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Déliberation - Liste delib Avril 2024 signe
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib Avril 2024 signe)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
LÈS-SAINT-CI.ÂUIlE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du jeudi 11 avril2024 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
18 (+4)
L'an deux mille vingt-quatre, le onze avril, à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué' s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, AIA|N JEANNIER, EMMANUEI MICHAUD, NAthAIiE MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Aline LACROIX (pouvoir à Alain JEANNIER), Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Ana1s OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE) et Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
24 AVR A
24 AVR B
24 AVR C
24 AVR D
24 AVR E
24 AVR 01
24 AVR 02
24 AVR 03
24 AVR 04
Budget Principal - Vote du budget primitif 2024 - Approuvée
Budget Assainissement - Vote du budget primitif 2024 - Approuvée
Budget Lotissement du Crêt du Bief 1 - Vote du budget primitif 2024 - Approuvée
Budget Principal 2024 - Vote des taux des taxes locales - Approuvée
Budget Principal 2Q24 - Subventions aux associations - Approuvée
FINANCES - Budget Lotissement du Crêt du Bief 1 - Emprunt de 500 000 € auprès de la Banque Postale - Approuvée
EMPLACEMENT STATIONNEMENT DE TAXI - Création d'un 4è'" emplacement de stationnement de taxi - ApProuvée
PATRIMOINE - Cession des parcelles AE 647, AE 660 et AE 662, lieudit < Vers Fond n, rue des Brayettes au S.D.l.S. du Jura - Approuvée
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - lnstallation d'une armoire de coupure de courant électrique ENEDIS sur la parcelle AS 578, lieudit < En Souvrage ) - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2024