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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 11 septembre 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Brizambourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 11 septembre 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le onze septembre, le Conseil Municipal de la commune de BRIZAMBOURG,
dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, exceptionnellement à la Salle du Conseil.
Date de convocation du Conseil Municipal : 6 septembre 2024
PRESENTS : M COSSET Didier, Mme AGAT Cécilia, M BARON Pascal, M BAUDRIT Michaël, M CAUDARD
Guénaël, M DAUGAS David, Mme DUSSUTOUR Magalie Mme GANTEILLE Sabine, M GUERINEAU
Laurent, M MENAGER Jean-Jacques, Mme PELLIER Loëtitia, Mme PERROGON Nathalie, M VOL Francis.
ABSENTS :
ABSENTS ayant donnés procuration :
M Didier COSSET a été élu secrétaire de séance
Vote du précédent Procès-verbal
1°/ Choix de l'architecte pour l’Extension scolaire
MAPA déposée le 4 juillet pour une date butoir de réponse le 6 août 2024. 7 cabinets ont postulé.
La réunion de la commission d’Appels d'offres s’est tenue le lundi 9 septembre, le cabinet
d'architecture MG+ de Saintes a obtenu la meilleure note. Au niveau des prix les résultats étaient
assez proches, en analysant les architectes ne sont pas forcément au même prix mais ils prennent
des bureaux d’études supplémentaires incluant l'option biodiversité.
Au niveau des plannings, ils respectaient tous le délai de décembre pour la DETR, par contre les
délais de fin de chantier sont un peu longs et les moyens humains ont été étudiés et comparés aux
délais.
MG+ est le seul à avoir proposé un BE spécial pour l’espace biodiversité.
Question de Mme Ganteille sur les Espaces Verts : Qu’est ce qui a été prévu ? M le Maire répond
qu'un groupe de travail étudiera la question.
Le Conseil Municipal entérine la proposition de la commission d'Appel d’Offre
2°/ Nouvelle élection pour les commissions communales
Suite à 2 démissions dont celle de la 1°" adjointe, il y a lieu de procédé à une élection partielle.
- Commission scolaire
Cécilia AGAT 3" adjoint e est nommée rapporteur
- Commission Appel d'Offres/MAPA
Il manque deux personnes P BARON et JJ MENAGER sont élus les deux autres membres restent
suppléants
- Commission bâtiments
1 place : S Ganteille- Commission Voirie/ Espace Verts
1 place : S Ganteille
- Commission Urbanisme : G Caudard
- Commission associative : D Daugas
3°/ Achat de cavurnes :
Il y a 6 cavurnes dans le cimetière, carré 9 qui sont tous attribués, aussi il y a lieu d’en acquérir 6
supplémentaires. M le maire demande au conseil d'autoriser la signature du devis de l’entreprise
Grandon / St Jean d’Angély d’un montant de 3700 € HT. Unanimité
4°/ Location du local 7 rue des Etals
La location est proposée au prix de 369,36 € HT, la société en cours d’immatriculation Food Briz qui
proposera une restauration rapide est retenue par le Conseil Municipal. Elle devra se positionner
avant le 1°" novembre.
5°/ Prévoyance Maintien de Salaire
Le Conseil Municipal valide l'adhésion au contrat de groupe proposé par le CDG17 et rend obligatoire
la prévoyance maintien de salaire pour les agents avec une participation à hauteur de 50 %
Questions diverses :
Le mur intérieur du cimetière n’a pas été inclus dans la demande initiale du marché, coût 4418,40 €
HT, il faudra aussi prévoir 2 trous pour évacuer l’eau.
Des travaux d'électricité ont été réalisés : fibre dans une classe, électricité dans le local de foot
(chauffages et compteur).
Changement des volets roulants dans le cabinet d’esthéticiene car ceux installés initialement n’ont
jamais fonctionnés.
Don de chaises : prévoir une matinée fin octobre
Rentrée scolaire, 129 élèves, nouveau cuisinier à la cantine
Frairie : retours positifs
Octobre rose : séance photos. Pour le Bal des Roses il est prévu en plus un défilé de la boutique de
vêtement de Cherves.
Marché de Noël : 1° décembre
Prochaine Gazette : fin octobre
Inauguration de la MSP, date envisagée fin octobre
Fin 23h10