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Procès Verbal - COMPTE RENDU DU 3 JUIN 2016
Déliberation - compte+rendu+conseil+municipal+du+29+juin+
Document publié le Mercredi 29 juin 2016 par la commune de Nanton.
Lien du pdf (Déliberation - compte+rendu+conseil+municipal+du+29+juin+)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Transports, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE NANTON
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 juin 2016
L’an deux mil seize et le 29 du mois de juin, le conseil municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence Mme Véronique Dauby, Maire.
Présents tous les membres sauf : excusé, M. Anthony Boyeaud.
Secrétaire de séance : Mr Garrot
Ouverture de la séance à 19h00, le compte rendu du précédent conseil municipal a été approuvé à l'unanimité (13 voix)
1. Le SIVOS
Le président du SIVOS nous informe de l’ouverture d’une nouvelle classe par l’inspection académique. La rentrée 2016/2017 devrait avoir un effectif de 177 élèves (contre 174 cette année). Cette ouverture sera probablement temporaire d’une année car l’effectif total devrait diminuer de 15 élèves pour 2017.
Délibération Fusion des trois SIVOS
Délibération : Contre : 13 car
- fonctionnement différent
- gestion des transports différente au sein de chaque Sivos
- gestion cantine différente
- gestion garderie différente
- pas de NAP (Nouvelle activité périscolaire) dans certains Sivos
En complément, projet que la compétence scolaire soit gérée par la Communauté de communes en 2020.
2. L’ONF
Un problème sanitaire a été constaté sur les parcelles de sapins à Corlay. Un insecte, le « Sténographe » peut entrainer le dépérissement des coupes. Proposition de l’ONF d’exploiter de suite une partie de la coupe cette année Délibération : Pour 13
Plan Aménagement des forêts
Un document relatif à la gestion de la forêt communale a été proposé par l’ONF pour les vingt prochaines années.
Délibération : Pour : 7 et Abstentions : 6
Agenda ONF
Samedi 9 juillet : Echange avec Mr Routhier (ONF) et le conseil municipal en forêt Samedi 17 Septembre au matin : Réunion Public sur la gestion des Affouages avec Mr Routhier 3. Les TRAVAUX
Foyer rural : Travaux de maçonnerie et trémie de l’ascenseur terminés, attente du montage ascenseur. Sanitaire réalisé à 75%, Electricité à 60%.
Fin des travaux prévue fin aout, début septembre.
Assainissement
Bon déroulement à ce jour. Fin des travaux prévue Fin juillet/début Aout 2016 Reste un passage délicat devant le foyer rural. Pas de coupure de la circulation mais travaux à venir avec un feu en alternance.
Les lagunes
Curage des 2 lagunes de « Nanton le bourg » et « Vincelles » prévu la sem 30 (25 au 30 juillet). Première réunion de chantier prévue le 11 juillet avec la Chambre d’Agriculture et l’entreprise SEDE
Signature du marché avec la société SEDE
Délibération : Pour : 13
4. SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
Transfert du paiement de la contribution du SDIS à la Communauté de Communes (qui versera ensuite au SDIS)
Délibération : Pour 10, Contre : 2, Abstention : 1
5. CONVENTION Producteurs
Echange autour de l’élaboration d’une convention avec les producteurs locaux présents pour les marchés du mardi et du vendredi. Ce document (nominatif avec chaque producteur) encadre les modalités d’une mise à disposition du lavoir pour les marchés.
6. Questions diverses
Feu du 14 juillet : Organisation prévue le samedi 16 juillet au stade : buffet, buvette et musique avec l’Amicale des Nantonnais
Echange sur une étude pour assainissement sur le haut du bourg
Approbation pour une gratification financière pour le stage de Léo Schmitt avec les employés communaux.
Fin de la séance : 21 h 45