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Déliberation - liste delib 200923 ISA 003
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 200923 ISA 003)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DO! Commune Le Bourg d'Oisans Liste des délibérations Conseil Municipal du 20 septembre 2023 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 14 septembre 2023.
L'an deux mille vingt-trois et le 20 septembre à dix-neuf heures 00, le Conseil
Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni
en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents: Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges
GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE,
Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent
BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE,
Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés : Jean-Luc RAVIOLA représenté par Jean-François PICCA, Elise
CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU
représentée par Agnès FIAT, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Absent excusé : Jean DIET.
Secrétaire de séance: Agnès FIAT (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 25 septembre 2023
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 30/06/23 et le 31/08/23 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2023-067 Procédure de désaffectation et déclassement de la parcelle AR 0272 à l'unanimité
dans le cadre du projet de la Maison de l’Oisans.
2023-068 Convention entre la Communauté de communes de l’Oisans à la majorité
et la commune du Bourg d'Oisans pour la cession d’un terrain avec 4 contre
et la création de places de stationnement. (Bruno AYMOZ, Serge GALMARD,
Olivier HUGONNARD et Perrine TICHIT) 2023 - 069
2023 - 070
2023 - 071
2023 - 072
2023 - 073
2023 - 074
2023 -075
Maison de l’Oisans — Convention quadripartite de partenariat à l'unanimité
pour la réalisation et la gestion des espaces intérieurs de la Maison de l’Oisans
et du Parc National des Ecrins.
URBANISME / AMENAGEMENT
Réaffectation et reclassement du bâtiment communal de l’ancienne à l’unanimité
école du Marronnier.
Vente de différentes parcelles communales dont la section de chemin à l’unanimité rural désaffecté lieudit "Mas du Vernay", parcelles E, G et H
à M et Mme QUARANTA Brice et Myriam.
Vente des parcelles communales dont la section de chemin rural à l'unanimité
désaffecté lieudit "Mas du Vernay", parcelles Let Kà Mme ORCEL Valérie.
VIE ASSOCIATIVE / JEUNESSE ET SPORT
Budget Principal / Attribution d’une subvention complémentaire à l'unanimité
à l'association Ski Nordique.
Convention d'usage de terrains en vue de la pratique de l'escalade à l'unanimité « Le Vernis »/ remplacement de la délibération 2021-098 du 16 décembre 2021.
ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES
Budget Principal / Convention entre la Commune du Bourg d'Oisans à l'unanimité
et la Commune d’Echirolles pour la répartition des charges de
fonctionnement année scolaire 2022/2023 des écoles publiques
accueillant des enfants en classe ULIS à Echirolles.
RESSOURCES HUMAINES / FINANCES
Ressources Humaines
2023 - 076
2023 - 077
2023 - 078
Finances
2023 - 079
2023 - 080
2023 - 081
Création de poste / Emploi permanent de garde champêtre. à l’unanimité
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels à l’unanimité
pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.
(En application de l’article L. 332-13 du Code Général de la Fonction Publique).
Mise à jour du tableau des effectifs suite à avancements de grades. à l'unanimité
Budget Principal / Décision modificative n°1. à l'unanimité
Budget Eau / Décision modificative n°1. à l'unanimité
Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération à la majorité
de deux ans en faveur des constructions nouvelles avec 4 contre
à usage d'habitation. (Bruno AYMOZ, Serge GALMARD,
Olivier HUGONNARD et Perrine TICHIT) VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2023-082 TE38 - Renforcement (S) BT poste Mas de l'Ordre. à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h27.
Le Maire,
Guy VERNEY