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Ordre du Jour - Affichage ODJ CM 05 07 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ODJ CM 05 07 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ÉCOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
MERCREDI 5 JUILLET 2023
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
I Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 mai 2023.
II. Examen des délibérations :
1- Renouvellement dérogation rythmes scolaires 4 jours
2- Renouvellement de la Convention relative à la mise en place du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 3- Attribution de la subvention annuelle 2023 aux associations locales « CASOARS BASKET SAINT- CYR » et « EURO’BOB »
4- Convention privative d’occupation du domaine public communal : installation d’une antenne relais au 1, avenue du Colonel Fabien
5- Accord-cadre relatif aux prestations de restauration collective en liaison froide destinées aux services de la ville de SAINT-CYR-L'ÉCOLE
6- Actualisation de la tarification des services communaux pour 2023/2024 7- Avenant n°5 au contrat d’affermage avec la société Vert Marine pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique municipal.
8- Décision Modificative n°1 au budget 2023 de la ville
9- Adoption du référentiel M57
10- Nouvelle Convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du Centre de Supervision Urbain Intercommunal (CSUT) avec les communes de Fontenay-le-Fleury, Bois-d’Arcy et Saint-Cyr- l’École
11- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées installées sur la commune avec des classes maternelles sous contrat d’association avec l’Etat 12- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées installées sur la commune avec des classes élémentaires sous contrat d’association avec l’Etat 13- Vente de places de spectacles : mandat confié à la société France Billet. 14- Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la société CALICEO
15- Désaffectation d’un immeuble à usage d’habitation sur le terrain cadastré en section AB 118p au 6,
rue Danielle Casanova.
16- Convention de financement entre Île-de-France Mobilités et la Ville de Saint-Cyr-l’École relative aux
travaux d’intermodalité aux abords du tram T13 et de la gare de Saint-Cyr 2
17- Convention relative à la maitrise d'ouvrage et au financement des travaux d’éclairage et de la
signalisation lumineuse tricolore pour la requalification de la rd 7
18- Remboursement des billets des jeux olympiques et paralympiques achetés par la communauté
d'agglomération de Versailles Grand Parc pour le compte des communes : convention de
remboursement de frais.
19- Avenant n°2 au bail à construction avec la SCI Sainte Julitte.
III. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l École, le 29 juin 2023
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Les mesures dérogatoires relatives aux réunions des assemblées délibérantes sont levées. De ce fait, Mme le Maire a décidé d'accueillir du public en présentiel.
Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, et son visionnage restera possible après coup.