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Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.06.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 18.12.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.09.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.02.2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.02.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affiché et publié sur le site internet
de la Commune de Trégueux le 06/02/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 FÉVRIER 2026
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2026.001 INTERCOMMUNALITÉ
Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif
au partage à parts égales de l’accompagnement
financier pour l’exercice obligatoire en matière
d’accueil du jeune enfant entre communes
bénéficiaires et agglomération.
2
2026.002 INTERCOMMUNALITÉ
Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025
relatif à la neutralisation de la tarification et du
transport des publics scolaires vers les piscines.
2
2026.003 INTERCOMMUNALITÉ
Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025
relatif à l’actualisation du transfert de charges liées
au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi).
2
2026.004 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise à disposition des locaux communaux à
l’Espace Temps au profit de l’association
Treg’Union et autorisation de signature de
convention.
1
2026.005 FINANCES Débat d’Orientations Budgétaires 2026. 1
2026.006 ACTION CULTURELLE Convention pluriannuelle de moyens et d’objectifs avec l’OCT. 1
2026.007 ACTION CULTURELLE Convention de prêt d’un lecteur Daisy à la Médiathèque. 1
2026.008 URBANISME / AFFAIRES FONCIÈRES Acquisitions et cessions immobilières – bilan 2025. -
2026.009 URBANISME
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - engagement
d’une procédure d’évolution par Saint-Brieuc Armor
Agglomération – recensement des demandes des
communes – souhaits de la Commune de Trégueux.
1
2026.010 TRAVAUX Remplacement de foyers d’éclairage public – Maintenance 2026. - 2026.011 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour l’année 2026. 1
2026.012 RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du poste d’agent polyvalent au service bâtiment – spécialité « menuiserie ». -
2026.013 RESSOURCES HUMAINES
Création de postes contractuels d’agents
d’entretien des espaces verts en accroissement
temporaire.
-
2026.014 RESSOURCES HUMAINES
Création d’un poste contractuel d’agent à la
coordination technique en accroissement
temporaire.
-
2026.015 RESSOURCES HUMAINES
Création d’un poste contractuel d’agent
administratif au service Enfance Jeunesse
Éducation.
-
2026.016 RESSOURCES HUMAINES Création d’emplois saisonniers pour les petites vacances scolaires 2026. -
2026.017 RESSOURCES HUMAINES
Création d’emplois saisonniers (animateurs
contractuels) pour les centres de loisirs d’été
2026.
-
2026.018 RESSOURCES HUMAINES
RIFSEEP – Modification des montants et critères
de la part IFSE (indemnité de fonctions, de
sujétions et d’expertise).
-
2026.019 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs. 1
question rajoutée à l’ordre du jour :
2026.020 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise à disposition de salles communales pour
l’organisation de réunions publiques et
d’animations dans le cadre des élections
municipales 2026.
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