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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 27 juin 2014
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 27 juin 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le Vendredi 27 juin 2014
Cité des Congrès – 08h45 – Salle 300
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des délégations
Approbation du procès verbal du 16 avril 2014
Approbation du procès verbal du 25 avril 2014
1 Désignations diverses J. Rolland
2 Règlement intérieur du conseil communautaire F. Roussel
3 Loire et centralité métropolitaine - Organisation d'un débat citoyen J. Rolland
4 Pôle Métropolitain Loire Bretagne - Approbation des actions d'intérêt métropolitain - Contribution de Nantes Métropole au budget du Pôle métropolitain pour 2014 F. Roussel
URBANISME
5 NANTES - Saint Donatien Malakoff - Site caserne Mellinet - Mandat d'études préopérationnelles - Maîtrise d'œuvre conception urbaine - Désignation des membres pour constituer le jury
P. Pras
6 SAINT AIGNAN DE GRANDLIEU - Secteur la Garotterie - Prise en considération d'un périmètre d'étude
P. Pras
7 BOUGUENAIS - Secteur les Guenets - Les Rouleaux - Prise en considération d'un périmètre d'étude
P. Pras
8 BOUGUENAIS – SAINT AIGNAN DE GRANDLIEU - Secteur D2A - Le Chaffault - Prise en considération d'un périmètre d'étude
P. Pras
9 ORVAULT - Bourg - Petit Chantilly - Prise en considération de deux périmètres d'étude P. Pras
AMENAGEMENT
10 NANTES - Z.A.C. du Pré Gauchet - Ilot 8A1 - Contrat de partenariat relatif à la réalisation au sein d'un ensemble immobilier complexe comprenant un parc public de stationnement auquel est associée une opération de valorisation immobilière. Approbation et autorisation de signature du contrat de partenariat et des autres actes et conventions nécessaires à son exécution
A. Robert
1 11 NANTES - Ile de Nantes - Aménagement du Sud Ouest - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Approbation
A. Robert
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
12 Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Principe du renouvellement d'une gestion déléguée du service
F. Roussel
13 Sites d'activités économiques communautaires – Comptes rendus d'activités 2013 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation
P. Pras
14 Transfert du MIN de Nantes sur Rezé - Approbation du choix du site d'implantation, du programme, de l'enveloppe prévisionnelle financière - Lancement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres du jury de concours
A. Robert
15 Maison des Chercheurs Etrangers - Gestion - Loyers et Services - Tarifs 2014/2015 - Approbation
K. Daniel
16 "Campus Nantes" - Schéma de développement enseignement supérieur et recherche métropolitain - Approbation
K. Daniel
HABITAT
17 COUERON - INDRE - LA MONTAGNE - LE PELLERIN - SAINT JEAN DE BOISEAU - Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Bords de Loire" - Convention multipartite - Approbation
P. Pras
DEPLACEMENTS
18 Adhésion de Nantes Métropole au réseau Polis - Approbation B. Affilé
19 A 844 - Périphérique nantais - Etudes préalables à la DUP - Périphérique Nord Porte de Gesvres - Porte d'Orvault - Convention de financement - Avenant n° 2 B. Affilé
20 RN 844 - Périphérique Nantais - Périphérique Nord Porte de Rennes - Porte d'Orvault - Etudes préalables à la DUP - Dossier de concertation - Avis consultatif de Nantes Métropole
B. Affilé
21 Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Modification du programme d'investissements 2011-2016 et de l' enveloppe financière prévisionnelle correspondante – Avenant n°8
Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation tramway centre ville - lancement d'une procédure négociée
B. Affilé
22 Tarification combinée Pratik+ entre les réseaux TER et TAN - Convention avec la région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN
B. Affilé
23 Principes et mise en œuvre opérationnelle des actions en faveur de la pratique du vélo - Attribution de subventions pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique, vélo familial ou vélo cargo par les salariés d'entreprises signataires d'un plan de mobilité et par les habitants de Nantes Métropole - Convention-cadre
J. Garreau
ESPACES PUBLICS VOIRIE
24 Missions de contrôle technique des équipements de l'espace public - Signature des marchés
JP. Fougerat
2 ENVIRONNEMENT
25 NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2013 - Recette garantie 2013 – Approbation
C. Couturier
26 Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sèvre Nantaise et Schéma d’Aménagement et de gestion des eaux Logne, Boulogne, Ognon, Grand-lieu – Avis de Nantes Métropole sur les projets des deux SAGE révisés.
C. Couturier
27 Groupement d'intérêt public Loire Estuaire – Approbation de la convention constitutive 2015-2021
C. Couturier
EAU
28 NANTES - Protection de l'Erdre Aval - Construction du bassin de régulation du Maquis de Saffré - Enveloppe financière prévisionnelle
M. Pernot
29 Eau - Assainissement - Délégations de service public - Avenants de fin de contrat M. Pernot
30 NANTES, SAINT-HERBLAIN, COUERON, VIGNEUX-DE-BRETAGNE Sécurisation Nord Ouest de l’alimentation en eau potable de la Loire Atlantique : Approbation du programme et de l’enveloppe financière previsionnelle.
M. Pernot
ASSAINISSEMENT
31 VERTOU - Extension du réseau d'eaux usées secteurs du Pâtis Vinet et de la Verrie - Lancement d'une procédure adaptée
M. Pernot
DECHETS
32 Traitement des déchets banals non valorisables en mélange et du bois issus de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert
M. Gressus
AUTRES RESEAUX
33 Expérience d'achat d'électricité pour les points de livraisons en tarifs bleus sur l'espace public du territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert P. Hay
SOLIDARITES
34 Accueil des grands passages de gens du voyage - Dispositif d'accueil mis en place pour l'été 2014 – Approbation
MH. Nedelec
FINANCES - MOYENS GENERAUX
35 Personnel Communautaire - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
E. Lefranc
36 Fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel des membres du groupement de commandes entre la ville de Nantes, Nantes Métropole, le Conseil communal d'action sociale de la ville de Nantes (CCAS), l'école supérieure des beaux arts (ESBANM) et le syndicat mixte Angers Nantes Opéra (SMANO) - Lancement d'un appel d'offre ouvert
E. Lefranc
37 Stade couvert d'athlétisme de Nantes Métropole "Stadium Pierre Quinon" - Tarifs saison 2014/2015 - Approbation
P. Bolo
3 4
38 Attribution de Subventions aux tiers P. Bolo
39 Compte administratif - Compte de gestion exercice 2013 - Budget principal et budgets annexes
P. Bolo
40 Décision Modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes - Facturation des charges de structures des budgets annexes - Affectations des résultats de fonctionnement 2013
P. Bolo
41 Diverses dispositions fiscales P. Bolo
42 Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d'entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes - Lancement d'un appel d'offres ouvert
M. Gressus
RAPPORTS ANNUELS
43 Pôle Métropolitain Nantes St-Nazaire - Rapport d'activité 2013 F. Roussel
44 Rapport annuel 2013 de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
J. Garreau
45 Politique foncière - Exercice 2013 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières P. Pras
46 Rapports annuels 2013 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux
P. Bolo
Nantes, le 20 juin 2014
Affichage, le 20 juin 2014