Procès Verbal - Proces Verbal du 06 JUILLET 2023

Documents similaires

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 06 FEVRIER 2023

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 12 JUIN 2023

Procès Verbal - proces verbal du 27 octobre 2023

Procès Verbal - Procés+Verbal+de+la+séance+du+21+juillet+2023?t=17

Procès Verbal - Procés+Verbal+de+la+séance+du+21+juillet+2023?t=17

Procès Verbal - proces verbale de reunion de conseil 6 juillet 202

Procès Verbal - proces verbale de reunion de conseil 6 juillet 202

Procès Verbal - Procés+Verbal+de+la+séance+du+21+juillet+2023?t=17

Procès Verbal - Procés+Verbal+de+la+séance+du+21+juillet+2023?t=17

Procès Verbal - Procés+Verbal+de+la+séance+du+21+juillet+2023?t=17

Procès Verbal - Proces Verbal du 06 JUILLET 2023 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Glisolles. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 06 JUILLET 2023)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE DE GLISOLLES

PROCÈS VERBAL DU 06 juillet 2023

Convocation du 26 juin 2023

Nbre en exercice | Nbre de présents | Nbre de votants

13 7 10

Le six juillet deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance publique, au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Bruno LEVEQUE, Le Maire.

Présents: M. Bruno LEVEQUE, Maire; Mrs. Jean-Yves DOËRR, Jimmy PINARD, Sébastien PICQUE,

adjoints ; Mmes Valérie DRU, Mrs Vincent LEDUC, Vincent PORTIER.

Mme Françoise DUCHANGE donne procuration à M. Jimmy PINARD

M. Ludovic DRU donne procuration à Mme Valérie DRU.

M. Yannick BANCE donne procuration à M. Bruno LEVEQUE

Absents excusés : Mmes Vanessa MINTENS, Céline ZIANI, M. Ludovic SURIRAY

& M. Jean-Yves DOERR a été nommé secrétaire.

Le compte-rendu du 12 juin a été validé.

1 - ENEDIS

Le Bureau d'Étude chargé par l'entreprise DUVAL, sous-traitant d'ENEDIS EURE, de réaliser le projet « réhabilitation de la bibliothèque avec création de 2 logements » sur la commune de Glisolles, Rue des Écoles.

Ce projet nécessite l'implantation d'une canalisation BTA souterraine sur une longueur d'environ 10 mètres et la pose d’un coffret REMBT sur la parcelle cadastrée B 57. Une convention doit être signée afin d'accepter ce projet.

Le Conseil Municipal vote à l'unanimité et autorise M. Le Maire ou l’un de ses adjoints à signer tout document nécessaire.

2 - AVENANT BIBLIOTHÈQUE

Monsieur Le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal que trois entreprises ont présenté des

avenants étudiés avec Mme Boudard-Cappon, l’Architecte en charge du dossier de la bibliothèque.

1. L'entreprise Renard ; pour la modification des gouttières et des rives qui étaient en zinc naturel et seront désormais en zinc anthracite

æ Montant de l'avenant 714.17 €

2. L'entreprise EJPP ; Transport aller-retour matériel, grutage

æ Montant de l'avenant 7 170.60 €

3. L'entreprise EJPP ; dépose terre et plancher bois, évacuation.

& Montant de l'avenant 4 756.80 €4. L'entreprise EIFFAGE pour l'alimentation du bâtiment annexe

æ Montant de l'avenant 1 218.26 €

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote à l’unanimité pour ces nouveaux montants.

M. Vincent PORTIER s'interroge sur les montants et le rajout des avenants alors que le chantier vient à peine de commencer. M. Sébastien PICQUE est d'accord avec cette remarque et M. Jimmy PINARD demande que la prochaine fois, une négociation soit faite entre l'architecte, les entreprises et le Conseil Municipal, un rendez-vous peut être fixé avec l'architecte.

3 - BAFA:

La mairie a reçu une demande de participation pour la formation BAFA. Les jeunes qui suivent cette formation doivent régler la somme de 1060 euros sachant qu'ils ne sont pas rémunérés pendant leurs stages travaillés. M. Le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir statuer sur les deux points

suivants :

1. La mairie participe-t-elle aux frais engagés par les jeunes ? 2. Si oui à hauteur de quel montant ?

M. Jimmy PINARD trouve que c’est un coup de pouce pour les jeunes et une action sociale. M. Vincent PORTIER demande que tout ne soit pas pris en charge et aimerait savoir comment les autres communes

se positionnent sur ce sujet.

A la première question 1, le Conseil Municipal vote oui à l'unanimité A la deuxième question 2, le Conseil Municipal vote à

Pour 7 Contre 0 Abstention 4

pour subventionner le BAFA à hauteur de 360 € sur présentation d'une facture.

Une information sera diffusée sur Panneau Pocket, Facebook et le blog.

4 - RECENSEMENT DE LA POPULATION EN JANVIER 2024

Le recensement de la population aura lieu du 18 janvier au 18 février 2024, pour ce faire la mairie a besoin d’un coordinateur et deux agents recenseurs. M. Le Maire suggère Mme Nadine GREMONT, secrétaire de mairie comme coordinateur, Mme Christine HENRI, secrétaire de mairie, s'est proposée comme agent recenseur. Reste à trouver une personne, une annonce sera diffusée sur les réseaux sociaux.

5 - ARRIVÉE DE LA NOUVELLE SECRÉTAIRE

M. Le Maire informe le Conseil Municipal de l’arrivée de la nouvelle secrétaire Mme Christine HENRI qui remplacera Mme Carole BERANGER. Elle travaillera jusqu'au départ de Carole les mercredis et jeudis pour ensuite reprendre les mardis et mercredis. La mairie sera fermée les vendredis à partir de fin août.

Une ouverture de poste ayant déjà été effectuée lors du départ de Mme Marjolaine BELLANGER, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour le recrutement de Mme Christine HENRI pour 11 heures par semaine.

6 - DIVERS

SALLE DES FÊTES

Après plusieurs constations du non-respect du limiteur de son, du dérangement du gardien en pleine nuit pour coupure d'électricité, M. Le Maire propose au Conseil Municipal de faire payer une pénalité aux utilisateurs de la salle des fêtes dès que le limiteur s’est coupé 3 fois. M. Jimmy PINARD et M. Vincent PORTIER trouve que cette initiative gâcherait la fête quant à Mme Valérie DRU souligne qu'il faut aussi poser des limites. Le Conseil Municipal décide, après vérification des installations, de demander un chèque supplémentaire de 300 euros qui sera débité après que le limiteur se soit coupé 3 fois. Tous nouveaux souscripteurs se verront expliquer par les secrétaires et certifier avoir prisconnaissance de cette nouvelle règlementation. M. Jean-Yves DOERR demande qu'une affiche soit mise dans la salle.

REPAS DES AÎNÉS

M. Le Maire rappelle aux membres de la commission qu'il faut que ce dossier avance et que les réservations doivent se faire rapidement.

Ÿ” SMABI

M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a rencontré M. BLEY du SMABI et présente le plan avec les travaux prévus pour la phase 6. Le 1°’ objectif de ces travaux est de sécuriser le canal et de se prémunir des risques d'inondations, le 2°" est de permettre le développement d’une ripisylve adaptée avec les essences locales spontanées et plantées. Pour rappel, les travaux sont réalisés avec l'accord des propriétaires.

Les travaux commenceront en septembre, les boues retirées du canal serviront à reboucher l'étang afin d'y réaliser 3 marres et d'enlever de la profondeur. Les aménagements des berges et des marres seront réalisés par le SMABI.

CONSEIL D'ÉCOLE | M. Sébastien PICQUE informe le Conseil Municipal qu'il s'est rendu au Conseil d'Ecole et qu'une nouvelle directrice a été nommée, Mme BAS, maître des écoles à Glisolles prendra cette nouvelle fonction.

M. Le Maire en profite pour porter à la connaissance du Conseil Municipal que plusieurs demandes de dérogations ont été déposées. Après concertation avec le SIVOS et les Elus, il a été décidé qu'aucune dérogation ne sera acceptée et qu'aucune indemnisation sera versée pour les frais de scolarité.

Ÿ__ INFORMATION |

En raison de la continuité des travaux de déviation d'Evreux, la route d’Arnières-sur-lton -

La séance est close à 21h.

Le secrétaire de séance Le Maire

M. Jean-Yves DOERR Bruno LEVEQUE

“