Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 30 09 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 29 07 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 24 06 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 21 10 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 20 05 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 28 03 2014
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL 09 AVRIL 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL 09 MARS 2020
Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil 27 01 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL 24 SEPTEMBRE 2019 1
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 01 09 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 01 09 2014)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Transports,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
01
septembre
2014
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 01
septembre
2014
à 20
heures
30.
Présents
:
Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel
et Mme
TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Mme
MORAND
Julie,
excusée
donne
pouvoir
à Mr
Jean-Michel
LEON
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
DAVAT
Christian
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
juillet
2014 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
En
l’absence
d’observation,
le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le
procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
BAUGES
SKI
NORDIQUE
(BSN)
: Présence
de
Messieurs
Christophe
BROUTIER,
Président,
et Bernard
MICHELON,
Directeur
technique.
Ils ont
présenté
leur
club,
créé
en
1985
en
sport
loisir
et qui,
depuis
2006
pratique
en
compétitions.
Le
club
accueille
130
licenciés
(80 jeunes
et 50
adultes),
12
athlètes
sont
en parcours
national.
BSN
fait partie,
sur
17
clubs
en
Savoie,
des
3
meilleurs.
Les
subventions
que
le club
reçoit
de
la part
de
la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
ainsi
que
l’Etat
ont
baissé.
Le
club
demande
donc
aux
communes
qui
ont
des
jeunes
en
parcours
sportif de
leur
allouer
une
subvention
de
100
€ / jeune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
d’octroyer
la
somme
de
450
€
au
club
pour
cette
année
2014,
cette
subvention
n’étant
pas
directement
liée
au
nombre
de
jeunes
arithois
en
parcours
sportif.
2°
TRAVAUX : +
Enrobé
à Montagny :
suite
à l’affichage
fait annonçant
que
la commune
allait
faire
intervenir
l’entreprise
Eurovia
pour
la
réfection
d’enrobés,
des
particuliers
se
sont
manifestés
auprès
de
cette
entreprise.
Nous
allons
leur
adresser
un
courrier
précisant
que
les
travaux
doivent
être
exécutés
début
octobre,
ceci
afin
de
pouvoir
demander
la
subvention
qui
doit
être
déposée
avant
fin octobre.
+
Peintures
de
la
coupole
à
l’église:
nous
avons
reçu
un
dossier
de
la
part
de
Monsieur
Dominique
PERRON,
architecte.
Ses
honoraires
s’élèvent
à
10
%
du
montant
des
travaux.
Nous
avons
reçu
un
courrier
de
la
part
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
nous
demandant
si nous
envisageons
des
travaux
de
mise
en
souterrain.
Une
réponse négative
leur
sera
faite.
D’autre
part,
nous
leur
préciserons
que,
le
réseau
incendie
dans
le
secteur
«
Sous
le Bouleau
» - « Les
Labies
» n’est
peut-être
plus
suffisant.
+
Ecole:
Monsieur
le
Maire
a
rencontré,
avant
la
rentrée
scolaire,
les
enseignantes
et
Laurence.
3°
RYTHMES
SCOLAIRES :
suite
à
la
mise
en
place
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires,
il
est
nécessaire
d’augmenter
le temps
de
travail
du
personnel
encadrant
les
enfants.
Suite
à l’avis
favorable
formulé
par
le CTP,
il convient
donc
de
:
-
supprimer
le
poste
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
(6,48
h
/ semaine)
et
de
créer
un poste
d’Adjoint
d'Animation
à temps
non
complet
à raison
de
8,23
h / semaine,
-
supprimer
le
poste
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
(26,83
h
/ semaine)
et
de
créer
un
poste
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
à raison
de
28,91
h / semaine.
4°
CABANE
DES
GARDES
A
PREPOULAIN
: cette
cabane
est
en
mauvais
état.
L’ACCA
serait
d’accord
pour
la rénover,
la commune
fournissant
les
bois
nécessaires.
Monsieur
DE
BANIZETTE,
ONF,
en
a marqué
environ
19
m3
que
la commune
vendrait
à l’ ACCA
pour
la somme
de
20
€.
Une
convention
sera
établie
entre
la Commune
et l’ACCA
fixant
les
conditions
d’utilisation
de
cette
cabane. D’autre
part
Monsieur
DE
BANIZETTE
se
propose
de
venir
à
une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
afin
de
présenter
le plan
de
gestion
de
la commune.
D'ici
3
ou
4
ans,
la
parcelle
communale
« La
Parellaz
»
sera
à
exploiter
mais
le
chemin
d’accès
n’est
plus
praticable.
En
2007,
des
autorisations
de
passage
avaient
été
signées
entre
les
particuliers
et
la
Commune.
Des
devis
doivent
être
demandés
afin
d’estimer
le
coût
des
travaux
de
remise
en
état
du
chemin.
6
DIVERS : +
La
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
a
demandé
que
la
commune
désigne
des
personnes
qui
aient
la clé
du
réservoir
d’eau
: Jean-Claude
MORAND),
Pascal
CLERT
et
Jean-Michel
LEON.
+
Site
Internet
: Jean-Paul
JONCKHEERE,
Conseil
en
développement
Internet,
sera
invité
à
une
prochaine
réunion
du
conseil.
Nous
sommes
dans
l’attente
d’autres
propositions.
+
Place
retournement
Montagny:
le
service
OM
de
la
Communauté
de
Communes
nous
signale
la
difficulté
pour
le
camion
de
faire
demi-tour,
la
place
de
retournement
étant
souvent
utilisée
comme
parking.
Un
panneau
« stationnement
interdit
» sera
installé.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
heures
15.
Le
Maire,