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Déliberation - DEL2025009 ABROGATION DEL2024 160 Mise a jour tableau des effectifs
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025009 ABROGATION DEL2024 160 Mise a jour tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Commune de Rodez
Hôtel de Ville
Place Eugène Raynaldy BP 3119 12031 RODEZ Cedex 9
Tél : 05 65 77 88 00
L’an 2025, le vendredi 21 mars, à 17h00, le Conseil municipal de la Ville de Rodez, dûment convoqué le vendredi 14 mars 2025, s’est réuni, en séance publique à l’Hôtel de Ville, sous la Présidence de M. TEYSSEDRE Christian, Maire de Rodez.
Conseillers présents (28) :
Mesdames ABBOU Nadia, ALAUZET Céline, BERARDI Marion, BEZOMBES Martine, BULTEL-HERMENT Monique, CASTAGNOS Fabienne, COLIN Laure, ECHENE Eléonore, HER Anne-Christine, SOUNILLAC Marie-France, TAUSSAT Régine, VARSI Florence, VIDAL Sarah. Messieurs BOUGES Jean-François, COMBET Arnaud, CORTESE Franck, COSSON Jean-Michel, DONORE Joseph, FOURNIE Francis, GOMBERT Benjamin, JULIEN Serge, LAURAS Christophe, LIEGEOIS Patrick, RAUNA Alain, RUBIO Frédéric, TEYSSEDRE Christian, TIXIER Alain, VIDAMANT François.
Conseillers excusés et représentés (6) :
BERTAU Iléana a donné pouvoir à BERARDI Marion CLOT Marie-Noëlle a donné pouvoir à BEZOMBES Martine CROUZET Maryline a donné pouvoir à BULTEL-HERMENT Monique FAUX Mathilde a donné pouvoir à VIDAL Sarah
FERRAND Bernard a donné pouvoir à RUBIO Frédéric MONESTIER-CHARRIE Anne-Sophie a donné pouvoir à CORTESE Franck
Conseiller excusé et non représenté (1) :
CESAR Alexis.
Secrétaire de séance : Laure COLIN.
DELIBERATION N°2025-009 – Tableau des effectifs - Mise à jour - Abrogation de la délibération n°2024-160
Considérant ce qui suit :
Suite à une erreur matérielle liée au grade de l’agent, il est nécessaire d’abroger la délibération n°2024-160 et d’apporter les modifications suivantes :
Afin de répondre aux besoins des services, il est proposé de créer l’emploi suivant :
Filière Grade Nombre d’emploi Temps de travail Motif
Technique Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 1 1 temps non complet (31h30) Augmentation de forfait
Suite à l’avis du Comité Social Territorial en date du 26 novembre 2024, il est proposé de supprimer le poste suivant :
Filière Grade Nombre d’emploi Temps de travail Motif
Technique Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 1 1 temps non complet (17h43) Augmentation de forfait
Membres du Conseil municipal
En exercice : 35
Présents : 28
Conseillers excusés et représentés : 6
Conseiller excusé et non représenté : 1
Accusé de réception en préfecture
012-211202023-20250321-DEL2025009-DE
Reçu le 28/03/2025 VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2025
Délibération N°2025-009
La commission Ville Responsable et Solidaire a émis un avis favorable à l’unanimité sur le projet de délibération présenté.
Le Conseil municipal par 34 voix pour :
- adapte le tableau des effectifs en conséquence ;
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document à intervenir pour l’exécution de la présente délibération.
Secrétaire de séance
Signé : Laure COLIN
Acte dématérialisé
Le Maire
Signé : Christian TEYSSEDRE
Acte dématérialisé
Le Maire certifie exécutoire la présente délibération
Publiée le 28 mars 2025
Transmise en Préfecture le 28 mars 2025
Délais et voies de recours
Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Toulouse, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission en Préfecture.
Accusé de réception en préfecture
012-211202023-20250321-DEL2025009-DE
Reçu le 28/03/2025