Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 11 juin 2015
Ordre du Jour - 21 05 25 affi odj CM
Ordre du Jour - Aff. ODJ CM 29 09 2022
Ordre du Jour - Affichage ODJ CM 05 07 2023
Ordre du Jour - odj 29 juin 2016
Ordre du Jour - odj cm 20 octobre 2016
Ordre du Jour - 20200603 ODJ CM
Ordre du Jour - ODJ CM 10 avril 2019
Ordre du Jour - 20231213 affi odj CM
Ordre du Jour - 20240829affi odj CM
Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 24
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 24)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L'ÉCOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
MERCREDI 29 MAI 2024
À 20 HEURES .
- Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
L Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2024
IL Examen des 14 délibérations et annexes :
Réf 2024/05/1 : Attribution des subventions 2024 à l’association EMSCE
Réf2024/05/2 : Attribution des subventions 2024 à l’association UNRPA
Réf 2024/05/3 : Attribution des subventions 2024 à l’association LES SAINT CYRIENNES
Réf 2024/05/4 : Attribution de subventions 2024 aux associations locales et établissements scolaires
Réf 2024/05/5 : Avenant n° 6 grille tarifaire centre aquatique
Réf 2024/05/6 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Réf 2024/05/7 : Convention pour la constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de
Versailles, coordonnateur, le Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Versailles, La
communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et les villes membres de la communauté
d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Réf 2024/05/8 : Convention d'occupation privative du domaine public pour l’installation de ruches à
l’intérieur du Nouveau cimetière (paysager) sis Chemin de l’avenue de Villepreux.
Réf 2024/05/9 : Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre
l’état et la ville de Saint Cyr pour l’école Jean Macé
Réf 2024/05/10 : Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables
Réf 2024/05/11 : Rapport sur l’utilisation du FSRIF 2023
Réf 2024/05/12 : Mise à jour de la carte scolaire
Réf 2024/05/13 : Modification du tableau des effectifs
Réf 2024/05/14 : Présentation d’un successeur par le titulaire d’une autorisation d’occupation privative
d’un emplacement sur le domaine public communal à l’intérieur de la halle du marché communal
d’approvisionnement. IT. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l’École, le 23 mai 2024
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, et son visionnage restera possible après Coup.