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Document publié le Mercredi 10 juin 2026
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Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Démocratie,
Page 1 sur 2
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
LISTE DES DÉLIBERATIONS MEMBRES
En exercice 45 Date et lieu de la séance
Présents 38 MERCREDI 10 JUIN 2026
Excusés 0 Conservatoire de Musique
5 boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
Pouvoirs 3
Absents 4
PRÉSENTS :
VALENTINO Fabrice, GROS Stéphane, DELACROIX Jean-Luc, LEBOSSÉ Sandrine, VINCENT Bernard, CORDIER Édith, JACQUIER François, GRENARD Daniel, JEANNOT Guillaume, BONIN Pascal, MOREL Edwige, DONZE Anne-Christine, PASSOT Philippe, BRULÉ Emilia, PLAUT Laurent, EL ABBOUNI Fatima, HEURTIER Isabelle, GRENARD Thomas, MAYET Annie, THOUVEREY François, PONCET Frédéric, JACOTOT Jenny, HERZOG Frédéric, PERRIER Sabrina, GRUET-MASSON Joël, LAPERRIERE Catherine, PROST Jean-Pierre, VAUFREY Nelly, UNALTEKIN Selma, LAHU Philippe, COLLET Maryse, SID Nadir, VARES-GOIS Nelia, COTTET-EMARD Lilian, COLIN Thierry, RINALDI Alain, BLONDET Alain, PAULAT Sandrine.
EXCUSÉS :
ABSENTS : PERRIN Françoise, DUTEL Bruno, LAGHA Kilian, ELINEAU Herminia.
POUVOIRS :
MERMET-JEANVOINE Fabienne donne pouvoir à CORDIER Édith, HOCHEDÉ Denis donne pouvoir à JACQUIER François, BOYÉ Nicolas donne pouvoir à JEANNOT Guillaume.
COLIN Thierry quitte l’assemblée après la délibération HJSC_C_2026_06_02.
Soit 38 présents et 3 pouvoirs soit 41 votants pour les délibérations N°HJSC_C_2026_06_01 et N°HJSC_C_2026_06_02 ;
Soit 37 présents et 3 pouvoirs soit 40 votants à partir de la délibération N°HJSC_C_2026_06_03.
La convocation pour la séance du mercredi 10 juin 2026, datée du 19 mai 2026 et amendée le 04 juin 2026, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut- Jura Saint-Claude.
Monsieur Lilian COTTET-EMARD et Madame Selma UNALTEKIN sont élus à l’unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
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