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Déliberation - Subvention Comite des Fetes
Déliberation - 23 2026 Vote subvention au Comite des Fetes de Roquemaure 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h06 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Déliberation - 23 2026 Vote subvention au Comite des Fetes de Roquemaure 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
04/06/2026
Année
2026
- extrait
du
registre
des
délib{
recu en préfecture le 04/06/2026
|
DE
LA
COMMUNE
DE
ROQUEMAURE
pui
le 05/06/2026
>!
Département
du
TARN
- Arrondissement
d'ALBI
- Canton
d 10:081-218102283-20260602-2026_22-DE
97
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
juin
2026
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
ROQUEMAURE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
JEANJACQUES,
Maire.
Date
de
convocation
: le
26
mai
2024
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
11,
08
présents,
09
votants.
Présents : Hervé
JEANJACQUES
Martine
ESCUDIÉ
Béatrice
RAMIREZ
Jean-Pierre
MAZERAN
Christophe
MENARDI
Mossad
KHIMOUN
Graziella
FERNANDEZ
Nathalie
NOUVIALE
Absent excusé : Valérie
RAMONÈDE
(pouvoir
Hervé
JEANJACQUES)
Jean-Philippe
VERNHÈRES
Claude
SOULIES
Secrétaire
de
séance
: Béatrice
RAMIREZ
Délibération
n° 23/2026
- Vote
subvention
au
Comité
des
Fêtes
de
Roquemaure
2026
Le
conseil
municipal,
décide
à
l'unanimité
des
votants
d'accorder
la
subvention
suivante
pour
l'année
2026 :
Comité
des
Fêtes
de
Roquemaure
TOTAL
des
Subventions
accorder
1.500
€
1.500
€
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Roquemaure
(Tarn),
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Béatrice
RAMIREZ
BP
Kama,