Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260922 07 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 20240625 11 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 20231130 013 Versement dune subvention exceptionne
Déliberation - 26 069 DGS Convention MaD materiel aupres de lasso
Déliberation - 22 037 DCA Convention MaD du gymnase aupres de las
Déliberation - 22 119 DCA Convention MaD MDV aupres de lassociati
Déliberation - 20250624 04 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 26 014 DGS Convention MaD MDV aupres de lassociati
Déliberation - 26 016 DGS Convention MaD gymnase aupres de lassoc
Déliberation - 22 193 AC CBD Approbation dune convention de parte
Déliberation - 20260922 06 Attribution dune convention exceptionnelle a lassociation CFC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20260922 06 Attribution dune convention exceptionnelle a lassociation CFC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
e”
.
:
Envoyé en
préfecture
le 25/09/2026
Ê
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2026
Publié
le
nd
ID
: 078-217801687-20260924-20260922
06-DE
DELIBERATION N°20260922_06
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six,
le vingt-deux septembre à
19h45,
le Conseil
Municipal
de la Commune de
Coignières s'est réuni en salle du Conseil Municipal, sur la convocation de M. Didier FISCHER, Maire, en date du 16 septembre 2026. Etaient présents : M.
Didier FISCHER -— Maire
Mme Sophie PIFFARELLY,
M. Cyril
LONGUEPEE,
Mme Catherine JUAN,
M.
Marc MONTARDIER,
M.
Mohamed MOKHTARI,
Mme Aimé LONGUEPEE,
M.
Salah KRIMAT —
Adjoints
M.
James
BEL,
Mme
Sandrine
DEBEAUSSE,
Mme
Aurore
DJOUMER,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M. Xavier
GIRARD,
Mme
Chanrotana
HUN,
M.
Wouassim
LAJILI,
M.
Jean
LORENZO,
M.
Lionel
LOURDIN,
Mme Rahma M'TIR, M.
Maxime PETAUTON,
M. Olivier RACHET,
Mme Ingrid VASSEUR
— Conseillers Municipaux Etaient représentaient M.
Mehdi BOUMENJEL donne pouvoir à Mme Sophie PIFFARELLY
Mme Véronique GARCIA donne pouvoir à Mme Nathalie GERVAIS M. Abdoul KANE donne pouvoir à Mme Aimé LONGUEPEE Mme Eve MOUTTOU donne pouvoir à M. Salah KRIMAT Mme Christine RENAUT donne pouvoir
à Mme Aurore DJOUMER
Mme Leïla ZENATI
donne pouvoir à M. James BEL
Mme Chanrotana HUN est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. POINT
_N°06
:
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
COIGNIERES FOYER CLUB Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-29 et L1611-4 ; Vu la Loi du
1er
juillet 1901
relative au contrat d'association et notamment son article 6
;
Vu la Circulaire du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations ; Vu la demande formulée par l'association Coignières Foyer Club ; Considérant que le Coignières Foyer Club organise le 5 décembre 2026 un concert au profit de l'AFM- Téléthon au Théâtre Alphonse DAUDET ; Considérant que cette manifestation culturelle et solidaire contribue à l'animation de la Commune,
à
la valorisation des jeunes musiciens et au soutien d’une cause d'intérêt général
;
Considérant que les dons recueillis lors de cette manifestation sont destinés à être reversés à l'AFM- Téléthon
;
Considérant la
nécessité de
participer aux frais de
location d’un
piano à queue et d'accordage des
instruments ;
Page
1
sur 2 Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026 Publié le
SO
ID
: 078-217801687-20260924-20260922
06-DE
Après avoir entendu l'exposé de M. Mohamed MOKHTARI, rapporteur, Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL A l'unanimité, ARTICLE
1° - DÉCIDE
d'attribuer au
Coignières
Foyer Club
une subvention
exceptionnelle de
1
000 € pour l’organisation du concert du Téléthon 2026. ARTICLE 2 — PRECISE que cette aide financière sera imputée sur le compte 65748 « Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé » pour contribuer au financement de la location d’un piano à queue et de l’accordage des instruments. ARTICLE 3 — DIT que cette dépense n'étant pas inscrite au budget 2026,
il conviendra d'ici la fin de
l’année,
de vérifier la disponibilité des crédits au niveau du chapitre 65 « Autres charges de gestion
courante
».
Pour extrait co Le Maire, Didier FISCHER
Le présent acte peut faire l’objet d’une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, ou contentieuse devant le Tribunal Administratif de Versailles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http///vww.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, voire lorsqu'elle a été expressément prescrite, à compter de sa notification pour la ou les personnes directement visées.
Page 2 sur 2