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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2022 02 33
Document publié le Mardi 12 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2022 02 33)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2022
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Reçu
en préfecture le 14/04/2022
ALPES
Conseillers
en
exercice
: 61
Aenels
T4
AVR.
2022
P
ROV
E
N
CE
ID
: 004-200068625-20220412-2022_02_33-DE
VERDON
Date
de
la
convocation
: 06
avril
2022
Sources
de
lumière
DELIBERATION
: 2022-02-33
OBJET
: Tarification
séjours
Eté
2022
— Accueils
Collectifs
de
Mineurs
CCAPV
L'an
deux
mil
vingt-deux
et
le
douze
avril
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
s’est
réuni
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
Lumière
».
Etaient
présents
: Les
délégués
Allons
:
Colmars
les
Alpes
:
Saint
Benoit:
IACOBBI
Christophe
LAUGIER
Maurice
Demandolx
:
:
Allos :
Saint
Jacques
:
LANTELME
MICRel
Entrevaux
:
Saint
Julien
du
Verdon :
PELLISSIER
Stéphane
BIANCO
Philippe
Angles
:
BAC
Aimé
Annot
:
COZZI
Marion
FENOUIL
Jean
FALASHI
Sandra
MAZZOLI
Jean
RIGAULT
Philippe
Barrême
:
CHABAUD
Jean-Louis
VIVICORSI
Pierre-Louis
Beauvezer
:
Blieux
:
COLLOMP
Gérard
Braux : Castellane
:
LIPERINI
Bernard
VINCENT
Jean-Marc
TILLEMAN
Line
MARANGES
Philippe
JONKER
Nina
GOLE
Jean-Paul
Castellet-les-Sauses
:
CAMILLERI
Claude
Chaudon-Norante : RALL
Evelyne
Clumanc
:
VIALE
Thierry
GUIBERT
Lucas
COTTON
Daniel
DONNINI
Gérard
BONIFASSI
Eric
La
Garde :
LAUGIER
Joël
La
Mure
Argens
:
DELSAUX
Alain
La
Palud
sur
Verdon :
BIZOT-GASTALDI
Michèle
La
Rochette :
Lambruisse : MARTORANO
Robert
Le
Fugeret
:
PESCE
André
Méailles : LAUTARD
Yvan
Moriez
:
COULLET
Alain
Pevroules
:
CLUET
Frédéric
Rougon
:
AUDIBERT
Maxime
Saint
André
les
Alpes
:
PRATO
Serge
VACCAREZZA
Francine
GIRAUD
Sophie
GERIN-JEAN
François
COLLOMP
Thierry
Saint
Lions :
Saint
Pierre
:
Sausses
:
Senez
:
Tartonne
:
Thorame-Basse
:
Thorame-Haute
:
SGARAVIZZI
Jean-Marie
Ubraye: ROUSTAN
Claude
Val
de
Chalvagne:
ONCINA
Anabel
Vergons
:
JOUBERT
Martial
Villars-Colmars
:
Absents
représentés
:
M.
GARNIER
Brice
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GOLE
Jean-Paul;
M.
GRAC
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PESCE
André
; Mme
CHEVALLEY
Emily
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
JONKER
Nina;
Mme
SURLE-GIRIEUD
Magali
ayant
donné
pouvoir
à
M.CLUET
Frédéric;
M.
BARBAROUX
Christophe
ayant
donné
pouvoir
à
M.LANTELME
Michel;
M.
DROGOUL
Claude
ayant
donné
pourvoir
à
M.
CAMILLERI
Claude
; Mme
PONS-BERTAINA
Viviane
suppléée
par
M.
LAUTARD
Yvan
; M.
AUDIBERT
Jacques
suppléé
par
M.
AUDIBERT
Maxime;
Mme
ISNARD
Madeleine
ayant
donné
pourvoir
à
M.
MARTORANO
Robert,
M.
PATRICOLA
Sauveur
ayant
donné
pourvoir
à
M.
PRATO
Serge
;
M.
OTTO-BRUC
Thierry
suppléé
par
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie
; M.
ROUX
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie;
Absents
excusés:
M.
GAGLIO
Baptiste;
Mme
CHAILLAN
Alix;
M.
DAGONNEAU
Frank;
M.
DURAND
Gilles
; M.
LOMBARD
Jean-Pierre
; M.
SILVY
Jean-Louis
; M.
BICHON
Bruno
Secrétaire
de
séance
: M.
JOUBERT
Martial
Le
quorum
étant
atteint,
l'Assemblée
a
pu
valablement
délibérer Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2022
Reçu
enpréfectufe &
NYR27022
Affiché
le
ID
: 004-200068625-20220412-2022_02_33-DE
Objet
: Tarification
séjours
Eté
2022
- Accueils
Collectifs
de
Mineurs
CCAPV
Exposé
Dans
un
souci
de
faire
évoluer
et
de
diversifier
l'offre
de
service
des
accueils
collectifs
de
mineurs
sur
l'ensemble
du
territoire,
les
membres
de
la
Commission
Enfance
Jeunesse
ont
exprimé,
en
séance
du
15
juin
2021,
leur
souhait
de
favoriser
l'organisation
de
séjours
et
les
échanges
et
mutualisations
entre
les
différents
centres
de
loisirs.
Une
première
expérience
s’est
concrétisée
en
août
2021
lors
d’un
séjour
organisé
en
partenariat
entre
l'accueil
collectif
de
mineurs
de
St
André
les
Alpes
/
Barrême
et celui
de
l’'AEP
Le
Roc.
Pour
prolonger
cette
démarche,
il vous
est
proposé
cette
année
l’organisation
de
deux
séjours
en
période
estivale.
Les
modalités
d'organisation
répondront
bien
évidemment
aux
exigences
fixées
par
la
règlementation
des
accueils
collectifs
de
mineurs
et
les
protocoles
sanitaires
en
vigueur.
Le
portage
de
l’un
des
séjours
réunira
les
accueils
collectifs
de
mineurs
multi-
sites
d'Annot
—
Entrevaux
et
d’Allos.
Une
déclaration
de
séjour
spécifique
sera
effectuée.
Le
second
séjour
sera
conduit
en
association
comme
en
2021
entre
l'accueil
collectif
de
mineurs
multi-sites
de
Barrême
-—
Saint
André
les
Alpes
et
celui
de
l'AEP
Le
Roc.
Aucun
transfert
de
responsabilités
ne
sera
réalisé,
une
déclaration
de
séjour
sera
effectuée
indépendamment
par
chaque
structure.
La
durée
et
la
date
des
deux
séjours
seront
identiques,
puisqu'ils
auront
lieu
du
1°°
au
5
Août
2022.
Descriptif
du
séjour
ACM
Annot-
Entrevaux
/ ACM
Allos
Le
séjour
se
déroulera
à
St
Vincent
les
Forts
(5
jours
—
4
nuits)
et
concernera
un
groupe
de
24
enfants
de
6
à
12
ans.
Les
enfants
seront
hébergés
en
pension
complète
dans
le
centre
de
vacances
et
de
loisirs
de
la
ville
d'’Aubagne
en
Ubaye-
Serre-Ponçon
se
trouvant
aux
abords
du
lac
de
Serre-Ponçon
et
à
proximité
du
village
de
St
Vincent
les
Forts.
La
direction
sera
assurée
à
distance
par
l'ACM
Annot
—
Entrevaux
et
l'encadrement
sur
place
par
une
direction
adjointe
et
deux
animateurs.
Les
objectifs
pédagogiques
seront
centrés
sur
le
lien
social
et
le
vivre
ensemble
dans
un
nouveau
lieu,
à
travers
des
«
expériences
de
vie
».
Les
enfants
pourront
développer
leur
autonomie
dans
un
cadre
de
vie
différent
et
adhérer
à
la
vie
collective
dans
des
actions
communes
adaptées
au
lieu
du
séjour.
Des
activités
autour
du
lac
de
Serre-Ponçon,
les
circuits
de
randonnées
et
la
découverte
de
la
richesse
patrimoniale
seront
favorisées:
balade
aqua-ludique,
trottinette
tout
terrain,
canoé. Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2022
Affichéle
1 4
AVR,
2022
ID
: 004-200068625-20220412-2022_02_33-DE
Ces
activités
seront
encadrées
par
des
moniteurs
brevet
d'état.
Des
activités
à
dominante
culturelle
complèteront
la découverte
de
leur
lieu
de
vie
pendant
le
séjour.
Le
budget
prévisionnel
de
ce
séjour
s'établit
comme
suit :
BUDGET
PREVISIONNEL
SEJOUR
ACM
ANNOT/ENTREVAUX/ALLOS
SEJOUR
MONTAGNE
:
enfants
animateurs
DEPENSES
RECETTES
Transport
Participation
familles
Forfait
pension
complète
PSO
CAF
CTG
CAF
Activités
Autofinancement
Descriptif
du
séjour
ACM
Barrême
-— Saint
André
les
Alpes
/ AEP
Le
Roc
Le
séjour
se
déroulera
à
la
mer,
lac
ou
rivière
(le
lieu
reste
à
définir)
en
demi-pension
et
concernera
un
groupe
de
10
jeunes
de
10
à
13
ans
pour
chaque
ACM.
Un
temps
de
rencontre,
entre
les jeunes
des
accueils
collectifs
de
mineurs,
sera
organisé
le
1er
août,
le départ
aura
lieu
le 2è"€
jour.
(5 jours
—
3
nuits)
L'objectif
2021
de
créer
du
lien
entre
des
groupes
de
jeunes
du
territoire
ayant
été
atteint
avec
enthousiasme,
la
motivation
des
jeunes
pour
reconduire
cette
expérience
en
2022
a
conduit
a
proposé
le
renouvellement
de
ce
partenariat.
La
direction
sera
assurée
à
distance
par
la
directrice
de
l'ACM
de
rattachement
et
quatre
animateurs
sur
place
(2
animateurs
par
structure).
Les
objectifs
pédagogiques
seront
axés
autour
de
la
sensibilisation
des
enfants
au
milieu
naturel
et
au
respect
de
l’environnement,
la
découverte
du
camping
et
la
création
de
lien
avec
d’autres
jeunes
du
territoire,
la
découverte
et
la
pratique
d'activités
de
plein
air encadrées
par
des
moniteurs
habilités.
Le
budget
prévisionnel
de
ce
séjour
s'établit
comme
suit
:
BUDGET
PREVISIONNEL
SEJOUR
ACM
Saint
André-Barrême
/AEP
LE
ROC
SEJOUR
EAU
:
enfants
animateurs
DEPENSES
RECETTES
Transport
Participation
familles
Forfait
ion
complète
PSO
CAF
CTG
CAF
Activités
iques
Autofinancement
La
proposition
de
participation
des
familles,
par
enfant,
aux
frais
de
séjour
est
la
suivante : Cette
grille
tarifaire
intègre
4
niveaux
de
participation
financière,
selon
la
situation
du
foyer. Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2022
Reçu
en
PISE
f
14122822
Affiché
le
ID
: 004-200068625-20220412-2022_02_33-DE
QF
entre
451
et | QF
entre
701
et
QF
< 450
700
950
QF
> 951
Facturation
séjour
110
125
155
185
Décision
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
décide :
—D'ADOPTER
la
tarification
des
séjours
ci-avant
exposée
pour
chaque
enfant
participant
aux
séjours
proposés
en
2022,
—D’AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
délégué
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Cette
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
Fait
et délibéré
à
Saint
André
les Alpes,
Le
12
avril
2022
Le
Président,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ALPES
AQU
ENCE
nf
VERDON
LC
B.P. 2 - 04170 SAINT ANDRE LES ALPES
Maurice
LAUGIER