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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 03 26 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Jura
Commune nouvelle
LÉS-SAINT-CLAUDE
Lavans.Ponthoux.Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Nombres de membres Séance du vendredi 20 mars 2026 Afférents En Qui ont pris | L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à dix-neuf heures. au Conseil | exercice part à la Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni Municipal délibération | au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Dominique 23 23 22 (+1) COULAIS (Conseiller municipal le plus âgé) puis Monsieur Philippe PASSOT après son élection de Maire.
Présents : Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Sylvia CLOTILDE, Dominique COULAIS, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Fatima EL ABBOUNI, Osman ESEN, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Magali LAHU, Vanessa MAYET, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Gaëtan PATIN, Bruno PERRIER, Laurent PLAUT, Guillaume SAILLARD et Elodie SINGEY.
Absent excusé : Denis CREVOISIER (pouvoir à Guillaume SAILLARD).
Aline LACROIX a été nommée secrétaire de séance.
26 MAR 2 01
26 MAR 2 02
26 MAR 2 03
26 MAR 2 04
26 MAR 2 05
26 MAR 2 06
26 MAR 2 07
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL — Election du Maire délégué de Lavans-lès-Saint-Claude — Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL — Election du Maire délégué de Pratz — Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL — Election du Maire délégué de Ponthoux — Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL — Instauration des indemnités du Maire et des Adjoints — Approuvée
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE -— Désignation des délégués au SICTOM du Haut-Jura - Approuvée
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU GRANDVAUX (SIEG) — Désignation des délégués - Approuvée
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES, D'EQUIPEMENTS ET DE eCOMMUNICATION DU JURA (SIDEC du Jura) — Désignation du délégué — Approuvée
Philippe PASSOT Aline LACROIX Secrétaire de séance