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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 009 postMarque)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Démocratie,
ST REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
DELIBERATION
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
COMITE
DE
POLE
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-huit
janvier
à
vingt
Territorial
et Rural
heures,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
Pays
du Lunevillois
|
|3
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
23/01/2025
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
——
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
conseil doit être composé : …15
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
11
avenue
de
la
Libération
- 54300
LUNEVILLE.
Nombre
de
conseillers
en
EXETCICE
Losrnesrrrrrenemenmaonseneeeonernee 40
23 janvier 2025
Présidence
: Philippe
DANIEL,
Président.
Etaient
présents :
Philippe
ARNOULD,
Fabrice
BOYER,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Philippe
DANIEL,
Dominique
FOINANT,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Murielle
GRIFFOUL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAMBLIN,
Jacques
LAVOIL,
Olivier
MARTET,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Laurie
PERISSE,
Gérard
RITZ,
Rémi
VUILLAUME,
René
WAGNER
Mandat
de
procuration
: Jean-Claude
BAZIN
à
Dominique
FOINANT,
Rose-Marie
FALQUE
à
Jocelyne
CAREL,
Matthieu
SIGIEL
à
Gérard
RITZ,
Christophe
SONREL
à
Olivier
MARTET
Absents
: Christian
GEX,
Thierry
MERCIER,
Catherine
PAILLARD,
Pierre-Jean
COURBEY
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
René
WAGNER
Membres
présents...
21
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration..…....4
Absents............................................................ à Votants...
25
Délibération
2025
009
MOBILITE Adhésion
à
Vélo
et
Marche
Suffrages
!
LE,
Conseillers
exprimés
LIEU
SU
,
Non.
présents
avec
Pour
_—
[Contre
I
JAbstention
_ participant
pouvoir
21
4
25
0
0
0
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_009-DE Par
délibération
n°2024-012
du
07
février
2024,
le
comité
de
pôle
a
validé
l'adhésion
à
l'association
Vélos
et
Territoires.
Vélo
&
Territoires
et
Le
Club
des
villes
et
territoires
cyclables
et
marchables
fusionnent
pour
créer
une
nouvelle
association,
le
Réseau
vélo
et
marche,
qui
devient
le
réseau
unique
dont
la
vocation
est
de
représenter,
fédérer
et
amplifier
la
voix
des
collectivités
territoriales
engagées
pour
le
développement
du
vélo
et
de
la
marche.
Les
missions
du
Réseau
vélo
et
marche
sont
de
permettre
à
tous
ses
adhérents,
dans
toutes
leurs
diversités,
de
:
° Partager
leurs
réflexions
et
d'échanger
leurs
bonnes
pratiques
;
+
Disposer
des
clés
et
des
outils
pour
convaincre,
sensibiliser,
mettre
en
œuvre
et
évaluer
leurs
politiques
de
modes
actifs
;
°
S'unir
pour
peser
davantage
sur
les
décisions
politiques
aux
niveaux
national
et
européen ; * Faire
campagne
ensemble
pour
mieux
se
faire
entendre
et
parler
d’une
seule
voix.
Le
Réseau
vélo
et
marche
recherche
ainsi
à
favoriser
le
développement
massif,
rapide
et
durable
du
vélo
et
de
la
marche
en
France,
véritables
solutions
pour
réduire
les
émissions
de
GES,
pour
tendre
vers
des
territoires
apaisés,
pour
favoriser
leur
développement
économique,
pour
améliorer
la
santé
des
citoyens...
au
service
des
habitants
et
acteurs
du
territoire.
Il est
donc
proposé
de
remplacer
l'adhésion
à Vélos
et Territoires
par
l'adhésion
au
réseau
Vélo
et
Marche.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Vice-Président
et
vu
son
rapport,
le
comité
de
pôle,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité:
e
AUTORISE
l'adhésion
au
réseau
Vélo
et
Marche
en
remplacement
de
Vélos
et
Territoire. AUTORISE
le
Président
à engager
les
démarches
nécessaires
pour
cette
adhésion
PRECISE
que
les
dépenses
seront
inscrits
au
budget
annexe
mobilité-transport
2025
et
suivants.
e
ANNULE
la
délibération
n°2024-012
du
07
février
2024.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le 29
janvier
2025
Philippe
DANIEL,
Président.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_009-DE