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Déliberation - 05 listedeliberations conseil municipal 15 juin 2023 591855 0
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 05 listedeliberations conseil municipal 15 juin 2023 591855 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE REALLON 2098 Charrière des Gourniers – La Place
05160 REALLON
04.92.44.23.93
secretariat@reallon.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nombre de membres en exercice : 11 - Nombre de membres présents : 08
N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
1 (2023-46) Tarifs de ventes de boissons à la buvette de la Base de loisirs de l’Iscle. Eté 2023. Approuvé - unanimité
2 (2023-47) Tarifs de vente des glaces à la buvette de la Base de Loisirs de l’Iscle. Année 2023. Approuvé - unanimité
3 (2023-48) Animation – activités été 2023. Approuvé - unanimité
4 (2023-49) Régie des Remontées Mécaniques. Location de la cabane poste de secours de Chabrières. Approuvé – 9 pour – 1 abstention
5 (2023-50) Tarifs de vente des objets de promotion de la station de Réallon « goodies ». Eté 2023. Approuvé - unanimité
6 (2023-51) Animation – Weekend Green snow - Station de Réallon – Hiver 2022/2023. Approuvé - unanimité
7 (2023-52) Exploitation et gestion des Remontées Mécaniques – Eté 2023 Approuvé - unanimité
8 (2023-53) Tarifs des Remontées Mécaniques -Station de Réallon - Hiver 2023/2024. Approuvé - unanimité
9 (2023-54)
Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services
collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux
loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin pour la saison
2022/2023.
Approuvé - unanimité
10 (2023-55) Tarifs assurance sur les forfaits des Remontées Mécaniques de Réallon. Saison 2023/2024. Approuvé - unanimité
11 (2023-56) Approuvé - unanimité
12 (2023-57)
Autorisation au maire à signer la convention pour une étude de
potentiel pour une opération d’autoconsommation collective avec le
syme05
Approuvé - unanimité
13 (2023-58) Budget annexe des Remontées Mécaniques – Exercice 2023 – Détail de l’article 6743. Approuvé - unanimité
14 (2023-59) Budget annexe des Remontées Mécaniques – Dédommagement de frais d’entretien de VTT. Approuvé - unanimité
15 (2023-60) Contrat stations de demain. « Réallon Plan Neige ». Demande de financement auprès du Conseil Régional et Départemental. Approuvé - unanimité
16 (2023-61) Budget de l’Eau – Décision modificative. Approuvé - unanimité
17 (2023-62)
Vente de parcelles à M. et Mme MONDZIE suite à la procédure de
déclassement de divers tènements issus du domaine public en vue de
leur aliénation.
Approuvé - unanimité
18 (2023-63) Installation d’une Forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale. Approuvé - unanimité
Liste des délibérations examinées lors du
5ème Conseil Municipal de l’année 2023.
Séance du 15 juin 2023
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