Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte+rendu++conseil+municipal+du+17+février+2016
Convocation - compte+rendu+du+conseil+municipal+24.09.14?t=16530
Déliberation - compte+rendu+conseil+municipal+du+29+juin+2016?t=1
Compte-Rendu - compte+rendu+conseil+municipal+du+08+avril+2016?t=
Compte-Rendu - compte rendu du 25 mai 2016
Compte-Rendu - compte+rendu+conseil+06+juillet+2017?t=1653038757
Déliberation - compte+rendu+conseil+municipal+du+16.04?t=16530390
Compte-Rendu - 29 1124 COMPTE RENDU DU 16 MAI 2014
Compte-Rendu - 20.09.24 compte rendu conseil municipal
Déliberation - Conseil du 28 mai 2016
Compte-Rendu - Compte+rendu+conseil+mai+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nanton.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+conseil+mai+2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Économie et finances,
C C Co o on n ns s se e ei iil ll M M Mu u un n ni iic c ci iip p pa a al ll d d du u u 2 2 20 0 0 M M Ma a ai ii 2 2 20 0 01 1 16 6 6
La séance débute à 19heures. Étaient absents et excusés : M.Colas, Mme Depoil, M.Garrot et M.Lachaux.
La reunion commence par l'approbation à l'unanimité du compte rendu du précédent conseil.
1) Emprunts :
Suite à la comparaison des dernières conditions des trois banques suivantes : Caisse des Dépôts, Caisse d'Epargne et Crédit
Agricole, le Conseil retient à l'unanimité le Crédit Agricole avec un taux à 1, 35% pour un emprunt de 85 000 € sur 15 ans.
2) Demande de subventions :
Après avoir listé les zones de voiries nécessitant une réfection, six points jugés prioritaires sont retenus cette année :
- la rue du Calvaire (partie haute)
- la rue du Lavoir
- le carrefour rue du Lavoir et rue Albert Chapot
- l'impasse rue des Vergers
- la rue du Puit Berthaud
- la rue des Vaches
Le montant des travaux s'élève à 27 031 € HT. Une demande de subvention sera déposée auprès du Conseil Départemental.
3) La Communauté de Communes :
Point sur l'avenir de notre Sivos : la fusion de trois Sivos ( Boyer, Laives, Nanton) est à l'étude. Après un exposé du projet, le
Conseil décide de reporter sa décision afin de s'accorder le temps de la réflexion.
Après une présentation sur l'agrandissement de la Communauté de Communes par l'entrée de six nouvelles communes, à
savoir : -Bissy sous Uxelle
-Chapaize
-Cormatin
-Malay
-Curtil sous Burnand
-Savigny sur Grosne,
le Conseil approuve avec quatre voix pour, sept abstentions et une voix contre.
4) Le SCOT, Schéma de Cohérence Territorial :
Un compte rendu est effectué sur la réunion publique du trois mai dont l'objet était la présentation du SCOT (Schéma de
Cohérence Territorial) qui a pour mission l'organisation du territoire et l'urbanisme.
5) Le Syndicat des Eaux :
Un point est fait sur la réunion portant sur l'AAC (Aire d'Alimentation des Captages). La remise en cause d'une aide inquiète
les menbres présents lors de cette réunion. En effet cette aide étais accordées aux agriculteurs qui, sur la base du volontariat,
remettaient en herbe les parcelles situées dans la zone de captage.
6) Questions diverses :
- les subventions: le reste des subventions pour les associations.
- La société de chasse demande à la mairie la prolongation du bail de la cabane de chasse dans le but d'avoir la juissance du
local prochainement rénové. Le conseil propose un bail de 9 ans.
- Proposition d'aménagement pour le foyer rural.
- Le centre de secour de Sennecey demande si il peut récupérer une pompe inutilisée dans les dépendances de la Mairie afin
de former ces jeunes pompiers. Le conseil accepte à l'unanimité.
- Présentation du devis pour réparer les cloches, d'un montant de 1400 €. Le conseil accepte ce devis à l'unanimité.
La séance est levée à 22 heures.