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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c14 10 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c14 10 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 7 octobre 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 18 octobre 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 17 octobre 2016
AMENAGEMENT ECONOMIQUE – MISE EN SECURITE ET REQUALIFICATION DE LA ZAE LES CHARMES (BESSINES) : AVENANT 1 AU MARCHE DE TRAVAUX - LOT VRD
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Anne BAUDOUIN à Stéphane PIERRON, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Lucien-Jean LAHOUSSE, Agnès JARRY à Marie-Chantal GARENNE, Josiane METAYER à Alain PIVETEAU, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Carole BRUNETEAU, Gérard GIBAULT, Dominique JEUFFRAULT, Simon LAPLACE, Serge MORIN, Yvonne VACKER
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Anne BAUDOUIN, Sophie BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Sebastien PARTHENAY, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE
Date de télétransmission : 20/10/2016
Date de réception préfecture : 20/10/2016 C- 14-10-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 17 OCTOBRE 2016
AMENAGEMENT ECONOMIQUE – MISE EN SECURITE ET REQUALIFICATION DE LA ZAE LES CHARMES (BESSINES) : AVENANT 1 AU MARCHE DE TRAVAUX - LOT VRD
Monsieur Claude ROULLEAU, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre du projet de mise en sécurité et de requalification de la ZAE les Charmes, la CAN a conclu un marché de travaux avec l’entreprise COLAS centre ouest, titulaire du lot VRD pour un montant total de 471 915,50 € HT.
Afin de répondre à diverses prescriptions techniques, des travaux modificatifs décrits ci- dessous sont rendus nécessaires :
Travaux en moins-value :
Non réalisation de places de stationnement sur le domaine public le long de la parcelle AM 176 du fait de créations de places de stationnement supplémentaires sur des parcelles privées ;
Diminution de la largeur du cheminement le long de la parcelle AM 340 ; les négociations foncières n’ayant pu aboutir avec le propriétaire ;
Abandon du traitement de l’entrée privée rue des taillées, le riverain ayant modifié son aménagement privatif en cours de chantier ;
Diminution de la surlargeur de chaussée pour réalisation d’une piste de chantier et assise des bordures coulées, l’entreprise ayant choisi un autre mode opératoire de gestion de la circulation en phase chantier ;
Le montant des travaux de moins-value s’élève à 8 910,38 € HT.
Travaux en plus-value :
Réalisation de travaux complémentaires sur voirie et trottoirs sur des emprises non prévues initialement au projet mais rendus nécessaires suite à la réalisation de travaux de réseaux ou pour permettre le raccordement altimétrique du projet sur l’existant ;
Réalisation d’un bassin d’eaux pluviales avec fond de bassin en béton suite à l’avis des services de l’Etat dans le cadre de l’instruction du dossier loi sur l’eau ;
Réalisation de places de stationnement sur parcelle privée CAN destinées à être cédées pour compenser les places de stationnement perdues par le pôle médical (échange foncier) dans le cadre du projet d’aménagement ; Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE Date de télétransmission : 20/10/2016
Date de réception préfecture : 20/10/2016 Réalisation d’une voie provisoire pour maintenir la desserte du restaurant « Chez Arnold’s » pendant les travaux de réseaux ;
Réalisation d’une signalisation avenue de La Rochelle pour régulation des bus en dehors de l’emprise du chantier en phase 4 ;
Création d’un stationnement complémentaire le long de l’impasse des chênes en lieu et place d’un espace vert ;
Le montant des travaux de plus-value s’élève à 30 872,05 € HT.
Ces modifications plus amplement détaillées dans l’annexe de l’avenant joint imposent :
La conclusion d’un avenant 1 avec l’entreprise COLAS centre ouest titulaire du lot VRD pour un montant de 21 961,67 € HT.
Entreprise titulaire Montant du Marché
initial HT
Montant de
l’avenant 1 HT
Nouveau montant
du marché HT
COLAS Centre ouest 471 915,50 € 21 961,67 € 493 877,17 €
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver l’avenant n° 1 au marché de travaux - lot VRD – conclu avec l’entreprise COLAS et relatif à l’opération de mise en sécurité et requalification de la ZAE, les Charmes.
- Autoriser la signature des documents à intervenir.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Claude ROULLEAU
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE
Date de télétransmission : 20/10/2016
Date de réception préfecture : 20/10/2016 AVENENANT LOT 1 VRD SIGNALISATION FIXE ET TEMPORAIRE
COLAS CENTRE OUEST
26/09/2016
ZAE LES CHARMES
TRAVAUX Zone 1 et 2
Qté Zone 1
Qté Zone 2
PU MARCHE
PU NOUVEAU
U
Montant ZONE 1
Montant ZONE 2
Lot 1 VRD - Signailsation fixe
A
Réalisation d'un parking sur parcelle CAN / JUBIEN
temporaire COLAS
.2.3.1.2
Arrachage de haie
22,00
12,40
ml
272,80
.2.3.5
Décapage terre végétale à stocker sur site
24,20
7,50
m3
181,50
.2.3.6.1
Encaissement à évacuer voirie, trottoirs, parkings et espaces vert
12,10
7,80
m3
94,38
.2.4.1.1
Feutre
121,00
0,80
m2
96,80
.2.4.1.3
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=35cm
121,00
4,65
m2
562,65
.2.4.2.1
Cloutage dioritique 10/14
121,00
0,40
m2
48,40
.2.4.2.2
Imprégnation 1,5kg ém. bitume
121,00
0,45
m2
54,45
.2.4.2.8
Enrobé à chaud 0/10 150kg/m2
121,00
9,40
m2
1137,40
.2.4.5.2
Bordure T2
32,00
21,00
ml
672,00
SOUS TOTAL
3120,38
B
Réalisation d'une voirie provisoire pour le service assainissement
.2.3.1.2
Arrachage de haie
5,00
12,40
ml
62,00
.2.3.5
Décapage terre végétale à stocker sur site
9,00
7,50
m3
67,50
.2.3.6.1
Encaissement à évacuer voirie, trottoirs, parkings et espaces vert
3,00
7,80
m3
23,40
.2.4.1.1
Feutre
30,00
0,80
m2
24,00
.2.4.1.3
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=35cm
30,00
4,65
m2
139,50
SOUS TOTAL
316,40
C
Réalisation d'un bassin EP Fond de bassin en béton
.2.3.6.1
Encaissement à évacuer voirie, trottoirs, parkings et espaces vert
251,00
7,80
m3
1957,80
.2.8.1.4
Tranchée * larg= 1,00 prof= 1,50
12,00
41,60
ml
499,20
.2.8.4.1
Regard de visite Ø 1000 avec tampon série lourd
1,00
1150,00
u
1150,00
.2.8.7.1
Habillage tete de buse
1,00
250,00
u
250,00
.2.8.9
Raccordement réseau existan
1,00
500,00
u
500,00
.2.12.2
Apport TV et épandage
30,00
8,10
m3
243,00
.2.8.10.1
Hydrocurage -Passage caméra du réseau EP
12,00
8,00
ml
96,00
.2.8.11.1
Plan de récolement réseau
12,00
6,00
ml
72,00
.2.8.11.2
Plan de récolement par branchement
2,00
10,00
u
20,00
PN
Ø 400 PP
12,00
118,00
ml
1416,00
PN
Plus value rive de bassins en béton
42,00
52,30
m2
2196,60
PN
Plus value coffrage de bassin en béton
70,00
12,85
ml
899,50
PN
Enrochement Calcaire
18,00
62,00
m3
1116,00
PN
Poutre Béton section 0,3 x 0,2
2,00
958,00
u
1916,00
PN
Fond de bassin en béton
60,00
52,30
m2
3138,00
SOUS TOTAL
15470,10
Le présent avenant a pour objet d’inclure au marché de l’entreprise concernée les travaux modificatifs suivant : A- La réalisation d'un parking sur parcelle CAN / JUBIEN
pour rendre au cabinet médical les places de stationnement qui leur ont été amputées dans le cadre de la réalisation du projet
B- La réalisation d'une voirie provisoire pour le service assainissement
pour minimiser les impacts des travaux sur la circulation
C- La réalisation d'un bassin EP fond de bassin en béton
suite à l'avis de l'état après l'instruction du dossier Loi Sur L'eau
D- Des travaux complémentaires sur voirie
sur des emprises non prévues initialement au projet mais impactées par les travaux d'assainissement
E- Des travaux de bordure complémentaire Rue des Taillées
sur des emprises non prévues initialement au projet
F- Des travaux complémentaires sur trottoir
sur des emprises non prévues initialement au projet mais impactées par les travaux d'assainissement
G- Stationnement au fond Impasse des Chènes
sur des emprises initialement prévues en espaces verts mais remplacée par du stationnement en cours de chantier.
H- Des travaux de reprise de trottoir en mauvais état vers le quai bus
sur des emprises non prévues initialement au projet
I- Des travaux de reprise de trottoir proche du poste de transformation
sur des emprises non prévues initialement au projet mais nécessaire au raccordement altimetrique
J- Des travaux de reprise du parking "Chataignier"
sur des emprises non prévues initialement au projet mais nécessaire au raccordement altimetrique
K- La réalisation d'une signalisation pour la régulation des bus en phase 4
pour créer une zone de stationement bus en dehors de la zone de chantier
Le présent avenant a également pour objet de soustraire au marché de l’entreprise concernée les travaux modificatifs suivant : L- La suppression des places de stationnement longitudinal parcelles Jubien
prévus au projet mais non réalisées
M- La diminution de la largeur du cheminement de la parcelle GERVAL
, l'aquisition foncière n'ayant pu être réalisée sur la totalité de l'emprise prévue
N- L'abandon du traitement de l'entrée privée rue des Taillées
, le riverain ayant modifié son aménagement privatif en cours de chantier
O- La diminution de la surlargeur de chaussée pour piste de chantier et assise bordures coulées,
l'entreprise ayant choisi un autre mode opératoire de gestion de la circulation en phase chantier
TRAVAUX EN PLUS-VALUE SELON DPGF ET PRIX NOUVEAUX
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE Date de télétransmission : 20/10/2016 Date de réception préfecture : 20/10/2016 AVENENANT LOT 1 VRD SIGNALISATION FIXE ET TEMPORAIRE
COLAS CENTRE OUEST
26/09/2016
D
Travaux complémentaires sur voirie
.2.4.2.13
Rabotage ou scarification du revêtement existan
322,00
1,40
m2
450,80
.2.4.1.9
Reprofilage GNTA dioritique 0/31,5 ép= 5cm à 10 cm
322,00
3,20
m2
1030,40
.2.4.2.1
Cloutage dioritique 10/14
322,00
0,40
m2
128,80
.2.4.2.2
Imprégnation 1,5 kg ém. bitume
322,00
0,45
m2
144,90
.2.4.2.5
Grave Bitume ép = 7 cm OPTIBASE
322,00
10,90
m2
3509,80
.2.4.2.6
Couche d'accrochage 300g/m2 de bitume résidue
322,00
0,25
m2
80,50
.2.4.2.8
Enrobé BBSG à chaud 5 cm BETOFLEX
322,00
6,90
m2
2221,80
.2.4.2.12
Plus-value pour réalisation d'enrobé de nu
212,00
1,40
m2
296,80
SOUS TOTAL
7863,80
E
Bordure complémentaire Rue des Tailées
.2.4.6.2
Bordure T2
25,00
28,00
ml
700,00
SOUS TOTAL
700,00
F
Travaux complémentaires sur trottoirs
.2.3.6.1
Encaissement à évacuer voirie, trottoirs, parkings et espaces verts (10cm
1,30
7,80
m3
10,14
.2.4.1.1
Feutre
25,00
0,80
m2
20,00
.2.4.4.1
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=20cm
25,00
5,95
m2
148,75
.2.4.4.4
1ère couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 4/
25,00
2,00
m2
50,00
.2.4.4.5
2è couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 2/
25,00
2,00
m2
50,00
SOUS TOTAL
278,89
G
Stationnement au fond Impasse des Chènes
.2.4.1.1
Feutre
14,00
0,80
m2
11,20
.2.4.1.3
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=35cm
14,00
4,65
m2
65,10
.2.4.2.1
Cloutage dioritique 10/14
14,00
0,40
m2
5,60
.2.4.2.2
Imprégnation 1,5kg ém. bitume
14,00
0,45
m2
6,30
.2.4.2.8
Enrobé à chaud 0/10 150kg/m2
14,00
9,40
m2
131,60
SOUS TOTAL
219,80
H
Reprise trottoir en mauvais état vers quai bus
.2.3.6.1
Encaissement à évacuer voirie, trottoirs, parkings et espaces verts (10cm
8,25
7,80
m2
64,35
.2.4.1.1
Feutre
82,50
0,80
m2
66,00
.2.4.4.1
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=20cm
82,50
5,95
m2
490,88
.2.4.4.4
1ère couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 4/
82,50
2,00
m2
165,00
.2.4.4.5
2è couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 2/
82,50
2,00
m2
165,00
SOUS TOTAL
951,23
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE Date de télétransmission : 20/10/2016 Date de réception préfecture : 20/10/2016 AVENENANT LOT 1 VRD SIGNALISATION FIXE ET TEMPORAIRE
COLAS CENTRE OUEST
26/09/2016
I
Reprise trottoir proche du poste de transformation
.2.4.5.1
Bordure P1
16,00
19,00
ml
304,00
.2.3.6.1
Encaissement à évacuer voirie, trottoirs, parkings et espaces verts (10cm
11,50
7,80
m2
89,70
.2.4.1.1
Feutre
11,00
0,80
m2
8,80
.2.4.4.1
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=20cm
11,00
5,95
m2
65,45
.2.4.4.4
1ère couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 4/
11,00
2,00
m2
22,00
.2.4.4.5
2è couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 2/
11,00
2,00
m2
22,00
SOUS TOTAL
511,95
J
Réprise du parking "Chataignier"
.2.3.6.1
Rabotage ou scarification du revêtement existan
70,00
1,40
m2
98,00
.2.4.1.3
Reprofilage GNTA dioritique 0/31,5 ép= 5cm à 10 cm
70,00
3,20
m2
224,00
.2.4.2.1
Cloutage dioritique 10/14
70,00
0,40
m2
28,00
.2.4.2.2
Imprégnation 1,5kg ém. bitume
70,00
0,45
m2
31,50
.2.4.2.8
Enrobé à chaud 0/10 150kg/m2
70,00
9,40
m2
658,00
.2.15.12.1
Marquage bande en 0,05 - 0,10 - 0,12 ou 0,18 m de large continue ou discontinu
25
2,00
ml
50,00
.2.9.2
Remise à niveau Chambre PTT
150
1,00
ml
150,00
SOUS TOTAL
1239,50
K
Réalisation d'une signalisation pour la régulation bus en phase 4
PN
Forfait de mise en place de balliroads et panneaux d'interdiction de stationn
1,00
200,00
Ft
200,00
SOUS TOTAL
200,00
20 346,38 €
10 525,67 €
MONTANT TOTAL TRAVAUX COMPLEMENTAIRES MO HT ZONE 1 MONTANT TOTAL TRAVAUX COMPLEMENTAIRES MO HT ZONE 2 MONTANT TOTAL TRAVAUX COMPLEMENTAIRES MO HT TOTAL
30 872,05 € Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE Date de télétransmission : 20/10/2016 Date de réception préfecture : 20/10/2016 AVENENANT LOT 1 VRD SIGNALISATION FIXE ET TEMPORAIRE
COLAS CENTRE OUEST
26/09/2016
TRAVAUX Zone 1 et 2
N° de prix
TRAVAUX EN MOINS-VALUE SELON DPGF
Qté Zone 1
Qté Zone 2
PU
Montant ZONE 1
Montant ZONE 2
Lot 1
L
Suppression des places de stationnement longitudinal parcelles Jubie
VRD - Signailsation fixe et
.2.4.5.2
Bordure T2
27,00
21,00
ml
567,00
temporaire
.2.4.1.1
Feutre
60,00
0,80
m2
48,00
COLAS
.2.4.1.3
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=35cm
60,00
4,65
m2
279,00
.2.4.2.1
Cloutage dioritique 10/14
60,00
0,40
m2
24,00
.2.4.2.2
Imprégnation 1,5kg ém. bitume
60,00
0,45
m2
27,00
.2.4.2.8
Enrobé à chaud 0/10 150kg/m2
60,00
9,40
m2
564,00
SOUS TOTAL
1509,00
M
Diminution largeur cheminement parcelle GERVAL
.2.4.1.1
Feutre
70,00
0,80
m2
56,00
.2.4.4.1
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=20cm
70,00
5,95
m2
416,50
.2.4.4.4
1ère couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 4/
70,00
2,00
m2
140,00
.2.4.4.5
2è couche 1,5kg émultion de bitume et 6L/m2 de gravillons 2/
70,00
2,10
m2
147,00
SOUS TOTAL
759,50
N
Abandon du traitement de l'entrée privée rue des Taillée
.2.4.1.1
Reprofilage GNTA dioritique 0/31,5 ép= 5 à 10cm
50,00
3,20
m2
160,00
.2.4.4.1
Cloutage dioritique 10/14
50,00
0,40
m2
20,00
.2.4.4.4
Imprégnation 1,5kg ém. bitume
50,00
0,45
m2
22,50
.2.4.4.5
Enrobé à chaud 0/10 150kg/m2
50,00
9,40
m2
470,00
SOUS TOTAL
672,50
O
Surlargeur Chaussée pour piste de chantier et assise bordures coulée
.2.4.1.1
Feutre
100,00
137,50
0,80
m2
80,00
110,00
.2.4.1.3
GNTA 0/31,5 et matériaux recyclés ép=35cm
100,00
137,50
4,65
m2
465,00
639,38
.2.4.2.1
Cloutage dioritique 10/14
100,00
400,00
0,40
m2
40,00
160,00
.2.4.2.2
Imprégnation 1,5kg ém. bitume
100,00
400,00
0,45
m2
45,00
180,00
.2.4.2.4
Grave Bitume ép = 9cm de GB3 0/14
100,00
400,00
8,50
m2
850,00
3400,00
SOUS TOTAL
1480,00
4489,38
2 989,00 €
5 921,38 €
MONTANT TOTAL TRAVAUX NON REALISES AU MARCHES HT ZONE 1 MONTANT TOTAL TRAVAUX NON REALISES AU MARCHES HT ZONE 2 MONTANT TOTAL TRAVAUX NON REALISES AU MARCHES HT TOTAL
8 910,38 € Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE Date de télétransmission : 20/10/2016 Date de réception préfecture : 20/10/2016 AVENENANT LOT 1 VRD SIGNALISATION FIXE ET TEMPORAIRE
COLAS CENTRE OUEST
26/09/2016
17 357,38 €
4 604,29 €
311 535,60 €
160 379,90 €
328 892,98 €
164 984,19 €
MONTANT TOTAL MARCHE LOT 1 HT ZONE 1 AVANT AVENANT
MONTANT TOTAL PLUS VALUE MARCHE LOT 1 HT ZONE 2 AVANT AVENANT
MONTANT TOTAL AVENANT MARCHE HT ZONE 1 MONTANT TOTAL AVENANT MARCHE HT ZONE 2 MONTANT TOTAL AVENANT MARCHE HT TOTAL
MONTANT TOTAL PLUS VALUE MARCHE LOT 1 HT TOTAL APRES AVENANT
493 877,17 €
MONTANT TOTAL PLUS VALUE MARCHE LOT 1 HT TOTAL AVANT AVENANT
471 915,50 €
MONTANT TOTAL MARCHE LOT 1 HT ZONE 1 APRES AVENANT
MONTANT TOTAL PLUS VALUE MARCHE LOT 1 HT ZONE 2 APRES AVENANT
21 961,67 € Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20161020-c14-10-2016-DE Date de télétransmission : 20/10/2016 Date de réception préfecture : 20/10/2016