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Déliberation - ordre du jour 16102014
Document publié le Jeudi 16 octobre 2014 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 16102014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
10.
11.
13.
14.
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 16 OCTOBRE 2014 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 10 octobre 2014
Installation de deux conseillers municipaux (en
remplacement de conseillers démissionnaires}
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 25 septembre 2014
ADMINISTRATION GENERALE
Abrogation de la délibération n°13 du 15 avril
2014 portant création et nomination de maires
adjoints de quartier
Création d'un conseil de quartier "Saint-
Maur/Créteil" et création d'un poste d'adjoint de
quartier
Élection de deux adjoints et d'un adjoint de
quartier
Réélection de membres de la commission
“Cadre de vie, urbanisme, développement
durable et économique®
Réélection des membres de là commission «
Affaires sociales, solidarité de proximité et
handicap »
Election d'un nouveau délégué titulaire au
Syndicat Mixte de Traitement des Déchets
Urbains du Val de Marne (SMITDUVM)
Désignation des membres de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux
(C.C.S.PL)
Élection d'un nouveau délégué titulaire et d'un
nouveau délégué suppléant au comité syndical
du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et
l'Étectricité en Ile-de-France (S..G.E.L.F)
ORBIVAL : élection d'un représentant de la
commune au Conseil d'administration
Désignation d'un nouveau représentant de la
Ville à la Commission Locale de l'Eau
ZAC des facultés : remplacement / désignation
des membres de la Commission "Concession
d'Aménagement
Le DéputéMaire,
la Sylvain BERRIOS
15. Élection des membres du conseil municipal au
conseil d'administration du Centre Communal
d'Action Sociale (C.C.A.S.)
46. Élection de deux représentants de la ville au
conseil d'administration de l'Office Public de
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municipal auprès des conseils d'écoles
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21. Prise en charge par le budget de la Ville des
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22. indemnités de fonction des membres du
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ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT
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23. Convention avec le Conseil Général sur les
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24. Cession de la propriété communale située 13
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25. Modification du règlement de la commission
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12 26. Commission Coup de pouce : Composition et
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prises en vertu de la délégation consentie par
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des Collectivités Territoriales)
28. Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 15 avril 2014
art L2122-22 4° et L2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales)
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