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Conseil Municipal - reunion du 26.05.2020
Conseil Municipal - reunion cm 23012023
Conseil Municipal - reunion du 24 09 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du 24 09 2020)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
LA
CHAPELLE
SAINT
FRAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
Septembre
2020
Présents
: MM
Blot,
Chatain-Berthomé,
Chaudet,
Comil,
Dugué,
Hartmann,
Hervé,
Landry
Absent
excusé:
Mr
Masson
Absent
: M
Pellier
Monsieur
Chaudet,
a
été
nommé
secrétaire
de
séance
La
séance
publique
est ouverte
à
18H
30,
sous
la présidence
Mme
Moinet,
Maire
Pour
INFO
1°
Les
élus
remercient
l’ Association
du
Petit
Coup
de
Pouce
qui
a acheté
du
matériel,
pour
l’agent
d’entretien
(souffleur
et petit
matériel)
2°
Il est
demandé
aux
élus
de
se retrouver
un
samedi
matin
dans
le cimetière
pour
faire
un
desherbage.
3°
Nous
avons
été
victime
d’un
dépôt
sauvage
de
déchets,
près
de
la godinière,
un
dépôt
de
plainte
a
été
déposé,
et
les
déchets
ont
été
enlevés,
la commune
devra
en
supporter
le coût.
Le
précédent
dossier
se trouve
en
cours
de
traitement
auprès
du
Tribunal
de
Créteil.
4°
Les
pompes
funèbres
ont
installé un
caveau
et une
pierre
tombale,
sur un terrain
déjà concédé,
une
entente
a été trouvée
avec
les
personnes
concernées
qui
se verront
attribuer
un
nouvel
emplacement.
5°
Les
lampadaires
endommagés
du
clos
neuf
sont
remplacés
et les
assurances
vont
rembourser
les
frais. 6°
La
fibre
optique
est maintenant
installée
à la mairie.
Assainissement
Réfection
réseau
route
du
mans
EU
EP
Choix
des
entreprises
(Lot
1
et
Lot
2)
reporté
La
Commission
de
l’Assainissement
se
réunira
le
mercredi
07
Octobre
avec
le Maître
d’œuvre
pour
prendre
connaissance
des
candidatures
et de
l’étude
réalisée
par
ce
dernier
pour
désigner
les
entreprises
les
plus
aptes
à satisfaire
nos
attentes.
Il est
rappelé
que
le SIAEP
Conlie-Lavardin
a demandé
de
profiter
de
l’ouverture
de
tranchées
pour
installer
une
ou
des
buse(s).
Cantine
Prix
repas
année
scolaire
2020-2021
demandé
3,60€
Les
élus
valident
ce
prix
du
repas
à 3,
60
et
demandent
que
les
maires
des
trois
communes
du
SIVOS,
puissent
dès
l’an
prochain,
se
rencontrer
en
amont
pour
en
discuter.
Prestataire
actuel
( Contrat
envoyé
par
mail
aux
élus
le 23/09/2020
Les
élus
ont
pris
connaissance
du
contrat
passé
avec
MM
Thomas.
Il est
demandé
que
la
population
soit
avisée
de
la
situation
du
commerce.
La
famille
Thomas,
après
avoir
fait
perdurer
un
bon
moment
la
situation
a décidé
de
nous
informer
qu’elle
ne
souhaitait
plus
tenir
l’unique
commerce
de
la
commune,
mais
seulement
continuer
d’assurer
la
préparation
des
repas
cantine.
Personnel
Agent
entretien
fin
CDD
au
1°’
Novembre
2020
décision
à
prendre
Les
élus
acceptent
de
reconduire
le Contrat
à
Durée
Déterminée
d’un
an
à
raison
de
35h/semaine
pour
lui
laisser
le temps
de
remplir
sa
tâche,
et
de
suivre
des
formations.
Il devra
rencontrer
prochainement
Maire
et Adjoints
pour
connaître
les
attentes
de
chaque
partie
et
lui
préciser
sa
tâche.
1 Avancement
de
grade
délibération
fixant
les
ratios
GRADE
ACTUEL
GRADE
D'AVANCEMENT
RATIO
promouvable
%
Adjoint
technique |
Adjoint
technique
100%
territorial
principal
2ème
classe
Adjoint
administratif |
Adjoint
administratif
100%
territorial
principal
2ème
classe
Les
élus
ont
décidé
de
voter
un
ratio
promouvable
pour
les
deux
grades
concernés
à
100%.
Prime
COVID
Les
élus
décident
de
récompenser
l’agent
qui
a assuré
son
activité
normalement
pendant
la
pandémie
de
COVID
19
Pour
la
remercier,
il est
décidé
de
lui
octroyer
une
prime
exceptionnelle
de
500€
versée
en
une
seule
fois
sur
un
salaire
du
dernier
trimestre
2020.
Questions
diverses
Pour
éviter
que
notre
parking
près
des
containers
ne
soit
fréquemment
utilisé
par
des
caravanes,
il est
envisagé
de
l’entourer
par
des
grosses
roches
et
de
limiter
son
accès
avec
un
portique.
Nous
avons
reçu
deux
devis
( entreprise
FRERE
et HERMANGE).
Les
élus
ont
retenu
la
proposition
de
Mr
FRERE
pour
un
montant
TTC
de
1 656,00€.
Un
portique
va
donc
être
installé.
Afin
de
ne
pas
oublier
nos
engagements,
des
devis
vont
être
demandés
par
les
adjoints:
1)
Pour
la
mise
en
conformité
de
l’accessibilité
de
nos
bâtiments
publics
(aménagement
de
l’entrée
de
la
salle
du
Conseil
et
pour
l’accès
aux
classes
par
l’arrière
du
bâtiment)
Ces
travaux
devront
être
réalisés
dans
les
six
mois
à venir.
2)
Pour
l’aménagement
du
centre
bourg
(demandes
de
subventions
à
prévoir)
Les
élus
ont
souhaité
en
profiter
pour
lister
les
travaux
qu’ils
souhaitent
réaliser
1)
Aménagement
du
centre
bourg
2)
Aménagement
du
parking
3
route
du
mans
(enlever
les
gravats
et décaisser
le terrain)
3)
Avoir
un
atelier
municipal
suffisamment
grand
pour
y travailler
et stocker
au
même
endroit
matériel
et matériaux)
4)
Isolation
des
logements
Communaux
5)
Réfection
de
la
cour
de
l’école
6)
Travaux
sur
la
toiture
de
la
salle
communale
7)
Isoler
le mur
du
fond
de
la
salle
Communale
et
refaire
les
peintures
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
prévue
le 08
Octobre
2020
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
21
H
15
Le
Maire