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Déliberation - ordre du jour 20112014
Déliberation - ordre du jour 15042014
Déliberation - ordre du jour 19052016
Déliberation - ordre du jour 22092016
Déliberation - ordre du jour 24092015
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 24092015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
1
2.
8.
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2015 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 18 septembre 2015
ORDRE DU
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal
Approbation des procès-verbaux des séances
des Conseils Municipaux des 25 juin et 2 juillet
2015
ADMINISTRATION GENERALE
Election des membres de la commission de
délégation de service public
Renouvellement des représentants de la ville
de Saint-Maur-des-Fossés au Comité syndical
mixte du secteur central du Val-de-Marne,
Infocom 94
FINANCES COMMUNALES
Exonération de la taxe d'enlèvement des
ordures ménagères (TEOM) de la clinique
Gaston-Metivet pour l'année 2016
Garantie d'emprunt à LOGEO HABITAT pour
l'acquisition d'un terrain sis 58-60 rue Garibaldi
pour la contruction de 33 logements sociaux
Garantie d'emprunt à IMMOBILIERE 3F pour
l'acquisition et l'amélioration de 5 logements
sociaux (PLS) sis 2 rue du Caporal Peugeot à
Saint-Maur-des-Fossés
Modification de la délibération du 2 juillet 2015
relative à une garantie d'emprunt accordée à
AFASER pour le réaménagement de l'internat
IME "Le parc de l'abbaye" sis 1 impasse dé
l'Abbaye à Saint-Maur-des-Fossés suite à un
changement du plan de financement
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Modification du tableau des effectifs du
personnel territorial
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT
DURABLE
10. Communication du rapport d'activité 2014 du
11.
Syndicat Mixte Marne Vive
Approbation de l'adhésion de la Communauté
d'Agglomération Marne et Chantereine au
Syndicat mixte Marne Vive
12.
13.
15.
16.
18.
19.
20.
21.
22.
Conseil Approbation de l'intégration du
Départemental de la Seine-Saint-Denis dans le
contrat de bassin Marne Confluence 2010-
2015
Renouvellement de la convention signée avec
la société RECYLUM et l'OCAD3E pour la
reprise des lampes usagées issues du circuit
municipal
Protocole transactionnel entre la ville de Saint-
Maur-des-Fossés et l'entreprise TAIS, ancien
titulaire du marché de prestations de tri et
conditionnement des déchets d'emballages
URBANISME - AMENAGEMENT
Autorisation donnée au Maire de signer la
convention cadre entre la Ville et la Société du
Grand Paris relative au financement des
études et travaux préparatoires au chantier de
construction de la gare de Saint-Maur-Créteil
Information et avis sur l'enquête parcellaire
relative aux emprises du tunnel et de la gare
du métro Grand Paris Express (ligne 15 sud) à
Saint-Maur-des-Fossés
Autorisation donnée au Maire de signer la
convention entre la Ville, le STIF et la Société
du Grand Paris relative aux modalités de
réalisation et au financement de l'étude de pôle
dans le cadre du projet Grand Paris Express
Autorisation donnée au Maire de signer les
conventions subséquentes entre la Ville et la
Société du Grand Paris relatives au
financement des études et travaux
préparatoires au chantier de construction de la
gare de Saint-Maur-Créteil
Validation de l'agenda d'accessibilité
programmé {(Ad'ap)
DOMAINES
ZAC des Facultés Désaffectation et
déclassement en vue de la cession de
parcelles communales
Cession de terrains communaux situés dans le
périmètre de la ZAC des Facultés sise 4/14
avenue Pierre Sémard/avenue Didier à Saint-
Maur-des-Fossés
12 23.
24,
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
Autorisation donnée au Maire de signer un bail
dans le cadre de l'installation d'un Relais
d'Assistants Maternels dans les locaux situés 158
boulevard de Créteil à Saint-Maur-des-Fossés
Approbation du projet de convention de mise à
disposition d'emplacements sur certaines clôtures
et certains murs aveugles de propriétés
communales pour de l'affichage publicitaire et du
montant de la redevance afférente
Changement d'affectation d'un logement situé
dans lé Centre Technique Municipal Barbès - 48,
avenue Barbès à Saint-Maur-des-Fossés.
ENSEIGNEMENT
Participation aux frais de séjours en classes de
découvertes d'enfants saint-mauriens scolarisés
hors Saint-Maur-des-Fossés
Participation de la Ville aux dépenses de
fonctionnement des établissements privés saint-
mauriens sous contrat d'association : montant
pour l'année scolaire 2015-2016
FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS
Attribution de subventions aux associations
Sportives
Bourse au permis : Approbation de la Charte des
engagements entre la ville et le bénéficiaire de la
« Bourse au permis de conduire », de la
convention entre la ville et les auto-écoles et des
modalités de mise en place du dispositif
AFFAIRES CULTURELLES
Révision du règlement de l'artothèque
Contrat de partenariat entre l'INA (Institut National
de l'Audiovisuel) et la ville de Saint-Maur-des-
Fossés pour la 128 édition du festival du court-
métrage
Convention entre Pierre Lagénie et la ville de
Saint-Maur-des-Fossés relative à l'œuvre “Jour de
vie"
Convention de partenariat entre le Pôle Sup 93 et
la ville de Saïint-Maur-des-Fossés
Adoption du projet d'établissement du CRR de
Saint-Maur-des-Fossés pour lés années 2015 à
2020
Attribution d'une dotation sur le budget annexe du
cinéma Le Lido
MARCHES PUBLICS
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux de
reconstruction de l'unité de restauration de l'école
maternelle Le Parc-Tilleuls
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de
conteneurs, de bacs roulants et de pièces
détachées destinés à la collecte des déchets
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux d'entretien
des toitures
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, gestion
et livraison de titres restaurant pour les agents de
la Villé de Saint-Maur-des-Fossés.
40. Avenant n°1 relatif au marché de foumiture de
litière et d'aliments pour les équidés du centre
hippique municipal de Marolles-en-brie - Lot 2 :
Fourniture d'aliments industriels
41. Appel d'offres ouvert relatif à la Fourniture de
services et d'équipements de communications
électroniques
42. Avenant n°3 relatif au marché de travaux de
démolition de la bibliothèque annexe, de
rénovation et d'agrandissement du Multi Accueil
“Villa Papillion"
43. Appel d'offres ouvert à la location - maintenance
de journaux électroniques
44. Appel d'offres ouvert relatif à l'aménagement des
quais de la Promenade de La Pie (entre le pont de
Bonneuil et lé pont de Créteil)
45. Attribution du marché à procédure adaptée relatif
à la Réservation de 30 berceaux pour le quartier
de Saint-Maur/Créteil
46. Appel d'offres ouvert relatif à la Prestation
d'affichage de la ville de Saint-Maur-des-Fossés
COMMUNICATIONS
47, Communication par le Maire des décisions prises
en vertu de la délégation consentis par le Conseil
Municipal en date du 15 avril 2014 (art. L2122-22
et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales)
48. Communication par le Maire des décisions prises
en vertu de la délégation consentie par le Conseil
Municipal en date du 15 avril 2014 (art. L2122-22
4° et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales)
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