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Convocation - 1745828695 52 MISE A Jour DES Emplois Communaux
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Convocation - 1745828695 52 MISE A Jour DES Emplois Communaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Jeunesse,
EXTRAÎT DU REGISTRE DFS DELIRERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
LE THILLAY Etaient présents :
Monsieur ROMERO, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Date de convocation : 13 juin 2024 Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
. Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées, Date d'affichage : 43 jun 2024 Madame HAFED, Madame JAKIC, Monsieur JANIVEL, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE
BEUVE, Madame TOURBEZ, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE, Conseillers Municipaux,
Nombre de de te : conseillers : Formant la majorité des membres en exercice
+ En exercice : 26 Absents excusés ayant donné pouvoir :
+ Présents : 18 Madame DE OLIVEIRA a donné pouvoir à Monsieur KOVAC Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
+ Votants : 26 Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame RODRIGUES Monsieur ESNEE a donné pouvoir à Monsieur LE MAIRE
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame JAKIC a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED
Secrétaires de séance :
Monsieur CHOCHOIS et Monsieur LUNAZZI
MISE A JOUR DES EMPLOIS COMMUNAUX
RAPPORTEUR : Monsieur Le Maire
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2121-29 ;
VU la loi n° 826 213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, et la loi n°
84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
territoriale, et particulièrement l’article 34 qui précise que les emplois de chaque collectivité ou
établissement sont créées par l'organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement ;
VU la loi de transformation de la fonction publique du 6 aout 2019;
VU la délibération n°19.03.2024 en date du 13 mars 2024 désignant la mise à jour des emplois
communaux;
VU le Budget communal ;
CONSIDERANT que dans le cadre d’un contrôle national portant sur la référence à la délibération
créant l'emploi, la trésorerie a demandé de procéder à la mise à jour de notre délibération,
N° 52.06.2024
L'an deux mille vingt-quatre, : le :dix-eu’ juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
© ADOPTE le tableau de la mise à jour des emplois communaux de mañièré suivante ;
ANNEXE A LA DELIBERATION PORTANT SU LA MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
Attaché
Direction | Directeur Général des Attachés Attaché principal ce Générale Services territoriaux = ERISE PSN 199 des Attaché hors classe
Services | Directeur Général des Emploi - a 4 = 100 Services fonctionnel
Rédacteur
Responsable du Rédacteur Rédacteur principal de 2° classe Te secrétariat général territoriaux 7 — POMneRatNE 190 Rédacteur principal de 1ere
classe
Adjoint administratif
; Adjoints Adjoint administratif principal de
et administratifs 2° classe Administrative 100 Secrétaria territoriaux Adjoint administratif principal de t général lere classe
Adjoint administratif
Adjoints Adjoint nl de
Chauffeur- appariteur | administratifs Administrative 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
1ere classe
Rédacteur
Rédacteur principal de 2° classe
Rédacteurs 3 Da ra l de 1: Responsable du CCAS énbrEt Rédacteur RINEPE e 1ere Administrative 100
CCAS
Agent social
Agent social principal de 2°
es : — Agents sociaux classe ; Aide à domicile rites Sociale 100
Agent social principal de 1ere
classe
Rédacteur
Responsable du Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe
service des territoriaux Administrative 100 ressources humaines Rédacteur principal de 1ere classe
Ressource
s Adjoint administratif
Humaines
_ Adjoint administratif principal de £ Adjoints a
Chargé des ; administratifs Zita Administrative 100 ressources humaines téritoraUR
Adjoint administratif principal de
1ere classe
Rédacteur
Z — = Responsable du Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe ” |
service des finances territoriaux Paministrative ns Rédacteur principal de 1ere
s classe Finances
Adjoint administratif
Chargé de la Adjoints — enr ne. comptabilité administratifs Adjoint administratif principal de Administrative 100
territoriaux 2° classe Adjoint administratif principal de
1ere lasse
Service
technique
Directeur des Techniciens
Technician
Technicien princinal de 2°-
à à ns Tecrique 100 services techniques territoriaux EE —
Technicien principal oe 1ere
classe
Technicien
Responsable de 4 Technicien principal de 2° classe l'informatique et des jechricins Technique 100 télécoms Technicien principal de 1ere
classe
Adjoint administratif
Li Adjoint administratif principal de ; Adjoints e
Assstante de administratifs 2° dasse Administrative 100 territoriaux Adjoint administratif principal de ere classe
Rédacteur
A 4 Rédacteur principal de 2° classe Responsable du pôle Rédacteurs Administrative 100
urbanisme territoriaux Z — Rédacteur principal de 1ere
classe
Adjoint administratif
.. Adjoint administratif principal de burn à Adjoints e
pee e administratifs 2° dasse Administrative 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
1ere classe
Agent de maîtrise
Responsable du Agents de
centre technique maitrise Re — Technique 100 municipal territoriaux Agent de maîtrise principal
Adjoint technique
Le Adjoint technique principal de 2° : | Adjoints
tee techniques classe Technique 100
territoriaux Adjoint technique principal de
lere classe
Adjoint technique
. Adjoint technique principal de 2° Adjoints
Agent polyvalent des techniques classe Technique 100 espaces publics territoriaux
Adjoint technique principal de
1ere classe
Agent de maîtrise so Agents de
Chef d'équipe ei ; patrimoine bâti Que, Agent de maîtrise principal Technique 100
Adjoint technique
: Adjoints a = — = RME de den techniques Adjoint technique principal de 2 Technique 100
territoriaux
Adjoint technique principal de
lere classe
Adjoint technique
‘ Adjoints Adjoint technique principal de 2°
Agent technique techniques classe Technique 100 polyvatent- plombier territoriaux
Adjoint technique principal de
1ere classe Adjoint technique
e————— |
Acjoint technique priru:inal de 2° Agent technique Adjoints classe
polyvalent- techniques 1 Technique 1 100
Mécanicien territoriaux Adjoint techninte principal de
ere classe
Aujoinc aarrtinistratir UT
Agent de surveillance Adjoints Adjoint snraue principal de de la voie publique et | administratifs Administrative 2 100
appariteur teitoriaux animent prindpal de
1ere classe
Chef de service de Police
Municipale
Police
Municipale Chef de service de Police
Chef du service police | Chef de police | Municipale principal de 2° classe . . municipale municipale Police municipale 1 100
Chef de service de Police
Municipale principal de 1ere
classe
Brigadier
Lu Agent de police : Li Policier municipal municipale Brigadier-chef pridpal Police municipale 1 100
Rédacteur
Rédacteur principal de 2° classe
Responsable du Rédacteurs n —— Pr service population territoriaux Rédacteur principal de 1ere Administrative 1 100
classe
Adjoint administratif
Population Adjoints Adjoint saut principal de
Secrétaire d'accueil administratifs Administrative 2 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
jere classe
Adjoint administratif
Les ,, Adjoints Adjoint administratif principal de Rérent de l'agence administratifs 2° classe Administrative 1 100 p territoriaux Adjoint administratif principal de
lere classe
Responsable du Attachés Attaché
service FoUcaHon et territoriaux Ataché principal Administrative À 100
Adjoint administratif
Le Adjoint administratif principal de 4 ns Adjoints e
chargé de réde administratifs 2° classe Administrative 1 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
ere classe
_ ATSEM principal de 2° classe ou . Education Atsem atsem ATSEM prindpal de 1ere casse Médico-sociale 10 100 et enfance " TT Animateur territorial
Coordinateur du pôle : = — =
animation/ Directeur neue Animateur principal de 2° classe Animation 1 100 du centre ados ErTILorIaux = —— Animateur principal de i®® classe
Adjoint d'animation
. Adjoints Adjoint d'animation principal de rec qu centre d'animation 2° classe Animation 2 100 91 territoriaux
Adjoint d'animation principal de
iere classe Ædjoint d'anination
. Le Adjoints ENT TATENN — n Prec coin qu d'animation Adjoint d nn on princiogt de Anination 100
territoriaux i
Adjoint u'animation principal de 1
1ere classe
Adjoint d'animation
Adjoint d'animation principal de
Animateur de centre Adjoints 2° classe
de loisirs d'animation Animation 100 territoriaux Adjoint d'animation principal de
jere classe
Adjoint d'animation
Le Adjoint d'animation principal de : : Adjoints
Animateur jeunesse d'animation ? casse Animation 100
territoriaux Adjoint d'animation principal de
lere classe
Responsable du pôte Agents de Agent de maïrise Technique entretien et maitrise Agënt de maîtrise principal q 100
restauration scolaire territoriaux g maitrise principa
Adjoint technique
L Adjoint technique principal de 2° Les : Adjoints
Référent entretien et techniques classe Technique 100
territoriaux Adjoint technique principal de
1ere classe
Adjoint technique
L Adjoint technique principal de 2°
Agent d'entretien et ons classe Technique 100 de restauration train q Adjoint technique principal de
lere classe
Adjoint technique
a Adjoint technique principal de 2° # ; Adjoints
see caen techniques classe Technique EU We territoriaux — = — Adjoint technique principal de
1ere classe
Rédacteur
4 inci Je
Communic Responsable de la Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe Administrative 100 ation communication territoriaux Rédacteur principal de 1ere
classe
Rédacteur
z — = Responsable du Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe Administrative 100
service culturel territoriaux Rédacteur prifdpal de iere
classe
Adjoint administratif
Culturel Secrétaire du service Adjoints Adjoint administratif principal de
culturel et administratifs 2° classe Administrative 100 communication territoriaux Adjoint administratif principal de lere classe
Assistant d'enseignement
Assistants artistique
Professeur de danse territoriaux Culturelle 100 d'enseignemen Assistant d'enseignement
Eartistique artistique principal de 2° classe | Assistant d'enseignement | |
artistique dé 1ere classe
Assistants Assistent d'esceignemeiit
territoriaux atistque
d'enseignemen 5 on
t'artistique Assistant d'enseignement Professeur de ne sue musique artistique principal de 2° classe Culturelle B 4 100
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen
t artistique Assistant d'enseignement
Professeur d'anglais artistique principal de 2° classe Culturelle B 1 25
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen
tartistique Assistant d'enseignement
Professeur de théâtre artistique principal de 2° classe Culturelle B À. 25
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen
, t artistique Assistant d'enseignement
Prbfésseunidarts artistique principal de 2° classe Culturelle B JL 100 plastiques
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
TOTAL 83 80
© AUTORISE et DONNE pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer cette délibération et tout
document s’y apportant
Le Maire
Patrice GEBAUER
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le 26 juin 2024
et a été publiée le 27 juin 2024
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
LE THILLAY Etaient présents :
Monsieur ROMERO, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, a © Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées, Date d'affichage :
13 jun 2024 Madame HAFED, Madame JAKIC, Monsieur JANIVEL, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE,
Conseillers Municipaux,
Nombre de sue ; conseillers : Formant la majorité des membres en exercice
+ Enexercie:26 Absents excusés ayant donné pouvoir :
+ Présents : 18 Madame DE OLIVEIRA a donné pouvoir à Monsieur KOVAC Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
+ Votants : 26 Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame RODRIGUES Monsieur ESNEE a donné pouvoir à Monsieur LE MAIRE
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame JAKIC a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED
Secrétaires de séance :
Monsieur CHOCHOIS et Monsieur LUNAZZI
MISE À JOUR DES EMPLOIS COMMUNAUX
RAPPORTEUR : Monsieur Le Maire
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2121-29 ;
VU la loi n° 826 213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, et la loi n°
84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
territoriale, et particulièrement l’article 34 qui précise que les emplois de chaque collectivité ou
établissement sont créées par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement ;
VU la loi de transformation de la fonction publique du 6 aout 2019 ;
VU la délibération n°19.03.2024 en date du 13 mars 2024 désignant la mise à jour des emplois
communaux;
VU le Budget communal ;
CONSIDERANT que dans le cadre d’un contrôle national portant sur la référence à la délibération
créant l'emploi, la trésorerie a demandé de procéder à la mise à jour de notre délibération,
N° 52.06.2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf juin à vingt hèvres trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni dans l& Sale du Conseil Municipal en séance publique Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
© ADOPTE le tableau de la mise à jour des emplois communaux de manière suivante ;
Attaché
Direction | Directeur Général des Attachés Attaché principal ARE Générale Services territoriaux Ê FAMINSAtvE 100 des Attaché hors classe
Services | Directeur Général des Emploi - 100 Services fonctionnel
Rédacteur
Responsable du Rédacteur Rédacteur principal de 2° classe En secrétariat général territoriaux Z a AdTNSRAnE 190 Rédacteur principal de 1ere
classe
Adjoint administratif
. Adjoints Adjoint administratif principal de
de administratifs 2° casse Administrative 100 Secrétaria territoriaux Adjoint administratif principal de
t général 1ere classe
Adjoint administratif
Adjoints Adjoint Fos principal de
Chauffeur- appariteur | administratifs Administrative 100
LUEUR Adjoint administratif principal de
1ere classe
Rédacteur
Rédacteur principal de 2° classe
Rédacteurs z ee he 1 Responsable du CCAS teitotx Rédacteur ol de ere Administrative 100
CCAS
Agent social
Agent social principal de 2°
ns : à Agents sociaux classe : Aide à domicile territoriaux Sociale 100
Agent social principal de 1ere
classe
Rédacteur
Responsable du Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe
service des territoriaux : Administrative 100 ressources humaines Rédacteur principal de 1ere classe
Ressource
s Adjoint administratif
Humaines
ge Adjoint administratif principal de / Adjoints jé
Chargé des = administratifs 2 cesse Administrative 100 ressources humaines ritolalx
Adjoint administratif principal de
1ere classe
Rédacteur
Z Te = Responsable du Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe one Fe
service des finances territoriaux Rédacteur principal de 1ere
Finances classe
Adjoint administratif
Chargé de la Aajone COM ÉbiIé administratifs Adjoint administratif principal de Administrative 100
pi territoriaux 2° classe Adjoint administratif principal de
ere classe
Service
technique
Directeur des Techniciens
Technicien
Technicien principal de 2° classe
: : de LL _ Technique 100 services techniques territoriaux Technicien principa! de ïerc
chasse
Technicien
Responsable de Technicien principal de 2° classe
l'informatique et des jecrnidens Technique 100
télécoms Technicien principal de 1ere
classe
Adjoint administratif
a Adjoint administratif principal de : Adjoints e
Assheante de administratifs 2° dasse Administrative 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
lere classe
Rédacteur
Responsable du pôle Rédacteurs Rédacteur principal de 2£ classe Administrative 100
urbanisme territoriaux z —— Rédacteur principal de iere
classe
Adjoint administratif
Le Adjoint administratif principal de San à Adjoints e
panes administratifs 2° diasse Administrative 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
jere classe
Agent de maîtrise Responsable du Agents de s "
centre technique maitrise Re — Technique 100 mUnICIDAI territoriaux Agent de maîtrise principal q
Adjoint technique
LL Adjoint technique principal de 2° : : Adjoints
nue techniques classe Technique 100
territoriaux Adjoint technique principal de
jere classe
Adjoint technique
a Adjoint technique principal de 2° Adjoints
TE ubes > techniques classe Technique 100
territoriaux Adjoint technique principal de
1ere classe
Agent de maitrise ee Agents de
Chef d'équipe maitrise re — Technique 100 patrimoine bâti territoriaux Agent de maîtrise principal
Adjoint technique
: Adjoints — = — Agent technique : Adjoint technique principal de 2° .
Ce ar techniques Technique 100 polyvalent-électricien territoriaux classe
Adjoint technique principal de
1ere classe
Adjoint technique
. Adjoint technique principal de 2° | Adjoints
grecque. techniques casse Technique 100 Po p territoriaux Adjoint technique principal de
1ere classe Adjoint technique
Agent technique Adjoints | Adjoint fechaiue Principal de 2° '
polyvalent- techniques | 8 Technique i 1 100 Rad es 1 | '
Mécen cien territoriaux Adjoint technique principal de lere classe
Adjoint zdmiristretif
Agent de surveillance Adjoints Adjoint srnsatt principal de de la voie publique et | administratifs Administrative 2 100
eppariteur territoriaux Adjoint administratif principal de Îere classe
Chef de service de Police
Municipale
Police
Municipale Chef de service de Police
Chef du service police | Chef de police | Municipale principal de 2 classe . . municipale municipale Police municipale 1 100
Chef de service de Police
Municipale principal de 1ere
classe
Brigadier
si ue Agent de police . Policier municipal municipale Brigadier-chef prindpal Police municipale 1 100
Rédacteur
Rédacteur principal de 2° classe
Responsable du Rédacteurs z — Lu k service population territoriaux Rédacteur principal de 1ere Administrative 1 100
classe
Adjoint administratif
Population Adjoints Adjoint sorte principal de
Secrétaire d'accueil administratifs Administrative 2 100
territoriaux Adjoint administratif principal de
lere classe
Adjoint administratif
A , Adjoints Adjoint administratif principal de
Rétrent _de l'agence administratifs 2° classe Administrative Î 100 pl territoriaux Adjoint administratif principal de 1ere classe
Responsable du Attachés Attaché
serie Foucation et territoriaux Attaché principal Administrative 1 100
Adjoint administratif
L Adjoint administratif principal de 2 FN Adjoints
Chargé du à Fe administratifs 7 dasse Administrative 1 100
territoriaux joint administrat principal de
lere classe
. ATSEM principal de 2° classe 14 : Education Atsem atsem ATSEM prindpal de Lere casse Médico-sociale 10 100 et enfance : a Animateur territorial
Coordinateur du pôle : = — =
animation/ Directeur res Animateur principal de 2° casse Animation 1 100
du centre ados Animateur principal de 1°° classe
Adjoint d'animation
. Adjoints Adjoint d'animation principal de
Directeur du centre d'animation 2° classe Animation 2 100 territoriaux
Adjoint d'animation principal de
iere classe Adjoint d'animation
. Adjoints + Dear ago qu d'animation Adjoint d srraton Principal de Animation 100
territoriaux ‘ |
Adjoint d'animation principal de
1ere classe
Adjoint d'animation
Adjoint d'animation principal de
Animateur de centre Adjoints 2° classe
de loisirs d'animation Animation 100 territoriaux Adjoint d'animation principal de
lere classe
Adjoint d'animation
Le Adjoint d'animation principal de . . Adjoints Animateur jeunesse d'animation 2° classe Animation 100
territoriaux Adjoint d'animation principal de
lere classe
Responsable du pôle Agents de Agent de maltrise Technique
entretien et maitrise Agent de maîtrise principal à 100 restauration scolaire territoriaux gen princIp
Adjoint technique
. Adjoint technique principal de 2° Le . Adjoints
Référent entretien et techniques classe Technique 100
restauration territoriaux Adjoint technique principal de
ere classe
Adjoint technique
Le Adjoint technique principal de 2° à : Adjoints Agent d ‘entretien et techniques classe Technique 100 de restauration territoriaux
Adjoint technique principal de
lere classe
Adjoint technique
Le Adjoint technique principal de 2° , . Adjoints Agent d'entretien techniques classe Technique 50
polyvalent territoriaux Adjoint technique principal de
jere classe
Rédacteur
Z —— =
Communic Responsable de la Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe Le . : LR es Administrative 100 ation communication territoriaux D — Rédacteur principal de 1ere
casse
Rédacteur
z — = Responsable du Rédacteurs Rédacteur principal de 2° classe admintrati 100
service culturel territoriaux z — ministrative Rédacteur principal de 1ere
classe
Adjoint administratif
Culturel Secrétaire du service Adjoints Adjoint administratif principal de
culturel et administratifs 2° casse Administrative 100 communication territoriaux Adjoint administratif principal de ere classe
Assistant d'enseignement
Assistants artistique
Professeur de danse territoriaux Culturelle 100 d'enseignemen
t artistique
Assistant d'enseignement
artistique principal de 2° classe © Assistant d'enscignemont |
artistique de ere classe |
Î
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen CAR D TRE
t artistique Assistant d'enseignerent ‘ Professeur de pe DS à
musique artistique principal de 2° classe Culturelle B 4 100
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen
t artistique Assistant d'enseignement
Professeur d'anglais artistique principal de 2° classe Culturelle B 1 25
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen
t artistique Assistant d'enseignement
Professeur de théâtre artistique principal de 2° classe Culturelle B 1 25
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
Assistants Assistant d'enseignement
territoriaux artistique
d'enseignemen
. t artistique Assistant d'enseignement Professeur d'arts ons Fe a
plastiques artistique principal de 2° classe Culturelle B 1 100
Assistant d'enseignement
artistique de 1ere classe
TOTAL 83 80
© AUTORISE et DONNE pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer cette délibération et tout
document s’y apportant
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le 26 juin 2024
et a été publiée le 27 juin 2024
Patrice GEBAUER
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.