Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu reunion conseil du 03 03 2015
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 01 09 2014
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL 10 AVRIL 2018
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion Conseil Municipal 15.12.2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 29 07 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 30 09 2014
Compte-Rendu - 2017 03 27 Compte Rendu runion conseil du 08.03.20
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL 09 MARS 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 24 06 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 21 10 2014
Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil 27 01 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil 27 01 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27 janvier
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 27 janvier
2015
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel,
Mmes
MORAND
Julie
et
TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
GRUMEAU
Monique
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2014 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
En
l’absence
d’observation,
le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
TERRAIN
MONTAGNY
: Messieurs
le
Maire
et le Premier
Adjoint
ont
reçu
Madame
Grand
et
Monsieur
Pallice
le 08
novembre
2014.
Le
Conseil
Municipal
constate
que
la partie
du
terrain
utilisée
par
les
familles
Pallice
et Bollon
n’est
pas
affecté
à
l’usage
direct
du
public
ni
à
un
service
public
du
fait
de
son
inaccessibilité.
En
conséquence
le Conseil
Municipal
décide
de
désaffecter
du
domaine
public
cette
partie
de
parcelle.
2°
TRAVAUX
EGLISE:
L'appel
d’offres
pour
les
travaux
de
restauration
des
peintures
de
la
coupole
a été
lancé.
Nous
avons
reçu
deux
offres,
l’ouverture
des
plis
va
avoir
lieu prochainement.
Nous
n’avons
toujours
pas
de
réponse
de
la
part
du
Conseil
Général
suite
à
notre
demande
de
subvention.
L'association
Saint
Laurent
fera un
don
de
10
000
€ à la commune.
3°
DIVERS : +
Déneigement
des
particuliers
: il
sera
précisé,
dans
la
convention,
que
les
cours
ne
seront
traitées
que
si
elles
ont
un
accès
direct
sur
les
routes
déneigées
par
la
Commune
ou
le
Département,
+
Nous
allons
reprendre
contact
avec
Monsieur
De
Banizette,
ONF,
pour
les
travaux
de
réfection
du
chemin
d’accès
à la parcelle
de
La
Parellaz,
+
ERDF
Montagny
: les
travaux
sont
prévus
début
février
avec
une
coupure
d’électricité
le
10
février
2015.
Les
personnes
concernées
ont
été
averties
par
ERDF
et nous
l’avons
également
signalé
par
affichage,
+
Eclairage
public:
dans
un
souci
de
diminution
des
dépenses,
la
commune
engage
une
réflexion
sur
l’extinction
de
l’éclairage
public
une
partie
de
la nuit
sur
tout
ou
une
partie
de
son
territoire, 4
Affaires
scolaires:
les
Amis
des
Bauges
proposent
une
rencontre,
ce
jeudi,
autour
de
l’évolution
des
rythmes
scolaires,
“+
Gardiennage
église:
Gilbert
CHALAMEL
assurerait
peut-être
le
gardiennage
de
l’église,
mais
il ne
souhaite
pas
le faire
seul
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
heures
15.
Le
Maire,
JM.
LEON