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Déliberation - Liste DES Deliberations Votees
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Gennes-sur-Seiche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL du 01er avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AFFICHÉE LE 03/04/2025
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi 1er avril à 20h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 18 mars, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Henri Béguin, Maire.
PRÉSENTS (9): M. Béguin Henri, M. Cornée Lionel, Mme Coudé-Belloir Anne-Marie, Mme Jéby Myriam, M. Lamy
Vincent, M. Le Droff Roland, M. Raison Éric, Mme Tiriau Valérie, M. Tual Maxime
Excusée (1) : Bétin Madeleine
Absents (4) : Bondoux Pierre, Lamy Patrice, Mme Brielle Hélène, M. Rossignol Denis
Pouvoir (1): Bétin Madeleine donne pouvoir à Jéby Myriam
Mme Tiriau Valérie est désigné(e) secrétaire de séance.
2025-15 Approbation du PV séance précédente Approuvée à l’unanimité
2025-16 Finances – Approbation du compte financier unique du budget annexe
LOTISSEMENT LES HAMEAUX
Approuvée à la majorité des
votants
2025-17 Finances – Approbation du compte financier unique du budget annexe PANNEAUX SOLAIRES
Approuvée à la majorité des
votants
2025-18 Finances – Approbation du compte financier unique du budget principal de la COMMUNE
Approuvée à la majorité des
votants
2025-19 Finances - AFFECTATION DE RESULTAT du budget annexe LOTISSEMENT LES
HAMEAUX
Approuvée à l’unanimité
2025-20 Finances - AFFECTATION DE RESULTAT du budget annexe PANNEAUX SOLAIRES Approuvée à l’unanimité
2025-21 Finances - AFFECTATION DE RESULTAT du budget principal de la COMMUNE Approuvée à l’unanimité
2025-21 Finances - CLOTURE du budget annexe LOTISSEMENT LES HAMEAUX Approuvée à l’unanimité
2025-22 Finances - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF du budget annexe PANNEAUX
SOLAIRES
Approuvée à l’unanimité
2025-23 Finances - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF du budget principal COMMUNE Approuvée à l’unanimité
2025-24 Finances - Vote des Taux Communaux 2025 Approuvée à la majorité des votants
2025-25 Finances - Attribution des Subventions 2025 Approuvée à la majorité des votants
2025-26 Finances - Indemnisation de gardiennage de l’église de Gennes/Seiche Approuvée à l’unanimité
2025-27 Finances – Frais de fonctionnement du coût de l’élève de l’école publique Approuvée à l’unanimité
2025-28 Personnel – Tableau annuel avancement de grade Approuvée à l’unanimité
2025-29 Personnel – Adhésion convention participation prévoyance Approuvée à l’unanimité
2025-30 Complexe sportif de la Seiche – Avenant au marché de travaux Approuvée à l’unanimité
2025-31 Voirie – Prise en charge d’une facture de travaux Approuvée à l’unanimité