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Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil Municipal du 16 septembre 2024 1
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Dortan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil Municipal du 16 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Q ©
(e)
Commune de DORTAN (01590)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 16 SEPTEMBRE 2024
N° de la :
délibération Objet Votes
2024-038 Création de deux emplois pour accroissement Adoption à l'unanimité temporaire d'activité p
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Fait à Dortan, le 16/09/2024
Marianne DUBARE,
Maire de DORTAN
À,