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Conseil Municipal - 4 liste DB CM 27.05.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 13.03.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.06.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.11.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.06.2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.06.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Environnement,
Affiché et publié sur le site internet
de la Commune de Trégueux le 04/07/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 JUIN 2025
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2025.068 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Composition de l’organe délibérant de la commu-
nauté d’agglomération fixée par application du
droit commun, en vue du renouvellement général
de 2026
1
2025-069 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Mise en œuvre d’un fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 3
2025-070 FINANCES GIP Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Subventions -
2025.071 FINANCES Tarif d’hébergement pour le logement 64 rue Marcel Rault 3
2025.072 VIE ASSOCIATIVE Subvention complémentaire pour l’AST de Pétanque -
2025.073 URBANISME – HABITAT
Logements sociaux – opération confiée à Terres
d'Armor Habitat - 1 rue d'Armor – aide financière à
la production de logements sociaux et subvention
de complément de prix lors du rachat du foncier à
l’Etablissement Public Foncier de Bretagne
2
2025.074 URBANISME – FONCIER
Logements sociaux - signature d'une convention
opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier
de Bretagne - 12 rue de Verdun
2
2025.075 URBANISME – ENVIRONNEMENT
Demande d’autorisation environnementale présen-
tée par Saint-Brieuc Armor Agglomération concer-
nant l’aménagement du parc d’activités à vocation
économique « Perray 1 et 2 » - Avis sur le dossier
soumis à enquête publique
2025.076 URBANISME Dénomination d’une voie sur le secteur Bocage - Guerneau 1
2025.077 TRAVAUX
Réalisation de travaux d’eaux pluviales, d’eaux usées
et d’eau potable – Convention cadre de versement
de fonds de concours – Renouvellement /
Restructuration des réseaux rues André Malraux,
Jean Moulin et Plaine du Verger
1 2025.078 PLAN CLIMAT ÉNERGIES Définition des Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables (ZAENR) 3
2025.079 RESSOURCES HUMAINES Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2025 -
2025.080 RESSOURCES HUMAINES Création d'emplois contractuels pour l'année scolaire 2025-2026 -
2025.081 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste d'afficheur contractuel pour la saison 2025-2026 de Bleu Pluriel
2025.082 RESSOURCES HUMAINES Création de postes d'agents contractuels pour la distribution de la revue municipale -
2025.083 RESSOURCES HUMAINES Nouvelle création d’un poste de Directeur-trice pour le centre culturel Bleu Pluriel -
2025.084 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste contractuel d’agent administratif à Bleu Pluriel -
2025.085 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste contractuel d’animateur(trice) au service jeunesse -
2025.086 RESSOURCES HUMAINES Reconduction d’un poste contractuel d’agent de crèche en accroissement temporaire -
2025.087 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs 1
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