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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 454)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
D25.12.045 Reçu en préfecture le ARE L 6
Publié le
ID : 033-213301427-20251210-D2512045-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt-cinq
Présents : 14 Le dix décembre à dix-neuf heures
Votants : 14 Le Conseil Municipal de la commune de
Pour : 14 CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence
de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire.
Date de la convocation : 05/12/2025
Objet : DEVIS — Meuble bureau du Maire
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem, Mme
Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, Padrixe,
MM. Ruiz, Lesur et Carruezco.
ABSENT : M. Manterola
SECRETAIRE DE SEANCE : Maryse RIMBERT
Le maire informe les membres du conseil, qu’un devis a été sollicité auprès de la SociétéAmplitude qui nous a récemment fourni le nouveau mobilier de la mairie, afin de finaliser l’aménagement du bureau du maire et de permettre que l’ensemble du mobilier soit assorti.
Le devis s’élève à 1718€25 HT soit 2076€72 TIC.
Considérant que le budget prévu pour l'aménagement du mobilier de la mairie s’élevait à 50 000 € et
que la dépense a été de 41358€02 ;
LE CONSEIL MUNICPAL après en avoir délibéré et à l’unanimité
> ACCEPTE le devis de la Société Amplitude d’un montant de 1718€25 HT soit 2076€72
TTC
> AUTORISE le maire à signer le devis.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera publié sur le site de la commune. Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux, dans un délai de 2 mois, à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l’Etat
Fait à Cubnezaïs, le 10 Décembre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Maryse RIMBERT Jean Luc DESPERIEZ