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Déliberation - Ecole Municipale des Arts Projet dtablissement Reglement Interieur et Reglement des Etudes Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez. Lien du pdf (Déliberation - Ecole Municipale des Arts Projet dtablissement Reglement Interieur et Reglement des Etudes)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse, 22-09-07 Vie Culturelle – Culture

Ecole Municipale des Arts : Projet d’Etablissement, Règlement Intérieur et Règlement des Etudes

Monsieur le Maire expose :

Pour maintenir et garantir un enseignement de qualité, l’Ecole Municipale des Arts a élaboré une série de documents relatifs à son bon fonctionnement auprès des diverses institutions et des usagers.

Ces documents sont le Projet d’Etablissement, le Règlement Intérieur et le Règlement des Etudes.

Ces derniers sont également destinés à compléter le dispositif de l’EMA dans le cadre du réseau départemental des enseignements artistiques.

Il convient aujourd’hui de renouveler le Projet d’Etablissement, le Règlement Intérieur et le Règlement des Etudes de l’Ecole Municipale des Arts. Le Projet d’Etablissement a été présenté en commission « Culture » le 5 juillet dernier.

Je vous demande donc d'approuver ces documents.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les documents précités.

Ont signé au registre tous les membres présents

Copie conforme

A Saint-Priest en Jarez,

Le 6 septembre 2022

Le Maire,

Christian SERVANTRépublique Française - Département de la Loire

Délibération

du Conseil Municipal

de Saint-Priest en Jarez

Séance du 5 septembre 2022

22-09-07 Vie Culturelle – Culture

Ecole Municipale des Arts : Projet d’Etablissement, Règlement Intérieur et Règlement des Etudes

Le Maire certifie :

1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;

2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 21 membres présents, à savoir :

Etaient présents :

MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - MOURGUES Corinne

Etaient absents et excusés :

MM. REPELLINI Raymonde - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo - PUPIER Franck

Avaient donné procuration :

Mme REPELLINI à Mme BISACCIA

M. BOUGAULT à Mme GEUSENS

M. COSSEY à M. PELLEGRIN

M. ACHARD à M. DI PAOLO

Mme LAFON à Mme PAPIN

M. RODRIGUES SOUSA à M. SERVANT

Etait secrétaire de séance :

Mme PAPIN

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