASF
4.1.1 BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
4.1.2 BUDGET ANNEXE SPANC
4.1.3 BUDGET ANNEXE « MAISONS DE SANTÉ »
4.1.4 BUDGET ANNEXE ADS
4.1.5 BUDGET ANNEXE OT
4.1.6 BUDGET ANNEXE MOBILITÉS
4.1.7 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 : BUDGET SPÉCIAL ASF 4.1.8 BUDGET GÉNÉRAL
4.2. AFFECTATION DES RESULTATS 2025 : BUDGET GÉNÉRAL, BUDGETS ANNEXES ET BUDGET SPÉCIAL ASF
4.3. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2026
4.4. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE : BUDGET GÉNÉRAL, BUDGETS ANNEXES ET BUDGET SPÉCIAL ASF
4.5. TAXES LOCALES : ADOPTION DES TAUX 2026
4.6. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MÉNAGÉRES (TEOM) : FIXATION DU TAUX 2026 4.7. GÉMAPI : VOTE DE LA TAXE 2026 Haut-Jure
Saint-Claude
— {5 { Hauraura \Z
Z| SAINT-CLAUDE =
KO # e
5. ENVIRONNEMENT
5.1. SPANC : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE (RPQS) 2025
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
LA PRÉSIDENTE
ISABELLE HEURTIER