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Déliberation - Deliberations conseil municipal 7 octobre 2016
Document publié le Vendredi 7 octobre 2016 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 7 octobre 2016)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 7 octobre 2016
Ordre du jour
Conseil municipal du 7 octobre 2016 - Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 17 juin 2016 – Approbation. Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
Mme le MAIRE
3 - Conseil municipal – Désignations diverses. Mme le MAIRE
4 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions – Avenants –
Approbation.
Mme NAËL
5 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière
de la Ville aux classes de découvertes – Approbation.
Mme NAËL
6 - Groupe scolaire Louise Michel – Extension de l'école maternelle – Validation du
programme – Approbation.
Mme NAËL
6A - Quartier nouveau Malakoff – Création d'un lieu de production et de création de
spectacles vivants – Programme – Convention de co-maîtrise d'ouvrage – Demande
de subventions – Approbation.
M. MARTINEAU
7 - Politique publique petite enfance – Nantes Métropole Habitat – Construction d'un
Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant – Subvention d'investissement –
Approbation.
Mme RODRIGUEZ
8 - Politique publique petite enfance - Association A l'Abordage – Convention –
Approbation.
Mme SALOMON
9 - Multi-accueils municipaux – Accueil des enfants en situation de handicap et/ou de
difficultés de développement – Convention de partenariat entre la Ville et le Centre
d'Action Médico-sociale Précoce (CAMSP) polyvalent des Hauts Thébaudières –
Approbation.
Mme RODRIGUEZ
10 - Politique Jeunesse – Programme d'investissements d'Avenir (PIA) –
Convention - Approbation.
M. MARTIN
11 - Associations Adolescence et Jeunesse – Quatrième répartition de
subventions – Avenant – Approbation.
M. MARTIN
12 - Associations Vie Etudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
13 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions –
Avenants – Approbation.
Mme BASSAL
14 - Politique publique Egalité femmes – hommes : rapport annuel 2015 –
Présentation.
Mme BASSAL 15 - Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants –
Approbation.
M. REBOUH
16 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Convention avec l'association
Avenir Santé – Approbation.
Mme BENÂTRE
17 - Atelier Santé Ville – Subvention du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires
(CGET) – Convention – Approbation.
Mme BENÂTRE
18 - Bureaux des Projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
19 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions –
Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet Europe/International –
Approbation.
M. SOBCZAK
20 - Développement culturel – Quatrième répartition de subventions – Convention et
avenant – Approbation.
M. MARTINEAU
21 - Structures culturelles conventionnées – Conventions et avenant – Approbation. M. SALAÜN
22 - Culture - Équipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Conventions et tarifs – Approbation.
M. MARTINEAU
23 - Développement culturel – Convention de partenariat culturel entre la Ville de Nantes,
Nantes Métropole et le Département de Loire-Atlantique – Approbation.
M. MARTINEAU
24 - Politique de la Lecture publique et du livre – Avenants – Conventions – Approbation. M. SEASSAU
25 - Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Approbation. M. MARTINEAU
26 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Avenants – Soutien de la Ville à la
préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses –
Approbation.
M. CHATEAU
27 - Dénomination de voies publiques et d'un équipement public – Approbation. M. CHATEAU
28 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
29 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses –
Approbation.
Mme LEFRANC
30 - Règlements intérieurs de la Commission d'appel d'offres et de la Commission de
délégation de service public – Approbation.
Mme SOTTER
31 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Avenant –
Approbation.
M. CHATEAU
32 - Rapport d'activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO 33 - Décision modificative 2016 n° 2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et
financier – Approbation.
M. BOLO
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