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Déliberation - Compte rendu conseil municipal 12 octobre 2018
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 12 octobre 2018
Déliberation - Deliberations conseil municipal 12 octobre 2018
Document publié le Vendredi 12 octobre 2018 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 12 octobre 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 12 octobre 2018
Ordre du jour
Conseil municipal du 12 octobre 2018 - Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du
29 juin 2018 – Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article
L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu.
Mme le MAIRE
2A - Voeu – Climat : Il nous faut agir aujourd’hui, demain il sera trop tard. M. BOLO
3 - ZAC Caserne Mellinet – Dossier de réalisation – Programme des
Équipements Publics – Accord sur le principe de réalisation des
équipements – Approbation.
M. ROBERT
4 - Nantes Erdre – ZAC de l’Eraudière – Suppression. M. ROBERT
5 - Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de
Loire-Atlantique 2018-2024 – Avis.
M. ROBERT
6 - Quartier Dervallières-Zola – Restructuration de l'ancien lycée Leloup-
Bouhier en groupe scolaire – Validation du projet – Lancement des
consultations – Approbation.
Mme NAËL
7 - Quartier Nantes Nord – Extension de l'école primaire Françoise Dolto –
Validation du projet – Lancement d’une procédure adaptée –
Approbation.
Mme NAËL
8 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions et avenants -
Approbation.
Mme NAËL
9 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils – Conventions –
Approbation.
Mme RODRIGUEZ
10 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils municipaux –
Expérimentation d'une application numérique – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
11 - Développement culturel – Quatrième répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU 12 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation.
M. MARTINEAU
13 - Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Approbation. M. MARTINEAU
14 - Structures culturelles conventionnées – Quatrième répartition de
subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
M. SEASSAU
15 - Politique de la lecture publique et du livre – Répartition de subventions –
Dispositions diverses – Conventions – Avenant – Approbation.
M. SEASSAU
16 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et
avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du
patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation.
M. CHATEAU
17 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Convention –
Avenants – Approbation.
Mme BASSAL
18 - Prise en charge des migrants du square Daviais – Etat des lieux et
perspectives – Information.
Mme BASSAL
19 - Égalité réelle : rapports annuels 2017 – Présentation – Politiques
publiques lutte contre les discriminations, Égalité femmes - hommes,
migration - intégration.
Mme BASSAL
20 - Égalité réelle : rapport annuel 2017 – Présentation – Politique publique
accessibilité universelle.
M. BLINEAU
21 - Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de
violences – Validation du projet – Lancement des marchés de travaux
d’aménagement intérieur – Approbation.
Mme BASSAL
22 - Associations Adolescence et Jeunesse – Quatrième répartition de
subventions – Convention – Avenant – Approbation.
M. MARTIN
23 - Associations Vie Étudiante – Quatrième répartition de subventions –
Approbation.
M. SALECROIX
24 - Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants
– Approbation.
M. REBOUH
25 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux
projets – Subventions – Conventions et Avenant – Approbation.
M. MARTINEAU 26 - Échanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions –
Approbation.
M. MARTINEAU
27 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
28 - Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière – Convention de
partenariat – Approbation.
M. CHATEAU
29 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux –
Approbation.
M. CHATEAU
30 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
31 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions
diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
32 - Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la
Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation.
M. BOLO
33 - Rapport d’activité 2017 de Nantes Métropole – Information. M. BOLO
34 - Accueil périscolaire dans les écoles publiques – Association Nantes
Action Périscolaire – Mission d’information et d’évaluation –
Communication du rapport de la Mission.
M. BOLO
35 - DM 2018 n° 2 – Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier
– Approbation.
M. BOLO
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