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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Taninges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240926 ODJ du CM du 03.10.2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Consommateurs,
COMMUNE DE TANINGES Réunion du Conseil Municipal As . (salle du conseil) Taninges ee JEUDI 3 OCTOBRE 2024 19H 74440 TANINGES ORDRE DU JOUR 01 —- Compte rendu du Maire 02 — Approbation du procès-verbal de la séance du 29.08.2024 03 - Finances : approbation d’une décision modificative (DM N°3 du budget principal) 04 - Finances : approbation d’une décision modificative (DM N°1 du budget assainissement) 05 - Finances : approbation de la souscription d’un nouvel emprunt 06 - Finances : approbation de la variation ou son maintien de la majoration du THRS (Taxe d’habitation des résidences secondaires) pour 2025 07 — Finances : approbation d’un avenant relatif au marché de maitrise d’œuvre de la passerelle 08- Finances: approbation de la fiche programme relative au projet de travaux « Boutigny-retenue collinaire » 09 - Finances : approbation d’un marché de maitrise d’œuvre relatif au projet de travaux « Boutigny- retenue collinaire » avec tranche optionnelle conditionnée par l’arrêté préfectoral 10- Finances: approbation d’une demande de subvention émise par le Comité des Fêtes relative à l’organisation de la Foulée jacquemarde (3*"° édition) 11 - Finances : approbation du tarif 2025 relatif à la location de la salle des fêtes 12 - Finances : approbation de la subvention communale relative à l’acquisition par les parents de forfaits de ski 13 - Finances : approbation de la subvention relative à l’acquisition de forfaits de ski-compétiteurs 14 - Finances : approbation de la convention proposée par le Département relative à l’occupation par le collège Jacques Brel du gymnase 15 — Divers : approbation d’une convention sollicitée par la mutuelle JUST 16-— Divers: approbation d’une convention entre l’emphytéote ONLYCAMP (HUTTOPIA) et la collectivité permettant à la commune de refacturer certaines dépenses résiduelles d’exploitation 17-— Divers: approbation de la nomination de la commission de choix pour la consultation travaux relative à la passerelle 18 - Divers : approbation de la nomination de la commission de choix pour la consultation « petits travaux récurrents de voirie et réseaux » (accord cadre multi attributaire) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES - Informations travaux et consultation en cours : pumptrack, travaux d’aménagement du parc du château, lève-personne mairie, aire de jeux (maitrise d’œuvre), montée du sapeur (réseaux)... -_ Planning des commissions et évènements, PVD, Comité stratégique Master Plan Praz de Lys Sommand -__ Tarif ski nordique 2024/2025 proposé par la SPL la Ramaz : correction d’une erreur initiale de la SPL -_ Présentation graphique et architecturale de la future passerelle -_ Réunion publique en Novembre animée par la DDT relative au PPRI (Plan Pluriannuel des Risques et Inondations) -_ Déneigements sur le Praz de Lys (parcelles privées ) : envois en cours de conventions - Point divers