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Conseil Municipal - reunion du 11 06 2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du 11 06 2020)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
LA
CHAPELLE
SAINT
FRAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JUIN
2020
Présents
: MMBLOT,
CHATAIN-BERTHOMÉ,
CHAUDET,
CORNIL,
DUGUÉ,
HARTMANN
HERVÉ,
LANDRY,
MASSON,
PELLIER
Absent
excusé
:M
HERVÉ
Monsieur
MASSON
a nommé
secrétaire
de
séance
La
séance
publique
est
ouverte
à dix-huit
trente
, sous
la présidence
Mme
MOINET,
Maire
DESIGNATION
DES
COMMISSIONS
COMMISSIONS
COMMUNALES
Libellés
Membres
Assainissement
Monsieur
BLOT
MM
DUGUE,
LANDRY,
MASSON
Bâtiments
Communaux
Monsieur
CORNIL
|
MM
BLOT,
CHATAIN-BERTHOMÉ,
PELLIER
Commerce
Cantine
Scolaire
Pass
MAIRE
z
MM
CHATAIN-BERTHOME,
HARTMANN
Madame
MOINET
C
CAS
MM
CHATAIN-BERTHOMÉ,
HARTMANN,
PELLIER
Chemins
Pédestres
Madame,
MOINET
|
|
MM
CHATAIN-BERTHOME,
HERVE,
PELLIER
Madame
MOINET
Cimetière
MM
CHAUDET,
DUGUÉ
CNAS
Madame
MOINET
Défense
Monsieur
CHAUDET
Délégués
Sécurité
Civile
Monsieur
CHAUDET
Sécurité
Routière
Monsieur
MASSON
Tempête
MM
MOINET,
CHAUDET
Ecole
Monsieur
BLOT
M
MASSON
Information
Madame
MONET
-
2
MM
CHATAIN-BERTHOMÉ,
HERVE,
PELLIER
Festivités
MM
BLOT,
DUGUÉ,
LANDRY,
PELLIER
Illuminations
Salle
d’Activités
MM
CHATAIN-BERTHOMÉ,
PELLIER
Madame
MOINET
|
Urbanisme
MM
CORNIL,
DUGUE,
LANDRY
e
Monsieur
BLOT
Voirie
MM
DUGUÉ,
LANDRY,
MASSON COMMISSIONS
INTERCOMMUNALES
Libellés
Membres
Titulaires
Membres
Suppléants
Communauté
de
- Mme
MOINET
Sonia
- Monsieur
BLOT
Bruno
Communes
( 4C)
S.L.A.E.P
- Mr
CHAUDET
Bertran
pas
Lavardin
- Mr
CORNIL
Jean-Jacques
- Mr
BLOT
Bruno
-Mr
HERVÉ
Julien
SIVOS
- Mr
DUGUE
Adrien
- Mr
MASSON
Bertrand
PROPOSITIONS
pour
CCID
Les
élus
reconduisent
la liste proposée
en
2014,
seront
modifiés
uniquement
les noms
des
personnes
qui
ne
remplissent
plus
les
conditions.
Cette
liste permettra
aux
services
des
impôts
de
désigner
les
membres
titulaires
et suppléants.
VOTE
DES
TAUX
DES
IMPOTS
2020
Les
élus
ont pris
connaissance
des
taux
retenus
en
2019
et décident
de
les
maintenir
pour
2020.
Libelle
Bases
2020
Taux
Produit
2019
attendu
TH FB
244
700
19.02
46
542
FnB
43
500
42.07
18
300
64
842
€
PERSONNEL
—
Remplacement
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
2eme
classe
Par
un
poste
d’Adjoint
Technique
principal
2eme
classe
Suivant
la
carrière
d’un
agent,,
la Commission
Administrative
Paritaire
en
date
du
19
Mars
2020
a emis
un
avis
favorable
à la Transformation
du
poste
d’Adjoint
Technique
2eme
classe
en
poste
d’Adjoint
Technique
principal
2°"
Classe.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
valider
l’
avis
de
la commission
Administrative
Paritaire.
ATTRIBUTION
SUBVENTIONS
2020
Le
conseil
Municipal
a octroyé
les
subventions
suivantes
pour
2020
Nom
de
l’Association
Montant
2020
Anciens
Combattants
Cures-Domfront-La
Chapelle
80
€
Génération
Mouvement
de
La
Chapelle
120
€
Comice
Agricole
du
Canton
60
€
Association
des
Parents
d’Elèves
du
SIVOS
110
€
ASL
600
€
Le
petit
coup
de
pouce
/
Harmonie
Ste
Cécile
80
€
NB
:les
subventions
même
si
elles
sont
accordées
ne
seront
attribuées
réellement
qu’aux
associations
qui
auront
déposé
un
dossier
complet,
( courrier
de
demande,
bilan
financier
de
l’année
passée
et
rib)
Ces
justificatifs
sont
obligatoires,
dans
le
cas
contraire
la subvention
ne
sera
pas
versée. ADHESION
A
Polleniz
Les
élus
ont
décidé
d’adhérer
à cet
organisme
pour
2020.La
cotisation
sera
de
0,088€/hectare.
CONTRAT
ENTRETIEN
Eclairage
Public
(reporté
à
un
prochain
CM).
ETUDE
DEVIS
ASSAINISSEMENT
AUTONOME
Afin
de
prévoir
l’installation
de
WC
publics
sur
le terrain
de
loisirs,
près
du
préau,
une
étude
de
sols
a été
demandée
auprès
de
deux
organismes
La
SERPA
Et INGERIF
Les
élus
ont
retenu
INGERIF
qui
nous
fera
cette
étude
pour
408,00€
TTC
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
clos
la
séance
à 20
H
40
Le
Maire
MOINET
Sonia