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Conseil Municipal - reunion du 26 11 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du 26 11 2020)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Jeunesse,
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
LA
CHAPELLE
SAINT
FRAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
26
Novembre
2020
Présents
: MM
Blot,
Chaudet,
Cornil,
Dugué,
Hartman,
Masson
Absents
excusés:
MM
Chatain-Berthomé,
Hervé,
Pellier,
Absent
:
Monsieur
Blot
a
été
nommé
secrétaire
de
séance
La
séance
publique
est
ouverte
à
18H
30,
sous
la
présidence,
Madame
Moinet
Assainissement Travaux
sur
réseaux
EU
et
EP
Financement
prêts
étude
des
propositions
Tableaux
jts
Endettement
de
la
commune
à
ce
jour
La
commune
est
peu
endettée,
elle
a actuellement
quatre
prêts
en
cours
pour
un
montant
de
remboursement
total
annuel
de
12
178,
68€.
Ces
prêts
seront
tous
remboursés
en
juillet
2028
(date
du
dernier
remboursement).
récapitulatif
des
propositions
de
prêts
Prêt
de
100
000€
sur
20
ans
Organismes |
Annuités
Remb
à
Taux
|
Conditions
+
intéressant
semestrielles
l’année
Fixe
Caisse
2 646,11
5292,22
|0.56
|
Frais
dossier300€
|
105844,40
+300
Epargne
106
144,40€
Crédit
2 688,81
5377,62
|0.72
|
Frais
dossier
150€ |
107
552,40
+150
Agricole
107
702,
40€
Crédit
trimestre
5
801,59
1.52
Frais
dossier
300€
|
116
031,80+
300
Mutuel
116
331,80€
Prêt
Relais
15
000
€
sur
2
ans
Organismes
Annuités
Capital
Intérêts
Taux
Conditions
Fixe
Caisse
Epargne
Derniere
annuite
trimestre |
0.65
3ans
frais
dossier
300€
Crédit
Agricole
Capital
3
derniers
21
mois
Trimestre
|
0.492
Frais
dossier
50€
mois
différé
Crédit
Mutuel
Derniere
annuite
trimestre |
0.40
150€
frais
dossier
Les
élus
ont
opté
pour
la
proposition
de
la
Caisse
d'Epargne
avec
un
taux
fixe
à
0,56
%
sur
20
ans,
à
condition
toutefois
que
le
prêt
court
terme
soit
aussi
chez
eux
avec
un
taux
fixe
à
0.50
%
maxi.
Redevance
Asst
et
Taxe
de
Raccordement
2021
2020
2021
Redevance Part
Abonnement
65,00€
68,00€
Part
Suivant
consommation
eau
1.08€
1,13€
Taxe
de
raccordement
1 100,00€
1
155,00€
Les
élus
ont
décidé
d'appliquer
pour
2021
une
augmentation
de
5 %
environ.
I Cantine Les
élus
demandent
que
le
prestataire
actuel
nous
fournisse,
dans
les
plus
brefs
délais
et avant
le
15
Décembre
2020,
des
repas
pour
quatre
jours.
Ce
stock
tampon
pourra
nous
dépanner
cet
hiver
en
cas
de
mauvais
temps.
Prestataires
à
étudier
en
cas
d’urgence
Les
élus,
pour
se
rassurer,
souhaitaient
que
l’on
puisse
avoir
un
plan
B,
si
Mr
Mme
THOMAS,
devaient
du
jour
au
lendemain
ne
plus
assurer
leur
service.
En
cas
de
besoin,
les
élus
acceptent
de
faire
appel
à
Restoria
pour
terminer
l’année
en
cours,
et autorisent
Madame
le
maire
à
prendre
un
engagement
dans
ce
sens
pour
terminer
l’année
scolaire.
Fourriere
Animale
Renouvellement
( convention
jte mail
du
23/11/2020
Le
Contrat
est
reconduit
pour
un
an,
suivant
les
conditions
prévues.
Personnel Départ
d’un
Agent
La
secrétaire
va
prétendre
à
la
retraite
en
cours
d'année
prochaine,
nous
devons
prévoir
son
remplacement
dans
les
mêmes
conditions.
Les
élus
chargent
Madame
le
maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires.
Encadrement
Agent
Entretien
Notre
jeune
agent
d'entretien,
a
besoin
d'un
encadrant
pour
gérer
son
emploi
du
temps,
le
conseiller
dans
sa
pratique
et l'aider
au
besoin.
Il a
été
décidé
que
Monsieur
CORNIL
se
chargerait
de
cette
tâche
et qu'il
serait
son
référent.
L'agent
devra
suivre
des
formations
en
cours
d'année
2021.
Travaux(
devis
jts)
Etude
devis
réparation
Toiture
Les
entreprises
vont
être
recontactées
pour
nous
proposer
des
gouttières
en
PVC.
Etude
devis
aménagement
parking
sur
terrain
de
loisirs
Parmi
les
trois
devis
d'enrochement
reçus
qui
vont
de
2
712,
00€
à
3
232,44€
TTC
Le
choix
a
été
assez
simple
l'entreprise
PELTIER
nous
fait
une
proposition
avec
pose
comprise
à 2
712,00€,
offre
retenue
par
les
élus.
Urbanisme Convention
ADS
à
renouveler
( convention
jte
mail
du
23/11/2020
Le
contrat
qui
nous
lie
avec
ADS
va
se
terminer
en
cours
d'année
2021,
les
élus
ont
pris
connaissance
De
la
nouvelle
convention
et
ont
accepté
de
reconduire
ADS
pour
remplir
cette
mission
pendant
six
ans.
Questions
diverses
Décoration
de
Noël
Elles
seront
posées
par
les
élus
le samedi
05
Décembre
2020
et seront
enlevées
le samedi
23
Janvier
2021. Repas
des
ainés
à
partir
de
2021
Il a
été
décidé
de
repousser
l'âge
des
bénéficiaires.
Les
personnes
invitées
à
ce
repas
auront
au
minimum
65
ans.
Eclairage
près
de
l'Ecole
Il est
demandé
d'installer
un
spot
sur
le poteau
d'éclairage
public
près
de
l’école
pour
éclairer
au
mieux
l'entrée
de
l'école
et
le
passage
clouté.
Prochain
Conseil
Municipal
prévu
le Jeudi
17
Décembre
2020
à
18
h 30
Pour
information,
en
cas
de
besoin
vous
pouvez
joindre
l’élu
d’astreinte
au
06
73
40
86
02
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
21
h
00