Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du CM du 20 06 2024 signees
Déliberation - Liste deliberations CM du 11 12 25 signee
Déliberation - Liste delib Avril 2024 signe
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 03 26 signee
Procès Verbal - PV du CM du 20 06 2024 signe
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 12 06 25 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 06 26 signee
Compte-Rendu - 2018 06 20 cr conseil municipal
Déliberation - Deliberations du CM du 20 03 26 signees
Déliberation - Deliberations du 21 mars 2024 signees
Déliberation - Liste des deliberations du 20 06 2024 signee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 06 2024 signee)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Cybersécurité,
REPUBLTOUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
LÈS-SArilr-CT.AUDE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES-SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 20iuin2024
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
19 (+3)
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt juin à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT. Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE, Virginie REYBIER et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Sandrine DUTOIT (pouvoir à Rachel DA SILVA TEIXEIRA), Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR) et Anaïs OVERNAY (pouvoir à Bruno PERRIER).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
24 JUIN 01 PERSONNEL - Création de trois emplois de Secrétaire Général de Mairie au grade de rédacteur, catégorie B, à 35 heures hebdomadaires au 1"' juillet 2024 - Approuvée
24 JUf N 02 PERSONNEL - Création d'un emploi d'adjoint technique à 17,5 heures hebdomadaires pour la crèche au 19 aoÛt2024 - Approuvée
24 JUIN 03 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE - Notification du rapport de la CLECT - Montant des charges transférées pour l'élaboration du PLU| - Nouvelle clé de répartition - Approuvée
24 JUIN 04 SIDEC - Eclairage public Elum- Remplacement matériel vétuste - RVS-Maintenance - 7è'" tranche - Approuvée
24 JUIN 05 SIDEC - Désignation en qualité de délégué à la protection des données - RGPD Règlement Général sur la Protection des Données - Approuvée
24 JUIN 06 ECOLE MATERNELLE - Elaboration d'une charte collaborative ATSEM / Enseignants - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune rle LAVAITIS-LES SAINIT-CLAUDE (Jura)- Déliberations ciu Conseil [r'lunicipal du 2O lutn 2021