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Déliberation - delib no110 convention entre la commune d aubervilliers et l association pour le developpement des lieux de creation d artistes adlca fixant les modalites de versement d une subvention d investissement pou
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - delib no110 convention entre la commune d aubervilliers et l association pour le developpement des lieux de creation d artistes adlca fixant les modalites de versement d une subvention d investissement pou)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Industrie,
Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
1/4
DEPARTEMENT
DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Nombre de Membres composant :
Le Conseil Municipal :
En exercice :
Présents :
53
53
45
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
-------------------------------
------------------------------
N°110
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2026
L'AN deux mille vingt-six, le 23 avril, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le 17 avril 2026, s'est réuni Salle du Conseil municipal à sous la présidence de Monsieur Sofienne KARROUMI, Maire.
Etaient présents : KARROUMI Sofienne, DJEBBARI Nabila, LESCAUT Guillaume, COULIBALY Dialla, SERISIER Wilfried, DOGHMANE Amel, GUERRIEN Marc, FAYE Carolina, SISSOKO Sadio Edouard, LO TUTALA Aline, VIGOT Thomas, QUETIER Julie, LAHJIBI Mohamed, PEDE Vérane, CAMARA Demba, BELAIR Katalyne, PINAUD Yoan, FERREZ - LE GUET Léa, OURABAH Sofiane, NIAKATE Aïcha, Adjoints au Maire
VALLY Sophie, COHEN-HADRIA Yonel, NARASSIGUIN Corinne, LACHAUD Bastien, NCIRI Leïla, LEFEBURE Pierre, ANTIGNY-FERNANDES Yanna, MALEME Lway- Dario, MERAZGA Sonia, MOUANGUE Véronique, PLEE Eric, BLIOT Cassandre, PRESSET Louis, MESNARD Maximilien, GOLON Lucas, DIAW Amadou, DICKA Carole, KUMMER Ulysse, LAFARGE Astrid, CAZALOT-DUQUESNE Laura, SACK Pierre, HADJI-GAVRIL Michel, OZHAN Mizgin, GODIN Guillaume, BENDAHMANE Ayoub, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués. Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
2/4
Représentés par :
Monsieur Zeid FAZAZI Monsieur Guillaume LESCAUT
Madame Marguerite HUREL Monsieur Sofiane OURABAH
Monsieur Pierre-Yves NAULEAU Madame Amel DOGHMANE
Madame Djieneba KONTE Monsieur Lucas GOLON
Madame Severine ALEHAUSE Madame Dialla COULIBALY
Madame Karine FRANCLET Monsieur Pierre SACK
Madame Zakia BOUZIDI Monsieur Ayoub BENDAHMANE
Madame Ling LENZI Madame Mizgin OZHAN
Secrétaire de séance : Wilfried SERISIER Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
3/4
Séance du Conseil Municipal du 23/04/26
DGA Dynamique Territoriale/ Direction des Affaires
Culturelles/Service Culture
N°110
OBJET : Convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association pour le Développement des lieux de Création d'Artistes (ADLCA) fixant les modalités de versement d'une subvention d'investissement pour le centre d'art et de résidence POUSH
LE CONSEIL,
Après avoir entendu l'exposé de Madame Vérane PEDE,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29 ;
Vu la délibération du Conseil municipal du 23 avril 2026 portant approbation de subventions d'investissement attribuées aux associations pour l'année 2026 ;
Vu le projet de convention entre la Commune et l’association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA) ;
Vu que POUSH est un centre d’art et de résidence dédié au soutien des artistes contemporains, qui pour mener à bien sa mission d'intérêt général et contribuer au développement de l'offre culturelle régionale, est porté par l'association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA) ;
Vu les devis présentés par l’association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA) pour la création d’ateliers individuels et collectifs, d’espaces de production mutualisés, ainsi que l’acquisition de matériel durable et modulable destinés à l’installation des artistes et à l’accueil des publics pour le centre d’art et de résidence POUSH ;
Considérant que les activités du centre d’art et de résidence POUSH sont en adéquation avec la politique culturelle de la Ville ;
Considérant qu’il y a lieu de renforcer l’ancrage territorial et l’ouverture culturelle de POUSH à Aubervilliers ;
Considérant que les actions et évènements menés par le centre d’art et de résidence POUSH participent à la dynamique du territoire ;
Considérant l’intérêt et le rayonnement que représentent les activités du centre d’art et de résidence POUSH sur le territoire d’Aubervilliers ; qu’il convient de conventionner pour encadrer le versement de la subvention d’investissement accordée par la Ville ;
Adoption à l'unanimité par 51 pour , 2 ne prennent pas part au vote( Nabila Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
4/4
DJEBBARI, Marc GUERRIEN )
DELIBERE :
APPROUVE la convention financière à conclure entre la Commune d’Aubervilliers et l’association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA) fixant les modalités de participation de chaque partie.
RAPPELLE le versement d’une subvention d’investissement de 5 000 euros (cinq mille euros) à l’association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA) pour la création d’ateliers individuels et collectifs, d’espaces de production mutualisés, ainsi que l’acquisition de matériel durable et modulable destinés à l’installation des artistes et à l’accueil des publics pour le centre d’art et de résidence POUSH, approuvé lors de ce même conseil municipal.
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à signer la convention susmentionnée ainsi que tout document relatif à la présente délibération.
DIT que les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2026.
DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération.
DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le Département, au titre du contrôle de légalité.
DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l’adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télérecours (https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l’adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.
Reçue en préfecture le : 29/04/26
Accusé en préfecture :
93-219300019-20260423-lmc145293-DE-1-1
Publiée le : 29/04/26
Certifiée exécutoire : 29/04/26
Le Maire,
Sofienne KARROUMI 1
Convention financière entre la Commune d’Aubervilliers et l’association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA) fixant les modalités de versement d’une subvention d’investissement
Entre les soussignées
La Commune d’Aubervilliers, sise à l’Hôtel de Ville 2, rue de la Commune de Paris - 93308 Aubervilliers Cedex, représentée par son Maire en exercice dûment habilité à cet effet, domicilié en cette qualité audit Hôtel de Ville et agissant en vertu de la délibération n° du Conseil municipal en date
Ci-dessous désignée par « LA COMMUNE »
d’une part,
ET
L’association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes (ADLCA), déclarée dont le siège social est domicilié au 36 boulevard de la Bastille, 75012 PARIS et dont l’adresse postale est 4 rue du sucre, Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers, représentée par son Président Hervé DIGNE, dûment habilité à cet effet par délibération de son assemblée générale en date du 28 mai 2021
Numéro de SIRET : 900 569 476 00014 / APE : 9499Z
Ci-après désigné par le terme « L’ASSOCIATION »
d’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1 – Objet de la convention
POUSH est un centre d’art et de résidence dédié au soutien des artistes contemporains, qui pour mener à bien sa mission d'intérêt général et contribuer au développement de l'offre culturelle régionale, est porté par l'association ADLCA (Association pour le Développement des lieux de Création d’Artistes).
L'association ADLCA a été créée en juin 2021 par Hervé Digne et Laure Confavreux-Colliex. Elle vise au développement et à la promotion de lieux de création pluridisciplinaires favorisant l'émergence de nouvelles formes de création artistique pour les artistes et les acteurs de l'art contemporain. POUSH rassemble autour de son centre d’art et d’ateliers partagés plus de 270 artistes de toutes disciplines, générations et origines et est devenu un acteur essentiel du paysage culturel d’Aubervilliers, participant activement au dynamisme artistique, social et économique de la ville.
Après trois années dans l’ancienne usine de parfum du 153 avenue Jean-Jaurès à Aubervilliers, POUSH rejoint de nouveaux locaux au sein du Parc Icade des Portes de Paris à Aubervilliers. Ces nouveaux locaux, s’étendant sur près de 12 000 m², offriront un cadre de travail confortable et adapté à la diversité des pratiques artistiques. Ils permettront également de renforcer leurs actions auprès des Albertivillariens et Albertivillariennes, d’intensifier les 2
coopérations avec les acteurs culturels, éducatifs et sociaux de la ville, et de contribuer plus largement au développement et à la cohésion du territoire.
Le déménagement et le grand pivot que vient de vivre POUSH sont une étape déterminante dans la consolidation de son projet artistique et associatif.
L’ASSOCIATION souhaite renforcer l’ancrage territorial et l’ouverture culturelle de POUSH à Aubervilliers.
Aussi, LA COMMUNE est sollicitée par L’ASSOCIATION pour un soutien financier de 5 000 euros pour la création d’ateliers individuels et collectifs, d’espaces de production mutualisés, ainsi que l’acquisition de matériel durable et modulable destinés à l’installation des artistes et à l’accueil des publics.
Conformément aux dispositions du décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, la présente convention a pour objet de définir le montant de l’intervention de LA COMMUNE et les conditions de son utilisation.
ARTICLE 2 – Montant de la participation communale
LA COMMUNE s’engage à verser à L’ASSOCIATION une subvention exceptionnelle d’équipement de 5 000 euros pour la création d’ateliers individuels et collectifs, d’espaces de production mutualisés, ainsi que l’acquisition de matériel durable et modulable destinés à l’installation des artistes et à l’accueil des publics pour le centre d’art et de résidence POUSH. Cette contribution est inscrite au budget 2026.
ARTICLE 3 – Conditions d’utilisation de la subvention d’investissement
La subvention d’investissement sera exclusivement affectée pour l’achat la création d’ateliers individuels et collectifs, d’espaces de production mutualisés, ainsi que l’acquisition de matériel durable et modulable destinés à l’installation des artistes et à l’accueil des publics pour le centre d’art et de résidence POUSH conformément aux devis fournis par L’ASSOCIATION.
Les montants non utilisés ou utilisés à des fins différentes de l’objet sont susceptibles de faire l’objet d’une demande de reversement.
ARTICLE 4 – Obligations de L’ASSOCIATION
Conformément aux dispositions législatives, L’ASSOCIATION s’engagent à produire un compte rendu financier qui atteste après réalisation de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de la subvention. Le compte rendu financier sera adressé à la ville d’Aubervilliers dans les six mois qui suivent la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été attribuée soit le 30 juin 2027.
Aubervilliers, le
Pour la Commune d’Aubervilliers Pour l’association
Sofienne KARROUMI Hervé DIGNE
Maire d’Aubervilliers président Adresse de livraison
ADLCA MR VENNESSON VALENTIN ADLCA MR VENNESSON VALENTIN 36 BVD DE LA BASTILLE 153 AVENUE JEAN JAUREQ 75012 PARIS 933000 AUBERVILLIERS
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Aperçu des avantages
• Inclinaison de la broche de toupie réglable par l‘arrière
• Garantie 10 ans : la table de guidage „X-Roll“ est idéale pour les charges importantes assurant une excellente accessibilité.
• Possibilité d‘équipement personnalisé
• Arbre de dégau avec fers pré-réglés pour les meilleurs résultats de rabotage
• Temps de changement rapide, grande simplicité d‘utilisation et construction à dimensions extrêmement réduites.
• Hauteur de coupe 102 mm pour un diamètre de lame de scie 315 mm
• Guide de toupie avec système de multi-réglage
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Unité de dégauchissage
Le réglage de la prise de copeaux se réalise sur la table d‘entrée de la dégauchisseuse
Réglage continu de la prise de copeaux. Lecture sous loupe de 0 à 5 mm pour une précision
maximum.. Le système de réglage breveté des tables de dégauchisseuse est unique. de
largeur de dégau 310 mm - longueur des tables de dégau 1500 mm. Largeur de rabotage 306
mm, Hauteur de rabotage réglable en continu de 4 à 220 mm. Tournez la roue de réglage
jusqu‘à obtenir la mesure souhaitée sur l‘échelle. Éléments de guidage plats latéraux au table
de rabot, 2ème barre de pression devant rouleau de sortie2ème barre de pression devant
rouleau de sortie.
Protecteur de dégau:
Protecteur de dégau EURO Standard. Simple d’utilisation, flexible, précise et grande sécurité de travail!
Arbre de rabotage:
L‘arbre de dégau système à 2 fers économise du temps grâce à son changement rapide de fers. Les fers de rabot-dégau pré-réglés permettent une précision élevée lors du changement de fers sans réglage pénible. Aucun résidu de résine de la vis de serrage. Fonctionnement très silencieux grâce au profil fermé.
Scie circulaire à format:
Agrégat de scie circulaire stable et compact pour de nombreuses années de satisfaction
- Hauteur de coupe 102 mm pour un diamètre de lame de scie 315 mm
- Inclinaison souple 0°–45°
- Proche de la lame de scie avec double support- Vitesse de rotation 4800 t/min
Guide de coupe parallèle:
La largeur de coupe parallèle est de 800 mm. L‘échelle parallèle est de grandes dimensions et intégrée parfaitement dans la scie circulaire. La règle en aluminium de la scie circulaire peut être déplacée vers l’arrière pour des travaux d‘enlèvement ou pour une alimentation meilleure des pièces à usiner.
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Agrégat toupie:
L’agrégat de la toupie FELDER «500»
- Hauteur utile de l‘arbre de toupie au-dessus de la table 100 mm
- Ouverture de la table de toupie 180 mm
- Double guidage sur segments d’inclinaison en fonte
- Inclinaison souple vers l’arrière de 0° à 45°
- Réglage en hauteur dans manchon en fonte grise à guidage forcé
- Réduction optimale des vibrations grâce à l’agrégat lourd en fonte d’acier et double
roulements intégrés
- 4 vitesses 3000, 6000, 8000, 10.000 t/min.
- Arbre de toupie standard – Ø 30 mm pour tous les outils de toupillage standards et pour tous les travaux de toupillage «classique».
Guide protecteur de toupie «230»
Le guide protecteur de toupie en fonte avec ses deux guide-pièces anodisées anti-usure accepte des outils jusqu’à 230 mm de diamètre. Le réglage fin du guide de sortie est standard. La buse d’aspiration garantit une évacuation optimale des copeaux et poussières. Ø d’outil max. 230 mm, Hauteur utile max. d’outil 100 mm, Ø raccord d’aspiration 120 mm. Essai d’émission de poussière BG. Le guide de sortie est réglable par molette de –5 à +25 mm, lecture sur vernier. La „position 0“ (voir ex. ci-dessous) correspond aux travaux courants de toupillage.
Système MULTI-réglage
Le système MULTI-réglages permet en plus du guidage parallèle du guide protecteur de
toupie, un réglage rapide et en finition prenant en compte le diamètre de l’outil utilisé.
Plus rapide avec le système de MULTI-réglages!
-Repositionnement automatique après démontage du guide
-Guidage parallèle du guide protecteur
-Réglages rapides et micrométriques
-Échelle pour prise de copeaux
Chariot coulissant à format:
Chariot coulissant L, longueur de coupe 2050 mm
Surdimensionné et prévu pour des charges lourdes, le chariot «X-Roll» est fabriqué selon les
technologies les plus modernes qui soient. Les galets sont positionnés en forme de X
(«X-Roll»), ce qui permet une répartition optimale des forces sur son support. Le coulissement
de ces galets en acier sur des rails en acier vous garantit une précision et un coulissement
incomparable à ce que vous avez déjà pu essayer! Tout cela n’a qu’un seul but: rendre vos
travaux précis et d’une qualité que seul vous pourrez proposer. Un dernier point pour vous
convaincre: 10 ans de garantie sur le système de coulissement.
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Guide de coupe d’onglet:
Le guide de coupe d’onglet à longueur extensible jusqu’à 2600 mm peut être réglé en continu
entre 90° et 45°.Un système d‘index gradué à points d‘ancrage espacés de 5° est disponible
sur demande.
Table coulissante 1100
La table coulissante permet l‘usinage de pièces volumineuses et lourdes avec le chariot
coulissant à format. Le plus haut niveau de précision et de fonctionnement silencieux est
assuré par quatre galets de guidage sur roulements à billes dans le bras télescopique de la
table coulissante.
Prix machine 15.344,00
Options
Pos: @453 - 1 Nb. 378,00 378,00
5,5 CV (4,0 kW), seulement possible avec 3x 400 V
Pos: 903 - 1 Nb.
Manuel d’instructions Français
Pos: 13 - 1 Nb. 238,00 238,00
Préparation pour une largeur minimale de transport de 800 mm
Pos: 28 - 1 Nb. 126,00 126,00
Arrêt d'urgence supplémentaire
Pos: 44 - 1 Nb. 692,00 692,00
Arbre de rabot-dégau hélicoïdal Silent-POWER
Le nouvel arbre de rabot-dégau hélicoïdal Silent-POWER, exclusif sur les machines Felder-Group.
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- Réduction de la consommation électrique
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- Des copeaux plus petits pour un volume de stockage réduit
- Deux fois plus silencieux !
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Pos: 82 - 1 Nb. 291,00 291,00
Préparation pour outil à rainurer jusqu‘à 19,5 mm d‘épaisseur (flasque démontable)
Pos: 74 - 1 Nb. 334,00 334,00
Agrégat d’inciseur à transmission mécanique, Ø 80 mm avec lame de scie principale Ø 250 mm
Pos: 133 - 1 Nb. 483,00 483,00
Chariot coulissant F, longueur de coupe 2500 mm, anodisé**, incluant butée de délignage Le chariot coulissant anodisé à format dispose d'une longueur de coupe de 2500 mm avec butée de délignage de série. Le chariot coulissant à format X-Roll assure une très haute précision. Les guidages d'une grande longévité issus du système de guidages linéaires assurent un fonctionnement parfaitement silencieux grâce au guidage positif par rouleaux. Le chariot coulissant à format résiste parfaitement à la torsion grâce à la structure massive en profilés. Il est d'une construction antipoussière. Le guidage est ainsi sans poussière et propre. 10 ans de garantie.
Pour prévenir tout risque de basculement, les éléments de la machine seront assemblés au sol.
Pos: 101 - 1 Nb. 209,00 209,00
MF spindle system - Arbre interchangeable - Arbre prinicpal D. 30mm fourni, haut. utile max. 100 mm
Pos: 117 - 1 Nb. 230,00 230,00
Guides du protecteur de toupie ALU anodisé et barrettes de sécurité (#112)
Pos: 161 - 1 Nb. 74,00 74,00
Table coulissante 1300 pour chariot coulissant 1300–3200 mm, Serie 500
Pos: 164 - 1 Nb. 247,00 247,00
Guide de chariot 1300 mm pour tout type de chariot
Pos: 170 - 1 Nb. 212,00 212,00
Dispositif d’index pour table coulissante
Grâce au système indexé par degré au niveau de la table coulissante, vous disposez d'un perçage tous les 5° ou à 22,5° que vous pouvez sélectionner librement entre +45° et -45° à l'aide du goujon d'indexage au niveau du guide télescopique.
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1 ST S-11-0113 361,00 361,00 CF531P Transport Livraison classique
40T/19T hors déchargement selon typologie
machine et disponibilité transporteur
1 ST S-21-0113 825,00 825,00 CF531P Montage et mise en service et instruction à l'entretien
(hors raccordement électrique,
pneumatique et aspiration)
1 ST 03.09.08020 115,00 115,00 Lame d'inciseur réglable HW D=80mm; B=2;8-3;6mm; d=20mm; Z10+10
1 ST 400-106 195,00 195,00 Set d'entretien pour arbre rabot Silent Power avec clé dynamométrique
Lame de rechange 10 HW
10 vis de rechange
Produit anti-résine 250 mm
Bol de lavage et brosse de nettoyage
Emballés dans une caisse à outils
1 ST 03.13.31548 59,00 59,00 Silent Power Classic Universel Lame de scie D=315 mm, La=3,2/2,2mm
d=30mm, Z48 WZ
1 ST 03.13.30096 84,10 84,10 Silent Power Classic Coupe fine Lame de scie D=300mm, La=3,2/2,2mm,
d=30mm, Z96 WZ
Sous-total 20.497,10
REMISE COMMERCIALE -1.997,10
Prix net 18.500,00
+ 20% T.V.A. 3.700,00
Prix total (EUR) 22.200,00
Demande de paiement en EUR
1er paiement échelonné - lors de la passation de commande 6.660,00
2ème paiement échelonné - lorsque l'article est prêt à l'envoi, avant expédition 15.540,00
Montant total de la commande 22.200,00
Somme totale hors TVA, livraison dans communauté européenne.
Votre numéro intra-communautaire:
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Le représentant en charge de votre secteur est:
Monsieur Jordan MAZRI
FELDER-GROUP IDF, Parc spirit ZAC Neuville Univ-BatA
LotA1, 100 Rue d'Eragny, 95000 NEUVILLE SUR OISE
Tel. 06 43 83 15 83
E-mail: j.mazri@felder-group.com
Monsieur Mazri vous contactera d'ici peu.
Notre compte en banque:
Titulaire : Felder KG
IBAN-Code : AT44 2050 3030 0090 6200
BIC-Code : SPIHAT22
Lors d'un virement en ligne, merci de stipuler clairement
le numéro de FACTURE
La marchandise restera propriété de l'entreprise FELDER jusqu'à réglement total.
Prix - total HT
Paiement 30% à la commande, 70% avant livraison
Expédition Transport adresse de livraison
Délai de livraison 2 MOIS
Garantie LEGALES
Validité offre 06/08/2025
Garantie complémentaire En plus de la garantie légale, les machines FELDER possèdent une garantie supplémentaire:
* 3 ans (ou au plus 5.400 heures) sur les pièces des composants mécaniques
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Dans l'attente de votre commande, nous vous prions d'accepter, cher Monsieur, nos salutations les plus distinguées.
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck Nr Offre 15-7922/65 Conditions générales de ventes
1. Contrat de vente
(a) Les conditions générales de ventes ont pour objet de définir les modalités de délivrance des biens et/ou services figurant sur le bon de commande situé au recto à l'exclusion de tout autre document (hormis contrat de partenariat ou représentation, voir point 13).
(b) Des consommateurs dans le sens des conditions générales de ventes, peuvent être des personnes physiques ou des sociétés qui agissent dans un exercice d'une activité professionnelle industrielle ou indépendante appelée personnes morales. Les personnes physiques aussi bien que les personnes morales sont nommées client dans le sens des conditions générales de ventes.
(c) Avec la commande d'une marchandise, le client déclare obligatoirement vouloir acquérir la marchandise commandée. La confirmation de commande fait office d'acceptation; elle est expédiée par le vendeur dans un délai de deux semaines, cachet de la poste faisant foi.
(d) Si un consommateur commande la marchandise par la voie électronique, le vendeur confirmera immédiatement l'acceptation de la commande en retour. Les conditions générales de ventes peuvent être envoyées sur demande par voie électronique.
2. Tarifs
(a) Tous les prix sont donnés au départ usine Hall in Tirol (Autriche).
(b) A moins qu'il en soit convenu autrement, de manière écrite par le vendeur, les prix stipulés sur le catalogue de vente sont en vigueur au moment de la livraison.
(c) Tous les prix mentionnés sont sous réserve d'erreurs d'impression.
(d) Les prix stipulés ne contiennent pas de frais de transport et d'expédition.
3. Expédition
(a) Toutes les livraisons à une personne morale sont calculées départ usine Hall in Tirol (Autriche). Il est donc à la charge du client d'organiser le transport du matériel et d'en supporter les coûts et les risques.
(b) Si une personne morale souhaite que la marchandise lui soit expédiée, installée ou mise en marche ; indépendamment du fait de savoir, si l'expédition EST organisée par le vendeur et si celui-ci en supporte les frais ; alors les risques liés à cette expédition sont à la charge de cette dernière. Les expéditions organisées par le vendeur ne comprennent aucune assurance. La personne morale juge elle-même si nécessaire, le fait d'assurer la marchandise ainsi en transit ou non.
(c) Si le client est une personne physique, le danger existant de chute ou de casses quelconques est supportée par le vendeur. Le client devra toutefois signaler un éventuel litige au transporteur dès réception, et émettre une clause de réserve sur le bordereau de livraison. Les frais de port sont calculés selon le barème en vigueur.
(d) Si le client n'enlève pas, dans les délais fixés, la marchandise, s'il ne se manifeste pas où refuse le délai ultérieur qui lui est proposé, alors le vendeur peut se retirer du contrat ou exiger des dommages et intérêts pour non-respect du contrat de vente.
(e) Le vendeur n'est pas obligé de reprendre le matériel d'emballage.
4. Délai de livraison
(a) Tous les délais stipulés sont donnés à titre indicatif.
(b) Toute modification de commande peut influencer le délai de livraison.
(c) Si le vendeur ne peut pas respecter le délai de livraison convenu, il fera part au client d'un nouveau délai approprié.
(d) Aucune indemnisation ne pourra être demandée en cas de retard de livraison.
5. Faculté de rétractation pour vente à distance
(a) En vertu de l'article L121-20 du code de la consommation dans le cadre d'une vente à distance, le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de ce produit au vendeur, pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.
(b) Le consommateur doit toujours retourner les biens dans leur emballage d'origine, complets, non usagés, en parfait état de et accompagnés de toute leur documentation.
(c) Le droit de rétraction n'est pas valable pour les machines qui sont fabriqués selon les spécifications du client. La fabrication spéciale d'une machine est sous-entendue dès lors que le produit livré n'est pas stipulé comme produit standard ans le catalogue de vente.
6. Force majeure
Les parties ne sont pas tenues pour responsables ou considérées comme ayant failli aux présentes conditions générales de vente pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence.
7. Paiement
(a) Sous réserve d'une clause particulière, confirmée de manière écrite par le vendeur, les factures sont à payer au plus tard dans un délai de 12 jours, date de facture faisant foi.
(b) La réception des fonds sur le compte du vendeur sert de référence pour la ponctualité du paiement.
(c) Si le client doit le paiement, intégral ou partiel, de plusieurs anciennes factures, le vendeur peut alors déterminer que la plus ancienne facture sera d'abord prise en compte pour tout paiement.
(d) De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par le vendeur, le défaut de paiement à l'échéance fixée, entraînera l'exigibilité de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu et l'application à titre de clause pénale, d'une indemnité égale à 15% des sommes dues, ainsi que l'application d'intérêts moratoires au profit du vendeur calculés sur la base du taux d'intérêt légal (3,29% pour 2003) majoré de 5 points.
(F-G)
8. Garantie
(a) La garantie s'applique pour une utilisation normale du matériel. Cela signifie que toute utilisation qui ne respecterait pas le mode d'emploi et les limites d'utilisations fournis au moment de la livraison ne pourra pas donner lieu à l'application de la garantie.
* Exceptions sur la garantie légale selon la loi - composants mécaniques
· Si le défaut provient d'un maniement incorrect ou d'une force voir d'une influence extérieure
· Provenant d'une usure optique et courante (p.ex. endommagement de la laque, éraflures, ...) · Des défauts dus à toutes sortes de pollution · En particulier les pièces d'usure (p.ex.: cages de roulement, courroies, axes filetés, écrous d'axes, segments dentés, engrenages, ...)
· Ainsi que les éléments en plastique (p.ex.: poignées, leviers de serrage, volants, autocollants, bouchons, caches, racleurs, cages à roulement, ...)
· En raison d'une modification, d'une réparation ou autres manipulations de la machine, qui n'ont pas été réalisées par le personnel légalisé de FELDER
· En raison d'une corrosion, d'un incendie ou d'une présence d'eau
* Exceptions sur la garantie légale selon la loi - composants électriques
· Si le défaut provient d'un maniement incorrect ou d'une force voir d'une influence extérieure (p.ex. éraflures, enfoncements, déformations, ...) et qui est constaté par le fournisseur précédent, lors du contrôle des éléments électriques (p.ex. 2 phases branchées, mauvaise protection, surtension et sous-tension, foudre, ...) · Provenant d'une usure optique et courante (p.ex. endommagement de la laque, éraflures, ...) · Des défauts dus à toutes sortes de pollution · Pour un branchement électrique incorrect · En raison d'une modification, d'une réparation ou autres manipulations de la machine, qui n'ont pas été réalisées par le personnel légalisé de FELDER
· En raison d'une corrosion, d'un incendie ou d'une présence d'eau
(b) En cas de défaut de livraison, le client est tenu à effectuer sous un délai de 10 jours après réception du matériel, une réclamation sous forme écrite auprès du vendeur. Si cela n'est pas effectué, la livraison est accusée conforme et le client n'aura plus aucun moyen de recours possible.
(c) Le matériel en panne couvert par la garantie, fera l'objet d'une étude auprès du vendeur. Le vendeur jugera si le matériel ainsi endommagé devra être changé ou si une amélioration du système sera effectuée. Des droits à des dommages-intérêts sont exclus.
(d) La période de garantie entre en vigueur le jour de livraison de la marchandise. Le matériel est garantit comme tel:
· Un an pour une personne morale · Deux ans pour une personne physique
(e) La conformité du matériel livré est propre au contrat de vente effectué entre les deux parties et non relatif aux différents documents publicitaires, …
9. Responsabilité
La responsabilité des représentants (agents commerciaux,…), personnes servant d'agent et membres de l'entreprise juridiques du vendeur, par rapport au client est exclue en dehors des cas de résolution et de négligence grossière.
10. Réserve de propriété
(a) Les biens objets du présent contrat de vente demeurent la propriété du vendeur jusqu'à paiement intégral du prix.
A ce titre, le client s'engage avant paiement intégral des sommes dues au vendeur:
· à ne pas les céder à un tiers · à ne pas les modifier ou les dégrader
(b) Dans le cas de non-respect du point 1-d, obligations spécifiques du client, le vendeur a le droit de se retirer du contrat.
11. Résiliation
En cas de non-paiement de tout ou partie du prix par le client, le vendeur pourra après une mise en demeure restée sans effet pendant un mois, soit refuser de livrer le(s) bien(s) figurant sur le bon de commande, soit, si la livraison a déjà été effectuée, faire procéder à la récupération du/des dits biens.
L'ensemble des frais afférents à cette procédure sera à la charge du client, y compris le cas échéant, les frais de remise en état du matériel si celui-ci à subi des dégradations.
12. Juridiction compétente
(a) Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi autrichienne.
(b) Tout litige entre professionnel lié aux présentes conditions générales de vente sera du ressort du tribunal de commerce d'Innsbruck/Autriche.
13. Divers
Aussitôt qu'un contrat de partenariat ou de représentation est en vigueur, alors les conditions décrites dans ce dernier font office de conditions générales de vente.
Vous pouvez trouver le détail des conditions de garantie que propose FELDER KG sur le manuel d'instruction de votre machine ainsi que sur le site internet du Groupe FELDER www.felder-group.com.
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck FS 722
GAMME DE
PRODUITS
2025
Scies circu-
laires et scies
circulaires à
format
Toupies
Raboteuses-
dégauchisseuses
Machine à
brosser
Scies circulaires-
toupies
Machines
combinées
Scies à
ruban
Perceuses/
Mortaiseuses
Ponceuses
à bande,
ponceuses
de chants
Ponceuses à
larges bandes
Plaqueuses
de chants
Groupes
d‘aspiration
et presses à
briquettes
Scies à format
Raboteuses Toupies
Plaqueuses
de chants
Ponceuses à
larges bandes
& Brosseuse
Centres d‘usi-
nage CNC
Centres
d‘usinage CNC
pour nesting
Scies à
panneaux
Presses à
plateaux chauffants
Scies à pan-
neaux bois &
aluminium
Scies
circulaires
Toupies
Scies circu-
laires-toupies
Raboteuses-
dégauchis-
seuses
Machines
combinées
Scies à ruban et
groupes d‘aspiration
Lève-plaques par le vide
Systèmes de retour
Unités de chargement
Ponceuse
de chants
Fraiseuse
à portique
CN
AF 22
Montage au mur/
mobile/Stationnaire
Scies à
panneaux
Presses à
plateaux
chauffants
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
FRE
K 945 S K 700 S K 700 professional K 700 K 500 S K 540 S K 740 S K 740 S x-motion K 740 professional K 500 K 500 professional
KF 700 S professional KF 700 professional KF 700 KF 500 professional KF 500 F 900 Z F 900 M F 700 Z F 700 M F 500 M F 500 MS
CF 741 S professional CF 741 professional CF 741 CF 531professional AD 951 AD 941 AD 741 AD 531 A 941 A 951 L D 951 D 963
FS 722
FB 940 RS
FB 740 RS
FB 940/840
FB 740/640
FB 710
FB 610
FB 510
FS 900 KF FS 900 K FS 700 K
FD 21
professional FD 250 MVP 31.14 flex
FW 1352 perform
FW 1352 classic
FW 1102 perform
FW 1102 classic
FW 950 classic
FW 850 classic structura 60.02 structura 40.02
RL 250 RL 300 RL 350/perform RL 125 RL 140 RL 200 RL 160 FBP 50/60/70
AF 14 AF 16 AF 12 AF 22-D200
G 220 G 263 G 330 G 363/R G 383 G 580/G 560 classic
KV 925
ForKa 300 S eco
kappa 550 e-motion/x-motion kappa 550 kappa 450 x-motion kappa 450
profit H350R/H500R profit H200R/H300R creator 950 D-Jet
dual 51
finish 1352/1353
modular
finebrush
1353/1355
finebrush
953
HVP Typ 1/2/3/4
findustry
1352/1353/1354
profit H08 profit H150/100 profit H80I
profil 45 M/x-motion profil 45 Z/x-motion profil 92 M e-motion exact 63
kappa automatic 85/100 edition kappa automatic classic kappa V60/V80
tempora F600 60.06L
glueBox
tempora F400 45.03/L
kappa 590 e-motion/x-motion
exact 51 plan 51L
tempora F800 60.12
e-motion
tempora F1000
classic/professional/performance
tempora F600 60.06L
K4 perform K3 winner comfort K3 winner K3 basic
C3 31 perform C3 31 comfort C3 31 A3 41A A3 41D A3 41 A3 31 A2-26 F3
K2M K2S B3 perform B3 winner comfort B3 winner B3 basic
N4400
N3800
N2-38
N2-35
HS 950
S01 C3 41 perform C3 41 comfort C3 41
v-motion u-motion professional u-motion classic l-motion c-motion dynamics robot-motion
FB 940 S/SW
FB 740 S/SW
FD 29
professional
kappa automatic 80/100 kappa automatic 120/140 advanced line 100/150 advanced line 160 advanced line 160 turn advanced line 200 advanced line 250
HNC3
v-motion 20.90 classic
AF 35 AF 30 AF 25
CF 531 Adresse de livraison
ADLCA MR VENNESSON VALENTIN ADLCA MR VENNESSON VALENTIN 36 BVD DE LA BASTILLE 153 AVENUE JEAN JAUREQ 75012 PARIS 933000 AUBERVILLIERS
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Nr Offre Date 31/07/2025 15-7923/65
Nr Client 8DHUA Votre conseiller Mazri Jordan
1W31/071128T/tnt/ANG_T O
CHER MONSIEUR VENNESSON,
Nous vous remercions de votre demande et sommes en mesure de vous faire la proposition suivante:
HAMMER HNC3 825 perform
Possibilités illimitées, résultats professionnels: la créativité CNC à domicile
Photo avec équipement optionnel
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65 Arguments produit
Hammer HNC 3 825
Le nouveau centre d'usinage compact CNC Hammer met l'univers de l'usinage CNC à la portée de tous. Idéale pour les bricoleurs exigeants, les modélistes ambitieux, les fabricants en petites séries soucieux de la qualité ainsi que les entreprises de formation et les écoles, la HNC repousse les limites des possibilités de fabrication et séduit par la qualité du génie mécanique autrichien.
Sur une surface équivalente à celle d'une palette Euro, la HNC offre toutes les possibilités de l'usinage CNC avec un rapport qualité-prix exceptionnel. Les matériaux de qualité supérieure ont été transformés selon les normes du génie mécanique autrichien pour former une construction solide offrant une rigidité de torsion et une stabilité exceptionnelles. Le puissant moteur de fraisage, les guidages linéaires précis et les puissants moteurs pas à pas garantissent les plus hauts niveaux de performance et d'efficacité, quels que soient les défis. Une précision et une répétabilité absolues sont systématiquement garanties, même pour les travaux les plus précis.
Vos avantages d'un seul coup d'œil
· Polyvalence illimitée de l'usinage sur la surface d'une palette Europe: plan de travail de 479x825mm, hauteur de passage
de 160mm
· Stabilité élevée grâce à une construction solide, des matériaux de qualité supérieure et aux normes du génie mécanique
autrichien
· Puissant et efficace : moteur de fraisage de 1000 watts (broche de fraisage de 2,2 kW en option), vitesse d'avance de 7
m/min sur les axes X & Y, vitesse d'avance de 5 m/min sur l'axe Z
· Précision absolue grâce à l'utilisation de vis à billes : ±0,05 mm de répétabilité et 0,02 mm de jeu à l'inversion
· Excellents résultats même pour les travaux les plus précis grâce aux guidages linéaires
· Des moteur pas-à-pas puissants et résistants assurent un couple suffisant, quelle que soit la vitesse de rotation
· Exploitation simultanée de trois axes (un 4e peut être mis en route en option)
· Commande intuitive et une interface ouverte avec de nombreux post-processeurs pour le logiciel de votre choix.
· Fixation flexible de la pièce à usiner et des accessoires sur la table à rainures en T
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65 Equipement standard
Système prêt à l'emploi
La HNC d'Hammer est livrée déjà entièrement assemblée, lubrifiée et rôdée. Une fois déballée et raccordée à l'alimentation électrique et à l'ordinateur de commande, le travail peut directement commencer.
Le montage et les travaux de réglage sont superflus.
Données techniques HNC 3 825
Dimensions (X,Y,Z) 1111 x 766 x 685 mm Zone de travail (X,Y,Z) 825 x 479 x 160 mm Surface de serrage (X,Y) 1005 x 574 mm Hauteur libre 160 mm Vitesse maximale (X,Y) 7 m/min Vitesse maximale (Z) 5 m/min Poids 103 kg Tension d'entrée 200-240 V AC 50/60 Hz Raccordement électrique connecteur C14 sur la machine & C14 armoire électrique Etage final 4 axes Etage final pour 4 axes interpolants
Broche de défonçage 2,2kW HF
Puissance 2200Watt Vitesse de rotation 6000– 24000min-1 Pince de serrage ER25 Tension d'entrée 220 Vca 50/60Hz +/- 10% Raccordement électrique connecteur C14 sur l'armoire électrique Courant de décharge 23mA Refroidi par air
Un boîtier électrique, dans lequel sont montés un convertisseur de fréquence pour le réglage de la vitesse de rotation de la broche de défonçage ainsi qu'un filtre EMV, est nécessaire pour le fonctionnement. Le raccordement électrique se fait par un connecteur C14 sur l'armoire électrique. Le patin d'aspiration est fourni par défaut.
Table de machine
La table de machine avec rainure en T offre une rigidité et une précision maximales. La multitude d'outils de serrage de la gamme Hammer et la possibilité de recourir à ses propres méthodes développées pour la technique de serrage offrent une flexibilité maximale. La table se compose de profilés extrudés en aluminium avec une rainure M6 (17,5 x 7,5mm).
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65 Equipement standard
Moteurs d'entraînement & vis à billes
L'entraînement des axes est assuré par de puissants moteurs pas à pas 2,8 A NEMA 24 fonctionnant en mode 1/8 de pas. Les vis à billes montées sur les axes X et Y (classe de tolérance T7, diamètre 16 mm, pas 10 mm) garantissent une précision et un fonctionnement très silencieux. Une vitesse de déplacement maximale de 7 m/min (116 mm/s) garantit des temps de traitement courts.
Résolution technique : 0,00625 mm
Répétabilité : ± 0,05 mm
Jeu d'inversion : 0,02 mm
Écrou fileté trapézoïdal innovant
L'axe Z est entraîné par des écrous à filet trapézoïdal spécialement conçus pour la HNC. Deux écrous sont montés sur la broche et sont précontraints par un ressort. Le jeu d'inversion est ainsi minimisé et garantit une précision maximale de la machine.
Résolution technique : 0,00375 mm
Répétabilité : ± 0,05 mm
Jeu d'inversion : 0,1 mm
Guide linéaire sur tous les axes
Chaque axe de la machine est guidé avec précision par deux guides linéaires trapézoïdaux. Quatre chariots de guidage sur l'axe Z, trois sur l'axe Y et deux de chaque côté de l'axe X assurent une précision maximale. Les chariots de guidage sont étanches et insensibles à l'encrassement et peuvent être lubrifiés par les graisseurs.
Entraînement axe X
Les deux arbres de toupie de l'axe X sont entraînés par un moteur. Le couple est transmis par le biais d'une courroie crantée. L'angle d'enroulement de 180° au niveau des roues dentées et la tension réglable de la courroie garantissent un entraînement sans patiner.
Entraînement axe Y
Le couple est transmis à la broche d'entraînement par le biais d'une courroie crantée du moteur. L'angle d'enroulement de 180° au niveau des roues dentées et la tension réglable de la courroie garantissent un entraînement sans patiner.
Entraînement axe Z
Le couple est transmis à la broche d'entraînement par le biais d'une courroie crantée du moteur. L'angle d'enroulement de 180° au niveau des roues dentées et la tension réglable de la courroie garantissent un entraînement sans patiner.
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Raccordements E/S
La machine dispose des raccordements de commande suivants:
- DB-25– entrée de signal pour la machine (voir le schéma électrique pour l'affectation des broches)
- DE-9– raccordement pour l'arrêt d'urgence (fourni à la livraison)
- Jack 3,5mm– raccordement pour capteur de longueur de l'outil (disponible comme accessoire)
- DE-9– raccordement pour un 4e axe optionnel (pour modèle à 3axes sans fonction!)
- DE-9– autre entrée/sortie (E/S) pour accessoires optionnels
Raccordement électrique
La machine est raccordée au réseau électrique via un câble de raccordement à froid. La tension d'entrée doit être de 90-260 Vca 50/60Hz.
La machine est dotée d'un connecteur C14. Ce connecteur est équipé d'un fusible et d'un interrupteur principal.
Vidéo - Fraiseuse à portique Hammer HNC - Mise en route et premiers pas
Votre nouvelle fraiseuse à portique CNC Hammer HNC est arrivée et vous souhaitez vous mettre au travail le plus rapidement possible ? Nous vous montrons, étape par étape, comment monter votre HNC, la mettre en service et la configurer facilement. C'est votre entrée dans le monde de l'usinage CNC - amusez-vous bien. Veuillez en outre impérativement tenir compte des remarques et explications figurant dans le mode d'emploi !
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Vidéo - Projet DIY Hammer HNC Guitare basse jazz haut de gamme
Une nouvelle preuve de qualité en test pratique ! Avec ce projet de guitare basse jazz, la fraiseuse à portique CNC Hammer pour le travail du bois prouve une fois de plus sa précision et ses performances imbattables à chaque utilisation. La technologie CNC est devenue abordable, pour les professionnels ou les bricoleurs ambitieux, sans aucune restriction en termes de performance, de qualité et de répétabilité.
Prix machine 6.044,00
Options
Pos: @153 - 1 Nb.
Raccordement électrique 200-240 V AC 50/60 Hz
Pos: 903 - 1 Nb.
Manuel d’instructions Français
Pos: 21 - 1 Nb. 417,00 417,00
Capot d’aspiration perform D=100mm au lieu de hotte aspirante standard D=32mm au lieu de la hotte d'aspiration standard D=32mm.
La hotte d'aspiration peut être fixée sur l'axe Z et monter/descendre en même temps que la broche de fraisage ou être fixée à une hauteur fixe (bord supérieur de la pièce). Cela permet de garantir un résultat d'aspiration optimal pour chaque application.
Pos: 22 - 1 Nb. 493,00 493,00
Contrôleur 4 axes + Câble blindé SUB-D, longueur 1,0 m, 25 pôles + Câble USB 2.0, longueur 2 m, connecteur A sur Micro B
incl. activation du logiciel de pilotage Eding CNC.Interpolation 4 axes Intégrés dans un boîtier en aluminium
excl. câble de connexion
Prérequis système :
Processeur 1,4 GHz
4 Go RAM
Windows 7, Windows 8, Windows 10, Windows 11
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65 Options
Pos: 23 - 1 Nb. 74,00 74,00
Capteur de longueur de l'outil comprenant une prise pour jack de 3,5 mm Précision de répétition +/- 0,01 mm
Pos: 32 - 2 Nb. 9,00 18,00
Câble de connexion 10 A/230 V, longueur 3 m, Schuko (Europe) CEE7/7
Pos: 41 - 1 Nb. 660,00 660,00
Licence du logiciel Vectric VCarve Pro
VCarve Pro offre une solution logicielle CNC puissante mais intuitive pour la découpe de pièces sur une fraiseuse CNC. VCarve Pro vous offre la possibilité de créer des motifs 2D complexes avec des trajectoires d'outils de profil, de poche, de perçage et d'incrustation. De plus, vous avez la possibilité de créer des designs avec des textures V-Carving ainsi que d'importer et d'éditer un nombre illimité de cliparts Vectric 3D ou de fichiers de modèles individuels. VCarve Pro vous offre toutes les fonctionnalités de Vcarve Desktop, ainsi que des tailles de commandes et de parcours d'outils illimitées, des imbrications fidèles à la forme et des feuilles de configuration de commande idéales pour un environnement de production.
Pour créer des parcours d'outils pour le laser, il faut également acheter le module laser. Celui-ci ne peut être acheté que directement auprès de Vectric sur le site web ou dans le compte V&Co.
Pos: 80 - 1 Nb. 35,90 35,90
Pince de serrage ER25, 6 mm
Pos: 82 - 1 Nb. 35,90 35,90
Pince de serrage ER25, 8 mm
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65 Options
Pos: 84 - 1 Nb. 35,90 35,90
Pince de serrage ER25, 10 mm
Pos: 85 - 1 Nb. 35,90 35,90
Pince de serrage ER25, 12 mm
Pos: 188 - 1 Nb. 47,40 47,40
Jeu de brides de serrage M6 58 pièces
LE CONTENU DE LA LIVRAISON :
12 blocs à gradins
6 pinces de serrage à gradins
24 vis sans tête
6 écrous en T
6 écrous à embase
4 écrous d'assemblage
1 boîte de rangement
Permet le serrage de presque toutes les pièces sur la table à rainures en T
Pos: 189 - 1 Nb. 177,00 177,00
Étau de centrage
- Construction stable et précise avec peu de hauteur (26mm)
- Auto-centrant
- Trois roulements à billes à contact oblique à deux rangées pour absorber les forces axiales plus importantes
- Deux rails de guidage de précision ronds de 12mm sécurisés par une rainure de serrage - Filetage fin M 10x1 pour une force de serrage accrue
- Pièces en aluminium anodisé noir
- Largeur de serrage : max. 242 mm
- Largeur de serrage : 160 mm
Pos: 193 - 1 Nb. 41,00 41,00
Kit de montage pour HNC
composé de 20 pièces de chaque :
- Brique de serrage 15x5x25 M6
- Vis sans tête M6x60
- Vis à tête cylindrique M6x25 ISK 5
- Vis à tête cylindrique M6x30 ISK 5
- Écrou hexagonal M6
- Rondelle M6Nécessaire pour la fixation de l'étau de centrage sur la table de mashcine !
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65 Options
1 ST 500-06-006P 36,40 36,40 Fraise à queue HW à rotation positive D6/NL27/S6/GL70/Z2/RL
1 ST 500-06-010P 61,50 61,50 Fraise à queue HW à rotation positive D10/NL42/S10/GL90/Z2/RL
1 ST 500-06-012P 113,00 113,00 Fraise à queue HW à rotation positive D12/NL52/S12/GL100/Z2/RL
1 ST 500-06-008P 57,20 57,20 Fraise à queue HW à rotation positive D8/NL42/S8/GL90/Z2/RL
1 ST 500-06-130N 62,10 62,10 Fraise à rainer HW avec lame plongeante D30/NL20/S8/GL70/Z2+1/RL
1 ST 23-3-970 390,00 390,00 Formation individuelle en ligne Formation individuelle en ligne au démarrage
et à l'utilisation du HNC47.82. Durée 2h.
1 ST S-13-0010 288,00 288,00 HNC3825 Transport
1 ST 412F 0,61 0,61 VIS DE CYLINDRE M8x20 FENTE POLYAMIDE BLANC DIN 84 FORME A LONGUEUR
DE FILET 20MM
1 ST 225BD 1,27 1,27 T-TE DE MARTEAU PLAQUE FILETÉE 6MM M8 ZINGUÉ TYPE 38/17
Sous-total 9.125,08
+ 20% T.V.A. 1.825,02
Prix total (EUR) 10.950,10
Demande de paiement en EUR
1er paiement échelonné - lors de la passation de commande 3.285,03
2ème paiement échelonné - lorsque l'article est prêt à l'envoi, avant expédition 7.665,07
Montant total de la commande 10.950,10
Somme totale hors TVA, livraison dans communauté européenne.
Votre numéro intra-communautaire:
Le représentant en charge de votre secteur est:
Monsieur Jordan MAZRI
FELDER-GROUP IDF, Parc spirit ZAC Neuville Univ-BatA
LotA1, 100 Rue d'Eragny, 95000 NEUVILLE SUR OISE
Tel. 06 43 83 15 83
E-mail: j.mazri@felder-group.com
Monsieur Mazri vous contactera d'ici peu.
Notre compte en banque:
Titulaire : Felder KG
IBAN-Code : AT44 2050 3030 0090 6200
BIC-Code : SPIHAT22
Lors d'un virement en ligne, merci de stipuler clairement
le numéro de FACTURE
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck OFFRE Nr.: 15-7923/65
La marchandise restera propriété de l'entreprise FELDER jusqu'à réglement total.
Prix - total HT
Paiement 30% à la commande, 70% avant livraison
Expédition Transport adresse de livraison
Délai de livraison 2 MOIS
Garantie LEGALES
Validité offre 06/08/2025
Nous vous prions d'examiner cette offre avec attention. Le personnel de HAMMER se met à votre entière disposition pour répondre
à toutes vos questions.
Pour passer commande, il vous suffit de nous retourner cette offre avec votre signature et votre "bon pour accord" accompagnée de
votre réglement à l'adresse citée ci-dessus.
Nous vous remercions dores et déjà pour votre confiance.
Dans l'attente de votre commande, nous vous prions d'accepter, cher Monsieur, nos salutations les plus distinguées.
HAMMER Machines à Bois
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck Nr Offre 15-7923/65 Conditions générales de ventes
1. Contrat de vente
(a) Les conditions générales de ventes ont pour objet de définir les modalités de délivrance des biens et/ou services figurant sur le bon de commande situé au recto à l'exclusion de tout autre document (hormis contrat de partenariat ou représentation, voir point 13).
(b) Des consommateurs dans le sens des conditions générales de ventes, peuvent être des personnes physiques ou des sociétés qui agissent dans un exercice d'une activité professionnelle industrielle ou indépendante appelée personnes morales. Les personnes physiques aussi bien que les personnes morales sont nommées client dans le sens des conditions générales de ventes.
(c) Avec la commande d'une marchandise, le client déclare obligatoirement vouloir acquérir la marchandise commandée. La confirmation de commande fait office d'acceptation; elle est expédiée par le vendeur dans un délai de deux semaines, cachet de la poste faisant foi.
(d) Si un consommateur commande la marchandise par la voie électronique, le vendeur confirmera immédiatement l'acceptation de la commande en retour. Les conditions générales de ventes peuvent être envoyées sur demande par voie électronique.
2. Tarifs
(a) Tous les prix sont donnés au départ usine Hall in Tirol (Autriche).
(b) A moins qu'il en soit convenu autrement, de manière écrite par le vendeur, les prix stipulés sur le catalogue de vente sont en vigueur au moment de la livraison.
(c) Tous les prix mentionnés sont sous réserve d'erreurs d'impression.
(d) Les prix stipulés ne contiennent pas de frais de transport et d'expédition.
3. Expédition
(a) Toutes les livraisons à une personne morale sont calculées départ usine Hall in Tirol (Autriche). Il est donc à la charge du client d'organiser le transport du matériel et d'en supporter les coûts et les risques.
(b) Si une personne morale souhaite que la marchandise lui soit expédiée, installée ou mise en marche ; indépendamment du fait de savoir, si l'expédition EST organisée par le vendeur et si celui-ci en supporte les frais ; alors les risques liés à cette expédition sont à la charge de cette dernière. Les expéditions organisées par le vendeur ne comprennent aucune assurance. La personne morale juge elle-même si nécessaire, le fait d'assurer la marchandise ainsi en transit ou non.
(c) Si le client est une personne physique, le danger existant de chute ou de casses quelconques est supportée par le vendeur. Le client devra toutefois signaler un éventuel litige au transporteur dès réception, et émettre une clause de réserve sur le bordereau de livraison. Les frais de port sont calculés selon le barème en vigueur.
(d) Si le client n'enlève pas, dans les délais fixés, la marchandise, s'il ne se manifeste pas où refuse le délai ultérieur qui lui est proposé, alors le vendeur peut se retirer du contrat ou exiger des dommages et intérêts pour non-respect du contrat de vente.
(e) Le vendeur n'est pas obligé de reprendre le matériel d'emballage.
4. Délai de livraison
(a) Tous les délais stipulés sont donnés à titre indicatif.
(b) Toute modification de commande peut influencer le délai de livraison.
(c) Si le vendeur ne peut pas respecter le délai de livraison convenu, il fera part au client d'un nouveau délai approprié.
(d) Aucune indemnisation ne pourra être demandée en cas de retard de livraison.
5. Faculté de rétractation pour vente à distance
(a) En vertu de l'article L121-20 du code de la consommation dans le cadre d'une vente à distance, le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de ce produit au vendeur, pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.
(b) Le consommateur doit toujours retourner les biens dans leur emballage d'origine, complets, non usagés, en parfait état de et accompagnés de toute leur documentation.
(c) Le droit de rétraction n'est pas valable pour les machines qui sont fabriqués selon les spécifications du client. La fabrication spéciale d'une machine est sous-entendue dès lors que le produit livré n'est pas stipulé comme produit standard ans le catalogue de vente.
6. Force majeure
Les parties ne sont pas tenues pour responsables ou considérées comme ayant failli aux présentes conditions générales de vente pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence.
7. Paiement
(a) Sous réserve d'une clause particulière, confirmée de manière écrite par le vendeur, les factures sont à payer au plus tard dans un délai de 12 jours, date de facture faisant foi.
(b) La réception des fonds sur le compte du vendeur sert de référence pour la ponctualité du paiement.
(c) Si le client doit le paiement, intégral ou partiel, de plusieurs anciennes factures, le vendeur peut alors déterminer que la plus ancienne facture sera d'abord prise en compte pour tout paiement.
(d) De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par le vendeur, le défaut de paiement à l'échéance fixée, entraînera l'exigibilité de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu et l'application à titre de clause pénale, d'une indemnité égale à 15% des sommes dues, ainsi que l'application d'intérêts moratoires au profit du vendeur calculés sur la base du taux d'intérêt légal (3,29% pour 2003) majoré de 5 points.
(F-G)
8. Garantie
(a) La garantie s'applique pour une utilisation normale du matériel. Cela signifie que toute utilisation qui ne respecterait pas le mode d'emploi et les limites d'utilisations fournis au moment de la livraison ne pourra pas donner lieu à l'application de la garantie.
* Exceptions sur la garantie légale selon la loi - composants mécaniques
· Si le défaut provient d'un maniement incorrect ou d'une force voir d'une influence extérieure
· Provenant d'une usure optique et courante (p.ex. endommagement de la laque, éraflures, ...) · Des défauts dus à toutes sortes de pollution · En particulier les pièces d'usure (p.ex.: cages de roulement, courroies, axes filetés, écrous d'axes, segments dentés, engrenages, ...)
· Ainsi que les éléments en plastique (p.ex.: poignées, leviers de serrage, volants, autocollants, bouchons, caches, racleurs, cages à roulement, ...)
· En raison d'une modification, d'une réparation ou autres manipulations de la machine, qui n'ont pas été réalisées par le personnel légalisé de FELDER
· En raison d'une corrosion, d'un incendie ou d'une présence d'eau
* Exceptions sur la garantie légale selon la loi - composants électriques
· Si le défaut provient d'un maniement incorrect ou d'une force voir d'une influence extérieure (p.ex. éraflures, enfoncements, déformations, ...) et qui est constaté par le fournisseur précédent, lors du contrôle des éléments électriques (p.ex. 2 phases branchées, mauvaise protection, surtension et sous-tension, foudre, ...) · Provenant d'une usure optique et courante (p.ex. endommagement de la laque, éraflures, ...) · Des défauts dus à toutes sortes de pollution · Pour un branchement électrique incorrect · En raison d'une modification, d'une réparation ou autres manipulations de la machine, qui n'ont pas été réalisées par le personnel légalisé de FELDER
· En raison d'une corrosion, d'un incendie ou d'une présence d'eau
(b) En cas de défaut de livraison, le client est tenu à effectuer sous un délai de 10 jours après réception du matériel, une réclamation sous forme écrite auprès du vendeur. Si cela n'est pas effectué, la livraison est accusée conforme et le client n'aura plus aucun moyen de recours possible.
(c) Le matériel en panne couvert par la garantie, fera l'objet d'une étude auprès du vendeur. Le vendeur jugera si le matériel ainsi endommagé devra être changé ou si une amélioration du système sera effectuée. Des droits à des dommages-intérêts sont exclus.
(d) La période de garantie entre en vigueur le jour de livraison de la marchandise. Le matériel est garantit comme tel:
· Un an pour une personne morale · Deux ans pour une personne physique
(e) La conformité du matériel livré est propre au contrat de vente effectué entre les deux parties et non relatif aux différents documents publicitaires, …
9. Responsabilité
La responsabilité des représentants (agents commerciaux,…), personnes servant d'agent et membres de l'entreprise juridiques du vendeur, par rapport au client est exclue en dehors des cas de résolution et de négligence grossière.
10. Réserve de propriété
(a) Les biens objets du présent contrat de vente demeurent la propriété du vendeur jusqu'à paiement intégral du prix.
A ce titre, le client s'engage avant paiement intégral des sommes dues au vendeur:
· à ne pas les céder à un tiers · à ne pas les modifier ou les dégrader
(b) Dans le cas de non-respect du point 1-d, obligations spécifiques du client, le vendeur a le droit de se retirer du contrat.
11. Résiliation
En cas de non-paiement de tout ou partie du prix par le client, le vendeur pourra après une mise en demeure restée sans effet pendant un mois, soit refuser de livrer le(s) bien(s) figurant sur le bon de commande, soit, si la livraison a déjà été effectuée, faire procéder à la récupération du/des dits biens.
L'ensemble des frais afférents à cette procédure sera à la charge du client, y compris le cas échéant, les frais de remise en état du matériel si celui-ci à subi des dégradations.
12. Juridiction compétente
(a) Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi autrichienne.
(b) Tout litige entre professionnel lié aux présentes conditions générales de vente sera du ressort du tribunal de commerce d'Innsbruck/Autriche.
13. Divers
Aussitôt qu'un contrat de partenariat ou de représentation est en vigueur, alors les conditions décrites dans ce dernier font office de conditions générales de vente.
Vous pouvez trouver le détail des conditions de garantie que propose FELDER KG sur le manuel d'instruction de votre machine ainsi que sur le site internet du Groupe FELDER www.felder-group.com.
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FELDER, HAMMER, FORMAT 4 et MAYER sont des marques de FELDER KG, Hall FN 213629 k LG Innsbruck FS 722
GAMME DE
PRODUITS
2025
Scies circu-
laires et scies
circulaires à
format
Toupies
Raboteuses-
dégauchisseuses
Machine à
brosser
Scies circulaires-
toupies
Machines
combinées
Scies à
ruban
Perceuses/
Mortaiseuses
Ponceuses
à bande,
ponceuses
de chants
Ponceuses à
larges bandes
Plaqueuses
de chants
Groupes
d‘aspiration
et presses à
briquettes
Scies à format
Raboteuses Toupies
Plaqueuses
de chants
Ponceuses à
larges bandes
& Brosseuse
Centres d‘usi-
nage CNC
Centres
d‘usinage CNC
pour nesting
Scies à
panneaux
Presses à
plateaux chauffants
Scies à pan-
neaux bois &
aluminium
Scies
circulaires
Toupies
Scies circu-
laires-toupies
Raboteuses-
dégauchis-
seuses
Machines
combinées
Scies à ruban et
groupes d‘aspiration
Lève-plaques par le vide
Systèmes de retour
Unités de chargement
Ponceuse
de chants
Fraiseuse
à portique
CN
AF 22
Montage au mur/
mobile/Stationnaire
Scies à
panneaux
Presses à
plateaux
chauffants
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
NOU-
VEAU
FRE
K 945 S K 700 S K 700 professional K 700 K 500 S K 540 S K 740 S K 740 S x-motion K 740 professional K 500 K 500 professional
KF 700 S professional KF 700 professional KF 700 KF 500 professional KF 500 F 900 Z F 900 M F 700 Z F 700 M F 500 M F 500 MS
CF 741 S professional CF 741 professional CF 741 CF 531professional AD 951 AD 941 AD 741 AD 531 A 941 A 951 L D 951 D 963
FS 722
FB 940 RS
FB 740 RS
FB 940/840
FB 740/640
FB 710
FB 610
FB 510
FS 900 KF FS 900 K FS 700 K
FD 21
professional FD 250 MVP 31.14 flex
FW 1352 perform
FW 1352 classic
FW 1102 perform
FW 1102 classic
FW 950 classic
FW 850 classic structura 60.02 structura 40.02
RL 250 RL 300 RL 350/perform RL 125 RL 140 RL 200 RL 160 FBP 50/60/70
AF 14 AF 16 AF 12 AF 22-D200
G 220 G 263 G 330 G 363/R G 383 G 580/G 560 classic
KV 925
ForKa 300 S eco
kappa 550 e-motion/x-motion kappa 550 kappa 450 x-motion kappa 450
profit H350R/H500R profit H200R/H300R creator 950 D-Jet
dual 51
finish 1352/1353
modular
finebrush
1353/1355
finebrush
953
HVP Typ 1/2/3/4
findustry
1352/1353/1354
profit H08 profit H150/100 profit H80I
profil 45 M/x-motion profil 45 Z/x-motion profil 92 M e-motion exact 63
kappa automatic 85/100 edition kappa automatic classic kappa V60/V80
tempora F600 60.06L
glueBox
tempora F400 45.03/L
kappa 590 e-motion/x-motion
exact 51 plan 51L
tempora F800 60.12
e-motion
tempora F1000
classic/professional/performance
tempora F600 60.06L
K4 perform K3 winner comfort K3 winner K3 basic
C3 31 perform C3 31 comfort C3 31 A3 41A A3 41D A3 41 A3 31 A2-26 F3
K2M K2S B3 perform B3 winner comfort B3 winner B3 basic
N4400
N3800
N2-38
N2-35
HS 950
S01 C3 41 perform C3 41 comfort C3 41
v-motion u-motion professional u-motion classic l-motion c-motion dynamics robot-motion
FB 940 S/SW
FB 740 S/SW
FD 29
professional
kappa automatic 80/100 kappa automatic 120/140 advanced line 100/150 advanced line 160 advanced line 160 turn advanced line 200 advanced line 250
HNC3
v-motion 20.90 classic
AF 35 AF 30 AF 25
CF 531 Devis n°1.118.243
du 30 Juillet 2025 - n° client : 1.059.835
ADRESSE DE LIVRAISON & FACTURATION
ADLCA
M. Valentin Vennesson
36 boulevard de la Bastille
75012 PARIS
France
DESTINATAIRE
ADLCA
M. Valentin Vennesson
36 boulevard de la Bastille
75012 PARIS
France
Tél. : 06 46 72 97 04
Email : valentin.vennesson@poush.fr
VOTRE CONTACT : Anne-Sophie Coton - anne-sophie@axess-industries.com - Tél. : 03 88 18 31 08
DÉSIGNATION DÉPART USINE P.U. HT REMISE P.U. NET HT QTÉ. TOTAL HT
Transpalette manuel professionnel
2500 kg
Charge (kg) : 2500
Haut. max. levée (mm) : 205
Haut. min. levée (mm) : 85
Dim. Lxlxh (mm) : 1500 x 550 x 1250
Dim. fourches Lxl (mm) : 1150 x 160
Poids unitaire : 65,0 kg
Réf. 19.1085.01
48h / 72h 319,00 € 2,00 % 312,62 € 1 pièce 312,62 €
Plateau roulant bois Glissnot
Matière roues : Non tachant
Charge (kg) : 500
Dim. plateau Lxl (mm) : 800 x 600
Dim. ext. Lxlxh (mm) : 800 x 600 x 145
Ø roues (mm) : 100
Poids unitaire : 7,5 kg
Réf. 19.2581.10
1 à 2 sem. 175,00 € 7,00 % 162,75 € 1 pièce 162,75 €
Gerbeur manuel 1500 kg
Capacité (kg) : 1500
Haut. levée (mm) : 3000
Haut. min. mât (mm) : 2086
Long. totale (mm) : 1515
Larg. totale (mm) : 765
Poids unitaire : 300,0 kg
Réf. 19.2830.06
48h / 72h 1 600,00 € 2,00 % 1 568,00 € 1 pièce 1 568,00 €
Servante d'atelier EuroPlus 7 tiroirs
Modèle : 7 tiroirs
Nbre de tiroirs : 7
Type : Servante
Dim. ext. Lxpxh (mm) : 810 x 510 x 945
Charge grand tiroir (kg) : 43
Poids unitaire : 58,0 kg
Réf. 14.1542.01
1 semaine 1 549,00 € 2,00 % 1 518,02 €
+ 9,83 € E.C.
1 pièce 1 518,02 €
+ 9,83 € E.C.
Axess Industries - 8b rue Schertz - 67100 Strasbourg - www.axess-industries.com
Siret 489 469 890 00060 - N° TVA FR14 489.469.890 - Code APE 4666Z
Axess Industries SAS au capital de 100.000 euros - Lieu de juridiction : Strasbourg - RCS Strasbourg 489 469 890
Numéro d'enregistrement en application de l'article L. 541-10 du code de l'Environnement : FR013518_10NZQV Devis n°1.118.243
du 30 Juillet 2025 - n° client : 1.059.835
DÉSIGNATION DÉPART USINE P.U. HT REMISE P.U. NET HT QTÉ. TOTAL HT
Diable à basculement assisté et pelle
fixe
Poignées : Poignées à garde
Matière roues : Caoutchouc
Charge (kg) : 350
Dim. ext. Lxlxh (mm) : 548 x 683 x 1253
Long. ext. (mm) : 548
Poids unitaire : 15,0 kg
Réf. 19.2448.01
1 à 2 sem. 225,00 € 7,00 % 209,25 € 1 pièce 209,25 €
Etabli SI soudure plateau acier à
hauteur réglable par manivelle
Dim. ext. Lxpxh (mm) : 2000 x 750 x
758/1028
Long. (mm) : 2000
Larg. (mm) : 750
Dim. plateau Lxp (mm) : 2000 x 750
Haut. plateau (mm) : 758/1028
Coloris : RAL 2004
Poids unitaire : 237,0 kg
Réf. 202.4951.05
6 à 8 sem. 2 188,00 € 2,00 % 2 144,24 €
+ 11,85 € E.C.
1 pièce 2 144,24 €
+ 11,85 € E.C.
Attention ! Départ usine indiqué sans tenir compte des congés de l'usine en semaine 32, 33
Armoire multifonction perforée -
Hauteur 1950 mm
Dim. ext. Lxpxh (mm) : 1000 ; 500 ; 1950
Modèle : 1 tablette acier + 1 plateau bois
et 3 tiroirs
Larg. (mm) : 1000
Prof. (mm) : 500
Haut. (mm) : 1950
Coloris : Caisson et ossature : RAL
7035 + Façade : RAL 5015
Poids unitaire : 94,0 kg
Réf. 202.4904.02
6 à 8 sem. 1 079,00 € 2,00 % 1 057,42 €
+ 4,70 € E.C.
1 pièce 1 057,42 €
+ 4,70 € E.C.
Attention ! Départ usine indiqué sans tenir compte des congés de l'usine en semaine 32, 33
Etabli grand plateau bois avec ou sans
tiroirs
Nbre de tiroirs : 0
Matière plateau : Bois
Charge (kg) : 1000
Dim. ext. Lxpxh (mm) : 2000 x 750 x 880
Dim. plateau Lxp (mm) : 2000 x 750
Poids unitaire : 88,0 kg
Réf. 202.2805.02
2 semaines 811,00 € 5,00 % 770,45 € 1 pièce 770,45 €
Nos prix s'entendent nets H.T. frais d'emballage compris, livraison en messagerie ou fret en semi-remorque, déchargement par le
destinataire.
En cas de demande de conditionnement ou d'emballage spécifique ou pour toute prestation de transport liée à des contraintes
particulières, des frais supplémentaires pourront être facturés.
Votre commande pourra faire l'objet de livraisons partielles, avec facturation partielle correspondante.
Frais de port HT 132,00 €
Total E.C. HT 26,38 €
Total HT 7 901,13 €
TVA (20,00 %) 1 580,23 €
Total TTC 9 481,36 €
Axess Industries - 8b rue Schertz - 67100 Strasbourg - www.axess-industries.com
Siret 489 469 890 00060 - N° TVA FR14 489.469.890 - Code APE 4666Z
Axess Industries SAS au capital de 100.000 euros - Lieu de juridiction : Strasbourg - RCS Strasbourg 489 469 890
Numéro d'enregistrement en application de l'article L. 541-10 du code de l'Environnement : FR013518_10NZQV Devis n°1.118.243
du 30 Juillet 2025 - n° client : 1.059.835
COMMENTAIRE :
Offre valable dans son intégralité, tout changement entrainera une modification de la tarification proposée. Livraison en un seul
point. Déchargement par vos soins, possibilité de hayon avec frais en sus. Contrôler obligatoirement la commande à la livraison.
En raison de la période estivale et des congés de nos partenaires logistiques, les délais de traitement et de livraison de vos commandes peuvent
être allongés. Nous restons mobilisés pour vous offrir le meilleur service possible. Les délais sont donnés à titre indicatif et vous seront confirmés
à la commande.
Pour garantir nos livraisons, précisez-nous vos dates de fermeture d'été du au
DÉLAI DE PAIEMENT : paiement à la commande
Règlement comptant pour toute 1ère commande et/ou pour
tout montant < à 1000€ net H.T.
MODES DE PAIEMENT ACCEPTÉS : carte bancaire, virement,
chèque, LCR, mandat administratif.
DATE DE VALIDITÉ DE L'OFFRE :13/08/2025
J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente
Bon pour accord
Cachet - Signature - Date
Votre SIRET* : __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __
*à remplir
Bon pour accord à renvoyer à adv@axess-industries.com
Axess Industries - 8b rue Schertz - 67100 Strasbourg - www.axess-industries.com
Siret 489 469 890 00060 - N° TVA FR14 489.469.890 - Code APE 4666Z
Axess Industries SAS au capital de 100.000 euros - Lieu de juridiction : Strasbourg - RCS Strasbourg 489 469 890
Numéro d'enregistrement en application de l'article L. 541-10 du code de l'Environnement : FR013518_10NZQV 06/12/2024 Conditions générales de vente
La validation de toute commande vaut acceptation entière et sans
réserves de nos conditions générales de vente.
Article 1 - Acceptation des conditions
générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV)
régissent de manière exclusive les relations
commerciales et contractuelles entre la société AXESS
INDUSTRIES SAS et ses Clients. Les présentes CGV
s'appliquent sans aucune restriction, de plein droit, à
l'ensemble des produits & services proposés à la vente
par AXESS INDUSTRIES.
Les présentes CGV prévalent sur les éventuelles
conditions générales d'achat du client et plus
généralement sur tous les documents, même
postérieurs, émis par le client. Le client déclare avoir
pris connaissance et accepte les présentes conditions
générales de vente avant la passation de sa
commande.
En commandant auprès de AXESS INDUSTRIES, le
Client confirme qu’il est professionnel.
AXESS INDUSTRIES se réserve le droit de modifier, à
tout moment, les présentes CGV en ligne. Elles sont
directement applicables de plein droit aux ventes
réalisées postérieurement à leur publication.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles, à
tout moment, sur le site Internet https://www.axess-
industries.com, dans leur dernière version en vigueur,
et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version
ou tout autre document contradictoire.
Le fait, pour AXESS INDUSTRIES, de ne pas se prévaloir
à un moment donné de l’une quelconque des clauses
des présentes ne peut valoir renonciation à se
prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Les ventes effectuées à l'étranger ou à destination de
l'étranger peuvent nécessiter des conditions
particulières supplémentaires et/ou spécifiques. Pour
toute information, veuillez contacter le service client :
adv@axess-industries.com
Article 2 - Commandes
Les commandes ne sont parfaites qu'après acceptation
expresse et par écrit de la commande du Client par
AXESS INDUSTRIES. La prise en compte de la
commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées
par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse
indiquée par le Client. La validation d'une commande
vaut acceptation entière et sans réserve de nos CGV.
Pour les commandes passées via notre site internet,
l'enregistrement d'une commande est réalisé après
acceptation des présentes CGV, en cochant la case
prévue à cet effet et après validation de la commande
par AXESS INDUSTRIES. Il est précisé que les données
enregistrées dans notre système informatique font foi
de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
AXESS INDUSTRIES est en droit de refuser l'exécution
d’une commande, en cas de litige avec le client, de
retard de paiement en cours avec le client, ou de
changement de situation financière du client.
Article 3 - Produits et Services
Les produits et services offerts à la vente sont ceux
figurant dans le catalogue publié sur le site internet «
https://www.axess-industries.com ». Les produits sont
mis en vente dans la limite des stocks disponibles. Les
disponibilités des produits sont fournies à titre indicatif
et confirmées dans l'accusé de réception de
commande. En cas d'indisponibilité du produit, AXESS
INDUSTRIES se réserve la faculté de le remplacer par
un produit équivalent après en avoir informé le client.
Les caractéristiques techniques figurant dans le
présent catalogue annulent et remplacent toutes celles
antérieurement publiées. Par ailleurs, les
caractéristiques, dimensions, poids, photos,
représentations graphiques n'ont qu'une valeur
indicative.
Article 4 - Délai d'expédition
Le délai d’expédition s'entend départ usine ; il est
donné à titre indicatif et court dès que le client a rempli
ses obligations en matière de paiement. Un retard ne
saurait justifier l'annulation de la commande, ni
donner lieu à indemnités ou pénalités d'aucune sorte
sauf en cas de clauses expresses acceptées et
confirmées par AXESS INDUSTRIES. AXESS INDUSTRIES
s'autorise à procéder à des livraisons et facturations
partielles si nécessaire.
Article 5 - Prix
Tous nos prix sont établis en euros, départ usine et
s'entendent hors taxes et hors frais de douane, sauf
indication contraire. La participation aux frais de port et
d'emballage ainsi que les frais administratifs éventuels
sont spécifiés dans nos devis et commandes.
Si, pour des raisons d'ordre économique, notamment
en cas d'augmentation du prix des matières premières,
certains prix venaient à être modifiés avant la fin de la
période de validité du devis, le client en serait
préalablement informé au moment de la commande.
Eco Contribution : Entrée en vigueur le 1er mai 2013,
l'Eco contribution est une taxe destinée à financer la
filière de recyclage des déchets d’éléments
d’ameublement. Le montant de l'éco contribution vient
s'ajouter obligatoirement au prix de vente des
mobiliers techniques neufs. Il est calculé
forfaitairement en fonction du coût du recyclage et
défini dans le barème national révisé chaque année.
Soumis aux taux de TVA en vigueur, il ne peut donner
lieu à aucune remise ou promotion. Il est reversé
intégralement à l'Eco organisme.
En application de l'article L. 541-10 du code de
l'Environnement, AXESS INDUSTRIES est enregistrée
dans le registre des producteurs sous le numéro
d'immatriculation : FR013518_10NZQV (Valdelia).
Article 6 - Conditions de paiement
Sauf conventions particulières mentionnées dans le
devis, le prix est payable en totalité le jour de la
commande, soit par virement bancaire, soit par carte
bancaire (Visa, MasterCard, autres cartes bleues) soit,
pour les administrations, par mandat administratif.
Aucun escompte ne sera pratiqué par AXESS
INDUSTRIES pour paiement avant la date figurant sur
la facture dans un délai inférieur à celui mentionné au
devis ou, à défaut, aux présentes Conditions Générales
de Vente et d’Utilisation.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit
être émis par une banque domiciliée en France
métropolitaine. La mise à l'encaissement du chèque
est réalisée immédiatement. Les produits ne sont
expédiés qu’après parfait encaissement, par AXESS
INDUSTRIES, du chèque de règlement reçu.
Si le produit n’est pas encore livré et que la somme est
exigible, AXESS INDUSTRIES se réserve le droit de
suspendre la livraison du produit aux frais (stockage
notamment) de l’Acheteur.
En cas de retard de paiement des sommes dues par le
Client, des pénalités de retard calculées au taux de 15%
du montant TTC du prix figurant sur ladite facture,
seront automatiquement et de plein droit acquises à
AXESS INDUSTRIES, sans formalité aucune, ni mise en
demeure préalable, outre le paiement de la somme de
40 €uros correspondant à une indemnitaire forfaire
pour les frais de recouvrement dans le cadre de la
gestion administrative du dossier, laquelle sera due dès
le premier jour de retard de paiement telle que prévue
par l’article D. 441-5 du Code de commerce.
Article 7 - Responsabilité transport
Pour la France Métropolitaine : quelles que soient la
destination du matériel et les modalités de la vente, la
livraison est réputée effectuée dès la prise en charge
du matériel par le transporteur au départ de nos
usines ou entrepôts. Les risques afférents au matériel
sont transférés au Client dès cette prise en charge
même en cas de livraison franco. Le matériel n'est
assuré que sur instructions expresses et assuré aux
frais du client. Pour les destinations à l'export, la
responsabilité transport est régie par l'incoterm qui
détermine le transfert des risques.
Article 8 - Conditions de livraison et modes
de transport
La livraison s'effectue à l'adresse de livraison figurant
sur le bon de commande, à défaut à celle indiquée par
le client avant la date d'expédition. La livraison en
messagerie standard s'effectue en pas de porte, RDC,
par camion porteur 19T. La livraison en Fret standard
s'opère en semi-remorque 44T à quai, le
déchargement est à la charge du client. Possibilité de
commander un camion avec hayon (frais
supplémentaires à la charge du client). La livraison
Directe Usine hors France s'effectue en semi-remorque
44T à quai ; le déchargement est à la charge du client,
sans possibilité de hayon. Il convient au destinataire de
prévoir les matériels nécessaires au déchargement.
Pour les livraisons en zones spéciales : en altitude, une
île, rue piétonne, gare, aéroport, centre commercial ou
conditions spécifiques (ex. Livraison impérative en
camion 3.5T) des coûts supplémentaires peuvent être
facturés. Ces contraintes devront être mentionnées
par le Client lors de sa commande.
Tous les coûts de représentation, de stockage, de
modifications d'adresse de livraison ou de retour sont
à la charge du client. De même le client assumera les
suppléments liés à des conditions de transports, de
livraison ou de déchargement, non prévues lors de la
passation de commande. Lors de la livraison, il
appartient au client de déballer la marchandise et
d'effectuer toutes vérifications impérativement en
présence du chauffeur, de faire toutes les réserves sur
le bordereau de livraison du transporteur à l'arrivée du
matériel et d'exercer, s'il y a lieu, dans les 48 heures par
lettre recommandée avec accusé de réception, tout
recours contre le transporteur, conformément à
l'article L133-3 du Code de Commerce. En cas de non-
respect de cette procédure légale, nous déclinons toute
responsabilité et ne pouvons accepter aucune
réclamation ou retour.
Article 9 - Annulation de commande et droit
de rétractation
Une commande acceptée ne peut être modifiée ou
annulée sans notre consentement écrit. De même,
nous n'accordons aucune possibilité de retour de
marchandise sans notre accord. Il appartient au client
de procéder, préalablement à une analyse détaillée de
ses besoins. En aucun cas la responsabilité d'AXESS
INDUSTRIES ou de l'un de ses représentants ne pourra
être engagée si les marchandises commandées ne
répondent pas aux besoins du client. En cas
d'annulation de commande alors que le matériel est
déjà expédié ou livré, le client prendra à sa charge les
frais de port aller et retour majorés de 70%, ainsi que
tout autre frais logistique éventuel engendré.
Les commandes de matériel hors standard, (matériels
non référencés dans notre catalogue, matériels « sur
mesures » ou avec coloris spécifiques) ne peuvent être
annulées, pour quelque cause que ce soit, dès lors que
leur exécution est en cours. Dans tous les cas, les
acomptes versés ne seront pas remboursés.
Article 10 - Installation et montage
AXESS INDUSTRIES propose au Client des prestations
de services, associées à la vente des Produits tels que
l’installation et le montage. AXESS INDUSTRIES se
réserve la faculté de modifier à tout moment l’étendue
et les modalités de ces prestations.
Les conditions d’exécution des prestations associées
sont définies par AXESS INDUSTRIES au cas par cas
avec le Client lors de sa commande.
Aux fins de bonne exécution de ces services et quelles
que soient leurs modalités, il appartient au Client de
veiller, au préalable, à la préparation et l’accessibilité
des locaux et/ou de l'emplacement du (des) Produit(s).
Toute absence ou inadéquation des aménagements,
pourra, à la discrétion de AXESS INDUSTRIES, justifier
l’exécution partielle ou la non-exécution des
prestations commandées ainsi qu’une éventuelle
majoration de prix du service correspondant.
Article 11 - Réclamation et retour de
matériel
Toute réclamation concernant la quantité ou la qualité
des produits doit nous parvenir par écrit au plus tard
dans les sept jours francs suivant la livraison du
matériel. Passé ce délai, les réclamations seront
considérées comme irrecevables. Les retours de
matériel sont soumis aux conditions suivantes :
- Aucun retour ne sera accepté sans notre accord
préalable écrit et uniquement après validation de nos
conditions de reprise du matériel par le client.
- Le matériel concerné doit être standard et référencé
dans notre catalogue en vigueur à la date du retour.
Certains produits faisant l'objet d'une information
particulière sur notre catalogue ne peuvent être repris,
échangés ou remboursés.
- Le retour s'effectue en port payé, matériel assuré et
rigoureusement neuf, assorti de l'ensemble de ses
accessoires et de sa documentation, dans son
emballage d'origine non altéré (ou tout autre
emballage propre garantissant l'intégrité du produit au
cours des opérations de transport).
- Le retour doit être accompagné d'un bon de retour
émis par AXESS INDUSTRIES, impérativement à
l'adresse indiquée sur le bon de retour. Dès réception
et acceptation du matériel retourné, AXESS
INDUSTRIES établit un avoir ou effectue un
remboursement selon le mode de paiement choisi par
le client, à l'exception des frais de transport. Selon le
matériel concerné, une décote pouvant aller jusqu'à
20% du prix de vente sera déduite du remboursement.
Article 12 - Réserve de propriété
AXESS INDUSTRIES se réserve jusqu’au complet
paiement du prix par l’Acheteur, un droit de propriété
sur les produits vendus. Le défaut de paiement de l’une
quelconque des échéances pouvant entraîner la
revendication de propriété desdits produits par AXESS
INDUSTRIES.
Jusqu'à leur complet règlement, les Produits livrés sont
considérés comme consignés chez le Client et ne
peuvent être revendus sans l’accord préalable et écrit
de AXESS INDUSTRIES. En outre, le Client supportera
l'ensemble des risques afférents aux dommages que
les Produits concernés pourraient subir ou
occasionner, quelle qu’en soit la cause.
De convention expresse, AXESS INDUSTRIES peut faire
jouer les droits qu'elle détient au titre de la présente
clause de réserve de propriété, pour l'une quelconque
de ses créances, sur la totalité de ses produits en
possession du Client, ces produits étant
conventionnellement présumés être ceux impayés,
AXESS INDUSTRIES pouvant ainsi les reprendre et/ou
les revendiquer en dédommagement de toutes les
factures impayées, sans préjudice de son droit de
résolution des ventes en cours et de toute demande de
dommages et intérêts que AXESS INDUSTRIES pourrait
revendiquer au titre d’un préjudice subi.
Article 13 - Garantie
Conformément à la réglementation en vigueur, toute
vente de produits est soumise aux garanties légales et
plus spécifiquement à la garantie des vices cachés telle
que définie aux articles 1641 et suivants du Code Civil.
La garantie conventionnelle d'un an couvre, au choix
d'AXESS INDUSTRIES, la réparation du produit
concerné (pièces et main d'œuvre comprises) eu égard
au défaut constaté par AXESS INDUSTRIES ou le
remplacement du produit par un produit avec des
fonctionnalités au moins équivalentes. Certains
produits peuvent bénéficier d'une garantie
contractuelle supérieure à 1 an ou d'une garantie
spécifique, selon les spécifications prévues dans nos
catalogues. Le bénéfice de la garantie conventionnelle
est subordonné : à la réception par AXESS INDUSTRIES
d'un courrier adressé par lettre recommandée avec
accusé de réception notifiant le défaut constaté, au
retour du produit concerné accompagné de la facture
correspondante, au constat par AXESS INDUSTRIES du
défaut invoqué. La garantie conventionnelle est exclue
dans les hypothèses suivantes: pièces d'usures type
batterie, roues, roulettes, serrures etc ; produit à date
limitée d'utilisation, de consommation, de péremption;
utilisation anormale ou non conforme du produit au
regard des spécifications qui lui sont propres ou
négligence du client dans le stockage/entretien du
produit; usure normale du produit ; transformation du
produit ou incompatibilité avec d'autres matériels. La
mise en œuvre de la garantie ne peut avoir pour effet
d'en prolonger ou d'en proroger la durée.
Article 14 - Responsabilité
Sauf dispositions légales impératives contraires, la
responsabilité d'AXESS INDUSTRIES ne pourra être
engagée que sur faute prouvée et exclusive dans la
réalisation du dommage, AXESS INDUSTRIES ne sera
en aucun cas tenue responsable à l'égard du client de
tout dommage indirect tels que préjudice ou trouble
commercial, perte de clientèle, perte de bénéfice, perte
d'image de marque ou perte de données. En toute
hypothèse, la responsabilité d'AXESS INDUSTRIES à
l'égard du client ne saurait être recherchée au-delà de
6 mois suivant la survenance du fait générateur de
celle-ci et excéder le montant global H.T. versé par le
client à AXESS INDUSTRIES au titre de la commande
ayant généré sa responsabilité.
Article 15 - Force majeure
Les parties ne sauraient être tenues responsables d'un
manquement à l'une de leurs obligations en cas de
survenance d'un événement de force majeure tel que
défini dans le code civil. La force majeure inclut
notamment les événements suivants : incendies,
inondations, interruption des systèmes informatiques
et de télécommunications, incidents ou défaillances de
transport, grève, block out, interdiction ou embargos
d'importations ou d'exportations.
Article 16 - Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet https://www.axess-
industries.com est la propriété du Vendeur et de ses
partenaires et est protégé par les lois françaises et
internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu
est strictement interdite et est susceptible de constituer
un délit de contrefaçon.
En outre, AXESS INDUSTRIES reste propriétaire de tous
les droits de propriété intellectuelle sur les
photographies, présentations, études, dessins,
modèles, prototypes, etc, réalisés en vue de la
fourniture des produits au Client. Le Client s'interdit
donc toute reproduction ou exploitation desdites
études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans
l'autorisation expresse, écrite et préalable de AXESS
INDUSTRIES qui peut la conditionner à une
contrepartie financière.
Article 17 - Protection des données
La société AXESS INDUSTRIES s'engage à protéger vos
données personnelles. Toutes les données recueillies
sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Conformément à la loi informatique et Libertés du 6
janvier 1978 et du règlement européen du 25 mai
2018, le client dispose d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des
données qui le concernent. Les conditions et modalités
pour exercer ces droits sont décrites dans notre
politique de confidentialité.
Article 18 - Loi applicable et juridiction
compétente
Les relations entre AXESS INDUSTRIES et le client sont
régis par le droit français. Tout litige ou contestation
éventuelle relève de la juridiction exclusive du tribunal
de commerce de Strasbourg.
Article 19 - Équipements électriques et
électroniques
Conformément à l'article 18 du décret 2005-829 relatif
à la composition des équipements électriques et
électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces
équipements, les obligations liées à l'organisation et au
financement de l'enlèvement et du traitement de ces
déchets, sont transférées au Client, sauf disposition
conventionnelle ou réglementaire expresse convenue
entre les Parties. A cet effet, le Client s'assure de la
collecte de l'équipement acheté, de son traitement et
de sa valorisation, conformément à l'article 21 dudit
décret.
Axess Industries - 8b rue Schertz - 67100 Strasbourg - www.axess-industries.com Siret 489 469 890 00060 - N° TVA FR14 489.469.890 - Code APE 4666Z Axess Industries SAS au capital de 100.000 euros - Lieu de juridiction : Strasbourg - RCS Strasbourg 489 469 890 Numéro d'enregistrement en application de l'article L. 541-10 du code de l'Environnement : FR013518_10NZQV ADLCA
36 boulevard de la Bastille
A l'attention de Anne CARPENTIER
Date : 29/07/2025 75012 PARIS
2025-00214 DEVIS :
Siret: 900 569 476 00014 - N°TVA: FR32900569476
Description : Cloisonnement du nouveau lieu Pouch 3
Alexandru RATA - Email isotarbat@gmail.com Votre contact :
Page 1 sur 4
Désignation N° Unit. Qté Prix unitaire Total
Préparation/Etude 1 0,00€
Instalation de Chantier/Protections 1.1 Ens 1,00 0,00€ 0,00€
Suivi de Chantier 1.2 Ens 1,00 0,00€ 0,00€
Cloisons-Doublage R+1 au R+7 Bâtiment A1 2 52 834,20€
Fourniture et pose Cloisons - 72/48 - 1x Placoplatre® BA 13 - 1x
Placoplatre® BA 13 - Stil® ML 48-50 - 0,4 - Double - EI30 m - 38 dB -
3,65 m - Laine minérale
2.1 M² 480,00 58,03€ 27 854,40€
Fournitures et pose Cloisons - 98/48 - 2x Placoplatre® BA 13 - 2x
Placoplatre® BA 13 - Stil® M 48 - 0,4 - Simple - EI60 m - 46 dB - 3,45 m
- Laine minérale*
2.2 M² 395,00 63,24€ 24 979,80€
Portes Bâtiment A1 3 10 814,91€
Fourniture et pose d'une porte alvéolaire prépeint à clé rive droite axe
50 huisserie 72/56 mm H.204 x l.146 cm
3.1 U 18,00 364,62€ 6 563,16€
Comprise serrures+ cylindre et béquille
Fourniture et pose d'une porte alvéolaire prépeint à clé rive droite axe
50 huisserie 72/56 mm H.204 x l.0.93 cm
3.2 U 15,00 283,45€ 4 251,75€
Comprise serrures+ cylindre et béquille
Cloisons-Doublage R+1 au R+7 Bâtiment B2 4 53 600,45€
Fourniture et pose Cloisons - 72/48 - 1x Placoplatre® BA 13 - 1x
Placoplatre® BA 13 - Stil® ML 48-50 - 0,4 - Double - EI30 m - 38 dB -
3,65 m - Laine minérale
4.1 M² 515,00 58,03€ 29 885,45€
Fournitures et pose Cloisons - 98/48 - 2x Placoplatre® BA 13 - 2x
Placoplatre® BA 13 - Stil® M 48 - 0,4 - Simple - EI60 m - 46 dB - 3,45 m
- Laine minérale*
4.2 M² 375,00 63,24€ 23 715,00€
Portes Bâtiment B2 5 12 516,90€
Fourniture et pose d'une porte alvéolaire prépeint à clé rive droite axe
50 huisserie 72/56 mm H.204 x l.146 cm
5.1 U 25,00 364,62€ 9 115,50€
Comprise serrures+ cylindre et béquille
Fourniture et pose d'une porte alvéolaire prépeint à clé rive droite axe
50 huisserie 72/56 mm H.204 x l.0.93 cm
5.2 U 12,00 283,45€ 3 401,40€
Comprise serrures+ cylindre et béquille
ISOTAR - 14 rue Georges Melies - Batiment C5 - 95240 CORMEILLES EN PARISIS - Siret: 849 405 527 00029
Tel: 01.75.40.76.56
SARL au capital de 10 000 euros - TVA: FR15849405527 - RCS: 849 405 527 R.C.S. Pontoise - APE: 4331Z Page 2 sur 4 Devis :
Cloisonnement du nouveau lieu Pouch 3 Description :
2025-00214.00 (A) du 29/07/2025
Total HT 129 766,46€
Total TVA (20.00%) 25 953,29€
Total TTC 155 719,75€
Mode règlement : Virement à 30 jours
TVA acquittée sur encaissement
ISOTAR - 14 rue Georges Melies - Batiment C5 - 95240 CORMEILLES EN PARISIS - Siret: 849 405 527 00029
Tel: 01.75.40.76.56
SARL au capital de 10 000 euros - TVA: FR15849405527 - RCS: 849 405 527 R.C.S. Pontoise - APE: 4331Z Page 3 sur 4 Devis :
Cloisonnement du nouveau lieu Pouch 3 Description :
2025-00214.00 (A) du 29/07/2025
Conditions générales de vente
1. Objet et champ d’application :
Toute commande de travaux implique l’acceptation par le client des présentes conditions générales d ’exécution et de règlement. Le devis et ses
avenants constituent les conditions particulières des travaux à réaliser. Le contrat est soumis au droit français. Les parties pourront rechercher
une solution amiable aux différents qui pourraient apparaître pour l 'exécution du contrat.
2. Durée de validité de l’offre
L’offre de l’entreprise à une validité mentionné sur le devis à compter de la date de remise au client. Si avant l ’acceptation de l’offre, le client y
apporte des modifications, l’entreprise se réserve le droit de les refuser ou de proposer une nouvelle offre .
En cas d'accord et pour l'exécution de vos travaux dans les meilleurs délais, il est impératif de nous retourner:
- Le DEVIS daté, signé et revêtu des mentions: "lu et approuvé, bon pour accord"
- L'ATTESTATION DE TVA complétée, datée et signée
- L'ACOMPTE DE COMMANDE
2.1 Modification et réajustement de l'offre
Dans le contexte actuel lié à l'évolution permanente du cours des matériaux, la société se réserve le droit de modifier et réviser ses offres à tout
moment sans préavis. Les commandes reçues seront réévaluées avant l 'enregistrement et seront soumises à notre validation et acceptation
finales. La société établira un avenant avant le démarrage des travaux ainsi le client aura le choix d 'accepter ou bien de refuser l'offre. L'acompte
perçu par la société sera remboursé sous réserves que la société n'est engagée aucune dépense tel que des études ou bien des fournitures.
3. Informations relatives au client
Vos coordonnées téléphoniques : en application de l ’art. L.121-34 du code de la consommation, nous vous informons que vous avez le droit de
vous inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.
4. Autorisations
Le marché est conclu sous la condition suspensive d ’obtention dans un délai de 1 mois des autorisations administratives ou de voisinage
nécessaires à l’exécution du marché. Le client se charge de l’obtention des autorisations liées au marché.
5. Conditions d’exécution des travaux
Les travaux sont réalisés conformément à la règlementation et aux règles de l ’art en vigueur au jour de l’offre. L’entreprise se réserve le droit de
refuser l’utilisation des matériaux ou produits fournis par le client. Lorsque le support révèle des sujétions imprévues, non décelables par
l’entreprise, sauf au moment des travaux, un avenant devra être conclu entre les parties pour fixer les travaux supplémentaires et leur coût.
Accessibilité : Le client doit avoir débarrassé le lieu de l ’installation avant l’intervention de nos poseurs, de tous meubles, bibelots, rideaux,
voilages, etc… Si l’installation s’avère impossible car le client n’a pas rempli cette obligation et donne lieu à prendre un autre rendez -vous pour la
pose du matériel commandé, il lui sera éventuellement facturé, à titre de dédommagement un forfait déplacement. Dans le cadre de la législation, il
doit être mis à disposition du personnel de réalisation, des sanitaires et locaux aérés, leur permettant de se restaurer et changer de vêtements. Si
la mise à disposition d'un local réservé à notre personnel se révélait impossible, nous serons contraints de prévoir à la location d 'une installation
de chantier.
6. Délais d’exécution
Les travaux seront réalisés dans le délai précisé au devis. Le délai d ’exécution est prolongé, le cas échéant, à raison des avenants au marché
ou de la durée des retards dus au client. Le délai d ’exécution est également prolongé en cas de force majeure, d’intempéries, de grève générale
de la profession, à l’exception des jours de grève propres à l’entreprise en particulier, de retard de la livraison de la marchandise.
7. Modifications du marché - Avenants
Toutes les modifications apportées au marché feront l ’objet d’avenants chiffrés conclus entre l’entreprise et le client.
8. Prix et règlements Prix
Le prix du marché est fixé par le devis, modifié le cas échéant par avenants. Les prix sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur au
moment de l’offre. Toute variation intervenant sur les taux de TVA sera répercutée sur le prix TTC .
9. Recours à un prêt
Lorsque le client recourt à un prêt pour financer tout ou partie des travaux, il en informe l ’entreprise. Si le marché est conclu sous les conditions
prévues par le code de la consommation, une information spécifique est complétée et annexée au contrat.
9.1. Crédit à la consommation (articles L.311-1 et suivants du code de la consommation) En cas de recours à un crédit à la consommation, le
client s’engage à informer l’entreprise par écrit dans un délai de 2 jours suivant l’expiration du délai de rétractation de 14 jours de l’attribution
ISOTAR - 14 rue Georges Melies - Batiment C5 - 95240 CORMEILLES EN PARISIS - Siret: 849 405 527 00029
Tel: 01.75.40.76.56
SARL au capital de 10 000 euros - TVA: FR15849405527 - RCS: 849 405 527 R.C.S. Pontoise - APE: 4331Z Page 4 sur 4 Devis :
Cloisonnement du nouveau lieu Pouch 3 Description :
2025-00214.00 (A) du 29/07/2025
10. Conditions de règlement
Le règlement des factures se fait à réception de celles-ci, selon les modalités mentionnées sur le devis.
11. Réception des travaux
La réception des travaux, par laquelle le client déclare accepter l ’ouvrage avec ou sans réserves, se fait en présence de l ’entrepreneur et du
client. Elle donne lieu à un procès-verbal signé des deux parties, à raison d’un exemplaire pour l’entreprise et d’un exemplaire pour le client.
12. Réclamation
Toute réclamation doit nous parvenir par écrit au siège social de l ’entreprise dans un délai maximum de huit jours après l ’installation. Passé cette
date, nous considérerons que vous êtes pleinement satisfait.
Nous ne pourrons être tenus responsables des fissures consécutives aux travaux, dans les appartements, couloirs et dépendances en raison de
la structure du bâtiment, pour cela, un état des lieux préalable devra être réalisé d 'une manière contradictoire avec les propriétaires des bâtiments
et des appartements et/ou avec leur représentant.
13. Assurance
L’entrepreneur atteste avoir satisfait à l ’ensemble de ses obligations d’assurances Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale auprès de la
compagnie MAAF Pro numéro de police 195029201 C .
14. Garanties
Tous nos produits sont garantis un an pièces et main d ’œuvre. Cette garantie ne s’appliquera qu’aux vices de fonctionnement ou
d’installation qui se seront révélés pendant cette période. Elle ne jouera que dans le cas où le matériel aura reçu une utilisation normale. Si la
marchandise a été utilisée de façon intensive ou pour un autre usage, la garantie ne sera plus appliquée. De même, tout remplacement de pièces
détachées n’entraînera pas une garantie sur l’ensemble du produit. Par ailleurs, elle ne s ’effectuera qu’aux vices dont la cause est postérieure au
départ du matériel de l’usine, notamment en cas de mauvais entretien ou de mauvaise installation, de réparation ou de modification faite par le client .
Au-delà de un an, le déplacement et la main d’œuvre vous seront facturés, sauf pour les produits hors pose.
Toutefois, certains de nos fournisseurs proposent une durée de garantie supérieure à la nôtre. Nous en assurerons le suivi, hors frais de
ISOTAR - 14 rue Georges Melies - Batiment C5 - 95240 CORMEILLES EN PARISIS - Siret: 849 405 527 00029
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